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MessageSujet: TVA à 5,5% sur les vélos   TVA à 5,5% sur les vélos EmptyDim 08 Nov 2009, 20:59

Hello,
je viens de créer un nouveau groupe sur facebook :
"Pour une TVA à 5,5% pour les vélos, les vélos couchés, les trikes et VAE"
suite au vote annulé de l'assemblée nationale concernant les amendements n° 238 et 239 relatifs à la loi de finances pour 2010 dans le but de réduire le taux de TVA, de 19,6% à 5,5%, pour la vente de vélos et de vélos à assistance electrique.
Cet amendement a bien été adopté dans la nuit de vendredi 23 à samedi 24 octobre mais annulé le mardi 27 octobre.
Je vous invite donc à venir rejoindre ce groupe ... si vous êtes d'ac avec cette proposition.


Dernière édition par aime-aile44 le Lun 09 Nov 2009, 10:07, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: TVA à 5,5% sur les vélos   TVA à 5,5% sur les vélos EmptyDim 08 Nov 2009, 23:50

t'as un lien, je le trouve pas :-(
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MessageSujet: Re: TVA à 5,5% sur les vélos   TVA à 5,5% sur les vélos EmptyLun 09 Nov 2009, 00:01

Bien sûr ML ! je suis des tiens

je suis à 100% pour ta proposition à 5,50% avec un sourire à 4.95 !

Flemmard , je m'attendais à un lien . Alors j'ai cherché les amendements et je suis tombé sur le projet de la taxe carbone .

Il n'est pas idiot ,( la péréquation de la taxe doit être nul) que le moins pollueur soit indemnisé de ses semelles (mais en cuir aussi ! , pour être bio)
Dans l'ordre des bénéficiaires après...
je verrai bien le VC , oui ?( parce que j'en ai un ), puis le VD et le VAE ...
remboursement au moins des pneus , pour le reste ... nous faisons du bénef sur la santé...

Bon ! je vois que nos parlementaires subissent le lobbyisme et mettent en place les exceptions dénaturant la règle et le principe ...çà commence bien? A la niche !

Alors j'adhère, ML ( si je peux , à l'allure où tu vas maintenant ! )et faisons un groupe de pression dont tu seras leader .
On n'est pas miso , l'habitude avec Barbara , nous connaissons ta probité

Au fait ? il arrive quand ? ton nouveau vélo

à 5,5%
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MessageSujet: Re: TVA à 5,5% sur les vélos   TVA à 5,5% sur les vélos EmptyLun 09 Nov 2009, 00:17

Il faut demander au maire de Creon , Il serait peut être pour notre cause ?

http://www.jeanmariedarmian.fr/wp-content/uploads/2009/09/18/JMD-sur-RMC-les-GG.mp3

(Je me demande si le lien va marcher)
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MessageSujet: Re: TVA à 5,5% sur les vélos   TVA à 5,5% sur les vélos EmptyLun 09 Nov 2009, 10:06

Houps !! voilà le lien : https://www.facebook.com/home.php?filter=app_2361831622#/group.php?gid=171227617975&ref=nf

sinon @ Jean-Michel : dans ton facebook je t'ai envoyé l'invitation dés hier soir, regardes dans ta page d'accueil en haut à droite ... à "invitation"
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MessageSujet: Re: TVA à 5,5% sur les vélos   TVA à 5,5% sur les vélos EmptyLun 09 Nov 2009, 17:28

aime-aile44 a écrit:
Hello,
je viens de créer un nouveau groupe sur facebook :
"Pour une TVA à 5,5% pour les vélos, les vélos couchés, les trikes et VAE"
suite au vote annulé de l'assemblée nationale concernant les amendements n° 238 et 239 relatifs à la loi de finances pour 2010 dans le but de réduire le taux de TVA, de 19,6% à 5,5%, pour la vente de vélos et de vélos à assistance electrique.
Cet amendement a bien été adopté dans la nuit de vendredi 23 à samedi 24 octobre mais annulé le mardi 27 octobre.
Je vous invite donc à venir rejoindre ce groupe ... si vous êtes d'ac avec cette proposition.

On ne peut qu'adhérer à cette proposition à condition que la baisse de TVA soit intégralement répercuté sur le prix de vente (voir les café restaurants).
Pour ça une seule solution: le vélociste facture le vélo à 19,6% et l'Etat rembourse la différence sur présentation de facture.

Y'a autre chose qui serait sympa pour favoriser l'usage du vélo ou même de "rien du tout" pour éviter l'usage de la voiture c'est la prime à la casse non conditionnée à l'achat d'une voiture neuve.
Où est la logique environnementale quand celui qui rachète une voiture touche la prime à la casse et pas celui qui achète un vélo ou passe aux transports en commun?
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MessageSujet: Re: TVA à 5,5% sur les vélos   TVA à 5,5% sur les vélos EmptyLun 09 Nov 2009, 17:45

yvesg83 a écrit:

Où est la logique environnementale quand celui qui rachète une voiture touche la prime à la casse et pas celui qui achète un vélo ou passe aux transports en commun?

Comme déjà discuté dans le fil ouvert par Chabizar, il n'y a qu'une logique de consommation dans cette prime à la casse. Ils s'en cognent des acheteurs de vélo...
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MessageSujet: Re: TVA à 5,5% sur les vélos   TVA à 5,5% sur les vélos EmptyLun 09 Nov 2009, 19:29

yvesg83 :
]e vélociste facture le vélo à 19,6% et l'Etat rembourse la différence sur présentation de facture.
et
la prime à la casse non conditionnée à l'achat d'une voiture neuve
.

2 super idées qui vont dans le bon sens et ...simples .

L'Oli:
Ils s'en cognent des acheteurs de vélo...
oui , pourvu que les usines tournent , fabriquent, engendrent de la croissance , rien ne change dans l'esprit de nos cranes d'oeuf !
Sainte croissance , priez pour nous .
Je regarde maintenant cette taxe carbone comme une machine un peu trop complexe qui va nous sauter à la gu..
pourquoi?
Parce que c'est une usine à gaz ! et le gaz ...pas bon!
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MessageSujet: Re: TVA à 5,5% sur les vélos   TVA à 5,5% sur les vélos EmptyDim 22 Nov 2009, 21:20

Sans vouloir polémiquer, je dois dire que cette question des taxes fort chères en France me chiffonne un peu depuis un sacré moment... Pour mémoire, une importation d'un vélo Hors CEE entraine grosso-modo 35% de taxes, dont certaines redondantes, ce qui veut dire que des taxes sont calculées sur d'autres taxes... Le gag des taxes taxées... Ca craint quand même un peu Laughing ...

Mais prenons un exemple concret : Un Catrike US... Je ne vais pas forcément détailler ici toutes les taxes françaises... Je ne suis pas qualifié pour le faire... Même si je crois être suffisamment renseigné pour en parler un peu en connaissance de cause...

Sachez simplement que, l'état français gagne + d'argent sur la vente d'un Catrike que Paulo Casmanie (boss de Catrike)... Ca ne vous parait pas un peu gros tout de même ??? confused

La comparaison entre prime à la casse -----> subvention de 1000 euros sur l'achat d'un diesel puant...

et les taxes à payer à l'état français pour avoir le droit de rouler sans polluer sur un Catrike en France = 800 euros...

Différence = 1000+800 = 1800 euros... Donc entre le choix polluant et le choix non-polluant, en France, le choix polluant coûte 1800 euros de moins.... Intéressante politique écologique... TVA à 5,5% sur les vélos Idee-pui Ca devait ptêt faire partie des mesures du grenelle de l'environnement Laughing


En Suisse, c'est très différent... (la prime à la casse n'existe pas heureusement, quoique certains la réclament... Mais il n'y a pas non plus de vraie industrie automobile, il faut être honnête, quoique de nombreuses entreprises suisses fabriquent tout de même des composants destinés à l'automobile) et les taxes sont beaucoup + réduites... de l'ordre de 10% maximum en tout sur un vélo importé en Suisse...

Salut !

Marc
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MessageSujet: 5,5 ou 19,6 % ?   TVA à 5,5% sur les vélos EmptyMar 24 Nov 2009, 14:23

Les restaurants viennent de sentir « le vent du boulet » de la tva à 19,6 % leur revenir dessus.
Mais je garde l’espoir qu’un jour assez proche, aux alentours des prochaines élections, un petit 5,5% de tva voit le jour, pour tout ce qui touche à l’économie des énergies soit d’actualité.
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MessageSujet: Re: TVA à 5,5% sur les vélos   TVA à 5,5% sur les vélos EmptyJeu 26 Nov 2009, 21:04

yvesg83 a écrit:


Y'a autre chose qui serait sympa pour favoriser l'usage du vélo ou même de "rien du tout" pour éviter l'usage de la voiture c'est la prime à la casse non conditionnée à l'achat d'une voiture neuve.
Où est la logique environnementale quand celui qui rachète une voiture touche la prime à la casse et pas celui qui achète un vélo ou passe aux transports en commun?

Les ministres liraient-ils notre forum?

http://www.e24.fr/entreprises/transport/article157047.ece/Nouvelle-prime-a-l-achat-d-un-deux-roues-electriques.html

Bon c'est pas encore tout à fait ça mais c'est déjà un pas dans la bonne direction, non?

Reste le passage à l'acte...
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MessageSujet: Re: TVA à 5,5% sur les vélos   TVA à 5,5% sur les vélos EmptyJeu 26 Nov 2009, 21:15

rraaahhh lala... parle pas de malheur... si ça se met en place, dans quelques mois on va voir déferler les messages se plaignant "ouiiiii heuuuuu ces salauds de fumiers de raclures de bidet de vendeurs de vélos ont monté les prix de 400€ à cause de la prime"

Laughing


je suis d'accord avec ce genre d"incitation "carotte" à condition, et à condition seulement, qu'il y ait un "bâton" de l'autre côté, en clair la taxe carbone sur les véhicules consommateurs d'hydrocarbures, pour ne parler que des transports (puisqu'on est dans ce thème-là avec le VAE)
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MessageSujet: Re: TVA à 5,5% sur les vélos   TVA à 5,5% sur les vélos EmptyJeu 26 Nov 2009, 21:35

Citation :
rraaahhh lala... parle pas de malheur... si ça se met en place, dans quelques mois on va voir déferler les messages se plaignant "ouiiiii heuuuuu ces salauds de fumiers de raclures de bidet de vendeurs de vélos ont monté les prix de 400€ à cause de la prime"

Laughing

C'est pour ça qu'on te tient à l'oeil Smile


Citation :
je suis d'accord avec ce genre d"incitation "carotte" à condition, et à condition seulement, qu'il y ait un "bâton" de l'autre côté, en clair la taxe carbone sur les véhicules consommateurs d'hydrocarbures, pour ne parler que des transports (puisqu'on est dans ce thème-là avec le VAE)

Certes mais attention que le bâton ne s'abatte pas uniformément sur tout le monde.
Certains n'ont pas d'autre choix que de rouler en "véhicule consommateurs d'hydrocarbures".
Ce ne sont pas forcément les plus riches donc pas forcément ceux qui ont les véhicules les moins polluants.
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MessageSujet: Re: TVA à 5,5% sur les vélos   TVA à 5,5% sur les vélos EmptyJeu 26 Nov 2009, 22:31

yvesg83 a écrit:
Citation :
rraaahhh lala... parle pas de malheur... si ça se met en place, dans quelques mois on va voir déferler les messages se plaignant "ouiiiii heuuuuu ces salauds de fumiers de raclures de bidet de vendeurs de vélos ont monté les prix de 400€ à cause de la prime"

Laughing

C'est pour ça qu'on te tient à l'oeil Smile
ah tu me fais penser qu'il faut pas que j'oublie de transférer quelques centaines de k€ de mon compte suisse numéroté vers celui de Christian Estrosi pour le remercier de sa bonne volonté TVA à 5,5% sur les vélos 00102

yvesg83 a écrit:

Citation :
je suis d'accord avec ce genre d"incitation "carotte" à condition, et à condition seulement, qu'il y ait un "bâton" de l'autre côté, en clair la taxe carbone sur les véhicules consommateurs d'hydrocarbures, pour ne parler que des transports (puisqu'on est dans ce thème-là avec le VAE)

Certes mais attention que le bâton ne s'abatte pas uniformément sur tout le monde.
Certains n'ont pas d'autre choix que de rouler en "véhicule consommateurs d'hydrocarbures".
Ce ne sont pas forcément les plus riches donc pas forcément ceux qui ont les véhicules les moins polluants.
l'argument tarte à la crème... les pauvres sont obligés de rouler dans des bagnoles qui consomment beaucoup... Les grosses bagnoles sont des modèles de sobriété juste parce qu'elles modernes et récentes, donc économes forcément, ben voyons...
Ceci dit Janco et Grandjean proposent une taxe carbone astucieuse assortie d'une distribution d'un chèque égal pour tout le monde. Les riches qui se sont payés 3 fois le tour du monde en avion paieront plus que les pauvres qui prennent leur Twingo pour aller taffer. Leur chèque de compensation serait alors plus faible que la taxe qu'ils ont payée, et le contraire pour le twingotaffeur qui percevra plus.

Mais il ne faut pas se voiler la face ; les petits efforts à vélo ne suffiront en rien si à côté de ça il n'y a pas réduction d'autre chose. Par exemple l'étalement urbain est un sérieux problème sur lequel il est nécessaire d'agir volontairement avant que cela ne se fasse par la force des choses dans la douleur.

Entre parenthèses je suis pauvre au point de ne pouvoir me payer quelque bagnole que ce soit (pas de véhicule de société non plus, quelle bonne blague ! j'en parlerai à mon cheval Baron)
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MessageSujet: Re: TVA à 5,5% sur les vélos   TVA à 5,5% sur les vélos EmptyJeu 26 Nov 2009, 23:07

Citation :
l'argument tarte à la crème... les pauvres sont obligés de rouler dans des bagnoles qui consomment beaucoup... Les grosses bagnoles sont des modèles de sobriété juste parce qu'elles modernes et récentes, donc économes forcément, ben voyons...

J'aurais du développer pour éviter ce quiproquo.
Je ne parle pas de grosses ou petites voitures.
Si tu prends quelqu'un qui a besoin d'une bagnole pour aller bosser suivant ses revenus il prendra une vieille occase de 15-20 ans ou il choisira une bagnole toute neuve (de même catégorie) qui aura de bien meilleures "performances" en matières de pollution. Le 2° aura le choix, pas le 1er.


Citation :
Ceci dit Janco et Grandjean proposent une taxe carbone astucieuse assortie d'une distribution d'un chèque égal pour tout le monde. Les riches qui se sont payés 3 fois le tour du monde en avion paieront plus que les pauvres qui prennent leur Twingo pour aller taffer. Leur chèque de compensation serait alors plus faible que la taxe qu'ils ont payée, et le contraire pour le twingotaffeur qui percevra plus.

C'est exactement ce que j'appelle "que le bâton ne s'abatte pas uniformément sur tout le monde".
Dans ton exemple pour le même usage si tu achètes une Twingo de 1993 ou le modèle 2010 c'est pas le même coût à l'achat et ça n'est pas la même émission de matières polluantes.


Citation :
Mais il ne faut pas se voiler la face ; les petits efforts à vélo ne suffiront en rien si à côté de ça il n'y a pas réduction d'autre chose. Par exemple l'étalement urbain est un sérieux problème sur lequel il est nécessaire d'agir volontairement avant que cela ne se fasse par la force des choses dans la douleur.

Tu peux développer?


Citation :

Entre parenthèses je suis pauvre au point de ne pouvoir me payer quelque bagnole que ce soit (pas de véhicule de société non plus, quelle bonne blague ! j'en parlerai à mon cheval Baron)

Je n'en doute pas, hélas.
Il te reste une solution: épouser un riche qui se paie 3 fois le tour du monde en avion.
Tu l'auras pas trop sur le dos et tu auras une Twingo neuve Laughing
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MessageSujet: Re: TVA à 5,5% sur les vélos   TVA à 5,5% sur les vélos EmptyJeu 26 Nov 2009, 23:28

yvesg83 a écrit:
une vieille occase de 15-20 ans ou il choisira une bagnole toute neuve (de même catégorie) qui aura de bien meilleures "performances" en matières de pollution.

Ce n'est pas si flagrant. Les voitures de la première génération à électronique (autour de 1996 comme ma 106 phase 2), avec leurs poids faible et leurs moteurs avec un rendement très proche de ce qui s'est fait ensuite, ont des performances dignes des meilleures modernes. mais avec un confort bien moindre... Ce qui encourage à prendre le train.

Mais il est vrai que les moyens financiers donnent le choix. Ce qui veut dire que quelqu'un qui va en tank (4x4 de ville ou berline de 2 tonnes) au boulot n'a AUCUNE excuse.
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MessageSujet: Re: TVA à 5,5% sur les vélos   TVA à 5,5% sur les vélos EmptyVen 27 Nov 2009, 00:31

Citation :
Ce n'est pas si flagrant. Les voitures de la première génération à électronique (autour de 1996 comme ma 106 phase 2), avec leurs poids faible et leurs moteurs avec un rendement très proche de ce qui s'est fait ensuite, ont des performances dignes des meilleures modernes. mais avec un confort bien moindre... Ce qui encourage à prendre le train.

Si tu compares une 106 de 96 et une 107 (l'équivalent en gamme) de 2009 avec un équipement comparable on aura un confort comparable mais une différence sensible d'émissions polluantes.


Citation :
Mais il est vrai que les moyens financiers donnent le choix. Ce qui veut dire que quelqu'un qui va en tank (4x4 de ville ou berline de 2 tonnes) au boulot n'a AUCUNE excuse.

On est entièrement d'accord.
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MessageSujet: Re: TVA à 5,5% sur les vélos   TVA à 5,5% sur les vélos EmptyVen 27 Nov 2009, 01:14

Pour la pollution, le pb des nouvelles "petites voitures françaises" c'est que dans pas loin de 80% des cas, c'est des diesel... Alors elles consomment pas grand choses, mais elle puent... Filtre à particule ou pas... Il est d'ailleurs intéressant de noter que comme les filtres à particules augmentent légèrement la conso, le bonus-malus est plus intéressant sur un véhicule sans filtre à particule que sur son homologue identique à filtre à particules... Etrange... Mais vrai...

Certains pensent que les émissions polluantes des diesels engendreront un scandale semblable à celui de l'amiante puissance 10... Et j'en fait partie... Pour moi, une Twingo à essence de 1993 est un bien meilleure choix au niveau de la pollution directe en comparaison avec une twingo diesel actuelle... En dépit des moindres émissions de CO2 de la + récente... Et au niveau dea pollution indirecte, l'ancienne est forcément aussi gagnante car il est toujours préférable d'utiliser une voiture le + longtemps possible pour
ammortir l'énergie grise liée à sa fabrication... La prime à la casse vise juste la croissance... Pas du tout l'écologie...

Au fait le prix plus bas du diesel était si je ne m'abuse une subvention en faveur des agriculteurs... Passablement détournée depuis... Sauf erreur, il y a un début de concensus chez les médecins et cancérologues pour dénoncer les méfaits des diesels modernes... Selon J. Thevenet encore + pénible à respirer que les anciens... Perso, les anciens diesel je déteste... Et les nouveaux, je les sens un peu moins , mais à priori + d'effet type maux de gorges le lendemain après une longue sortie genre 100 bornes à 135 pulses moyen avec 1 peu de circulation... Si beaucoup de circulation , alors c'est tellement insupportable que je m'arrête... En Suisse il n'y a pratiquement pas de voiture diesels et l'air est donc nettement plus respirable... Quoiqu'à Genève ça se dégrade nettement avec les 100'000 frontaliers français qui passe la frontière pour venir bosser en Suisse en voiture diesel.... Bon il y a aussi quelques vh et quelques trike...

Salut!

M.
Mais je m'écarte un peu du sujet... Pour en revenir aux subventions/taxes = carottes/bâton, le pb c'est que maintenant on donne la carotte pour rouler au diesel (prime à la casse) et le bâton (dans les roues) à ceux qui pédalent...

Ce qui pourrait être cool serait de pouvoir bénéficier de la prime à la casse quand on liquide une voiture pour acheter un trike... Mais ça, c'est juste un voeux pieu probablement...

Les vélos électriques c'est bien s'ils remplacent une diesel puante... S'ils remplacent un vélo sans moteur, c'est juste pas intéressant et + polluant...

Salut !

M.
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MessageSujet: Re: TVA à 5,5% sur les vélos   TVA à 5,5% sur les vélos EmptyVen 27 Nov 2009, 10:11

mtauss a écrit:
Les vélos électriques c'est bien s'ils remplacent une diesel puante... S'ils remplacent un vélo sans moteur, c'est juste pas intéressant et + polluant...
Sauf que rien n'est tout blanc ou tout noir: nous sommes nombreux à avoir un(des) vélo(s) et une voiture. Plus le vélo est adapté à la tâche que l'on veut lui faire faire, plus grande est la probabilité qu'il soit choisi pour le trajet plutôt que la voiture à tout faire. Et l'assistance électrique peut faire beaucoup pour rendre un vélo plus adapté Wink . Exemple vécu:
- vélo + siège enfant + grosse montée, je me laissais de temps en temps tenter par la voiture, en particulier lorsqu'il pleuvait et/ou ventait.
- vélo + carriole (avec 1 enfant dedans), ça allait mieux.
- vélo + carriole (avec 2 enfants dedans), la voiture redevenait tentante
- vélo + assistance + carriole, même en cas de tempête, la voiture n'avait aucune chance Wink .
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MessageSujet: Re: TVA à 5,5% sur les vélos   TVA à 5,5% sur les vélos EmptyVen 27 Nov 2009, 10:16

Mais j'espère bien que cela concernera aussi les trikes
car là ils parlent de "2roues"
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http://www.velomobile-france.com/
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MessageSujet: Re: TVA à 5,5% sur les vélos   TVA à 5,5% sur les vélos EmptyVen 27 Nov 2009, 13:46

Bonjour,

Faisant suite à ces deux informations, http://www.usinenouvelle.com/article/les-deux-roues-electriques-auront-leur-prime.N122120 et http://www.lefigaro.fr/conso/2009/11/27/05007-20091127ARTFIG00003-les-deux-roues-electriques-auront-leur-prime-.php , je vois :
1- que c'est pas encore pour demain,
2- qu'il s'agit essentiellement de véhicules avec assistances electriques ( vélos, scooters), donc avec des batteries, donc pollueurs aussi. Les centres de recyclages actuels ne suivront pas immédiatement le pic lié à la mise en place de cette mesure. Pour être plus équitable, à l'echelle des moyens de transports sur route, une echelle telle qu'appliquée aux appareils électriques peut- être envisageable:
- le pieton, le cycliste, le velomobile, le rollerman,etc : indice A => taxe 0%
- le cycliste en VAE, le scoot assités electriquement : indice B => taxe 15%
- la mobylete, le scoot, la moto, la voiture sans permis aux energies fossiles, la voiture électrique : indice C => taxe 25%
- la voiture hybride ou à energies fossiles ou aux biocarburants : indice D => taxe 50% ( si il y a un second vehicule similaire au foyer: le second taxé à 100%)
- etc...

C'est pas les cyclistes qu'il faut subventionner, c'est ces automobilstes devenus dépendant et accros qu'il faut soigner. Si "fumer tue", il y a alors aussi "conduire une enclume tue". Le patch est inéfficace pour cela. L'Etat se plaint qu'il en meurt des milliers de personnes sur les routes chaque année. Mais il n'ont pas droit à un vaccin,eux.

"Tu tousses, viens là que j'tepique." :porte:
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MessageSujet: Re: TVA à 5,5% sur les vélos   TVA à 5,5% sur les vélos EmptyVen 27 Nov 2009, 13:59

Pour alimenter le HS diesel, nous avons acheté récemment un diesel récent (oui je sais c'est pas bien mais j'ai plein de mauvaises excuses) et c'est une horreur ce que ça pue au démarrage... une véritable infection qui rend l'air du garage quasiement irrespirables pendant plusieurs minutes... Jusque là, nous avions une 306 diesel toute simple (pré HDI) et jamais aucun problème de la sorte. Vive le progrès!
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MessageSujet: Re: TVA à 5,5% sur les vélos   TVA à 5,5% sur les vélos EmptyVen 27 Nov 2009, 14:02

La voiture de mon paternel faisait la même chose. Le pot a été changé par le SAV et tout est rentré dans l'ordre. L'odeur est un défaut.
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MessageSujet: Re: TVA à 5,5% sur les vélos   TVA à 5,5% sur les vélos EmptyVen 04 Déc 2009, 15:33

Trouva ça sur le site de la fubicy:
http://www.fubicy.org/IMG/pdf/PPL_GOUJON.pdf
http://www.fubicy.org/spip.php?article251
Pourquoi suis-je persuadé que ça ne va pas passer à l'assemblée, des propositions de loi aussi pleines de bon sens?
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MessageSujet: Re: TVA à 5,5% sur les vélos   TVA à 5,5% sur les vélos EmptyVen 04 Déc 2009, 21:42

Calcoran a écrit:
Trouva ça sur le site de la fubicy:
http://www.fubicy.org/IMG/pdf/PPL_GOUJON.pdf
http://www.fubicy.org/spip.php?article251
Pourquoi suis-je persuadé que ça ne va pas passer à l'assemblée, des propositions de loi aussi pleines de bon sens?

A part l'article 15 qui est un fichage de plus ça me paraît effectivement aller dans le bon sens.

La question pour savoir si ça va passer est: comment rendre ça rentable électoralement parlant...
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