vente d'un vélo artisanal , responsabilté !!

stor a écrit:

enfin une réponse encourageante !
Etes vous plusieurs à confirmer les propos de sherpa ?
En effet je me vois mal couper mon trike en 2 ou en 3 afin qu'un intéressé le recompose derrière !
quel gâchis en temps , en solidité etc.. ! , tout ca pour pouvoir dire que l'acheteur est le seul constructeur, donc le seul responsable !
Vous êtes nombreux à être des auto-constructeurs , comment vous avez vous fait vous mêmes lors de la revente d'un vélo auto construit afin de refinancer un nouveaux projet ? C'est la vraie question .

Attention ! Dans le cas de vente d'un vélo auto-construit, il ne s'agit pas de revente. C'est une mise sur le marché. Donc, on a certaines obligations qui dans le cadre amateur rendent cette vente juridiquement risquée. Si je voulais vendre mon vélo auto construit, je le démonterais, je vendrais éventuellement les différents composants standard et je donnerais les éléments auto-construit.

En pratique, il est probablement plus simple de dépouiller le vélo des pièces que l'on va réutiliser et de donner le cadre a un ami qui probablement, se sentant reconnaissant, nous fera cadeau d'une jolie paire de roues.

merci sherpa et aux autres pour ces éclairements.
Si je vous comprends bien:
vendre un vélo ou trike autoconstruit par soi meme est different que de revendre un vélo autoconstruit précédemment achété à un pote autoconstructeur , dans ce cas la responsabilité de celui qui vends en 2e main est moins forte ou totalement nulle car il n'est pas le constructeur .
Es ce exact ?
Que faudrait il faire signer au futur acquéreur pour être totalement dégagé de responsabilité lors d'une 2e revente ?

Si tu as une assurance dit leur qu'on ta piqué ce vélo et met le à la casse ...
Si t'as pas d'assurance met le directement à la casse

Bel humour amidesign ! , j'apprécie également tes très belles réalisations , mais le sujet mérite que l'on s'y attarde car nous sommes nombreux à créer des vélos ou rouler avec des vélos autoconstruits que l'on a acheté à des copains et la transmissions de ce nos chers joujoux pose apparemment problème !!
D'autres retours d'informations seraient les bienvenus.

Moi je ne vendrai jamais un vélo construit par moi même.
Ou alors en especes sans aucun papier et basta. Dans ce cas l'acheteur est seul responsable de ses actes et de ce qui peut advenir comme quand il achete des clopes.
C'est un peu raide comme raisonnement mais c'est ainsi que je vois les choses.

Construire un vélo pour soi est toléré par les états
En Suisse, le canton peut demander un contrôle du vélo
Pour mon second vélo je suis passé à la gendarmerie pour demander si je pouvais rouler avec
Le nom du constructeur doit être inscrit de manière indélébile ainsi qu'un N° de série (lettres à frapper)

Mettre ce vélo entre les mains de monsieur tout le monde comporte un risque trop important
C'est surtout la qualité des soudures qui fait défaut
Un contrôle visuel par un soudeur peut aider

Personnellement tout mes vélos ont eu un pépin à un moment ou un autre
SWB - Je suis passé sous une voiture après avoir coincé ma jambe entre le guidon et la bôme
LWB - J'ai pris un trottoir en descente après que la barre de direction ait lâche à cause d'une vis desserrée
Trike - Mon cadre c'est fendu à cause d'une mauvaise soudure

Il est interdit de vendre un vélo fait maison sauf s'il est construit dans les règles de l'art
Il t'est toléré de rouler avec pour autant qu'il réponde aux exigences tel que solidité, freins, largeur du vélo, largeur du guidon, catadioptres, éclairage et avertisseur sonore

Maintenant si ces vélos passent de main en main selon moi le seul responsable est le constructeur

@Christophe 74 : Crois tu que en cas d'accident grave les forces de l'ordre ne sauront pas te retrouver, même sans facture ?

stor a écrit:

vendre un vélo ou trike autoconstruit par soi meme est different que de revendre un vélo autoconstruit précédemment achété à un pote autoconstructeur , dans ce cas la responsabilité de celui qui vends en 2e main est moins forte ... car il n'est pas le constructeur .
Es ce exact ?

Oui, puisqu'il n'y a pas mise sur le marché.

stor a écrit:

Que faudrait il faire signer au futur acquéreur pour être totalement dégagé de responsabilité lors d'une 2e revente ?

Rien, de toute façon tu ne sera jamais totalement dégagé de tes responsabilités. Soit le vélo est en bon état, tu as donc roulé dessus un certains nombre de km ce qui prouve ta bonne fois. Soit le vélo est en mauvais état, tu le sais, ce serait malhonnête de le revendre. Mais dans le cas d'une revente, je ne vois pas ce qui distinct cette vente de la revente de n'importe quel vélo droit acheté précédemment en grande surface.

Sherpa421 tu as probablement raison. Mais avec mon intervention je voulais dire que selon moi l'acheteur doit savoir ce qu'il fait et qu'il me semble facile d'incriminer le seul vendeur en cas d'accident.

Que dire alors de ces grosses boites réputées dans la vente de pièces non conformes pour les motos et les scooters et qui lors de la vente stipulent dans les conditions de ventes que les articles achetés ne peuvent être utilisés sur la voie publiques et que leur utilisation doit se faire uniquement sur circuits privé.... si ce n'est pas se détacher de ses obligations pénales-civiles-légales-etc...... c'est bien imité, et si le procédé n'était pas légal, ces boites seraient fermée depuis longtemps et leurs PDG au clou depuis la même intervalle

C'est possible de vendre un lampadaire de salon, si l'acheteur décide de faire du vélo avec, c'est son choix, avec tout les risques que cela comporte.

Y a t il eu un procès ? Je ne connais pas la réglementation sur les pièces détaché automobile. Existe t il une obligation pénal de conformité ? Depuis quand les entreprises respectent systématiquement la législation ?
Parce que tant que tout va bien, que personne ne porte plainte et que le procureur reste sans rien faire comme dans beaucoup d'autres cas, il n'y a pas de problème. De manière évidente, la vente d'un vélo, auto-fabriqué ou non, présente un risque très limité. Mais il me semble faux de dire qu'il n'y a aucun risque.

Quand je dis que je ne vendrais pas mes auto-construction, je parlais de Méphistophélès. J'ai en projet un triporteur, je privilégie la solidité par rapport à la performance, peut être qu'un fois terminé je le jugerais suffisamment solide et sur pour une commercialisation. Dans ce cas, j'assumerais ma part de responsabilité.

Toute activité comporte des risques. Il est important de connaitre ses risques pour les assumer ou pas.

sherpa421 a écrit:

il me semble faux de dire qu'il n'y a aucun risque.

Ce n'est pas ce que je veux dire bien au contraire, à l'heure actuelle, même de simplement marcher dans la rue implique une responsabilité....

Ce que je veux soulever par mon message précédent c'est cet état de fait.... je peux acheter un kart à moteur, exclusivement prévu pour rouler sur piste, rien ne m'empêche (physiquement parlant) de rouler sur route ouverte avec.... le vendeur est-il responsable ?

Je trouve amusant de voir que dans certaines circonstances cela semble évident alors que dans d'autre non..... seul l'objet change.

Et pour en revenir à une autre question que j'avais posée plus haut : serais je interdit de territoire ?

Bizarrement, ça rappelle un débat sur les assistances électriques > 250W .

Pour les kart à moteur, je ne pense pas qu'il y ai d'obligation prévu par la loi lors de la mise sur le marché. Qu'il y ai des incohérence dans la loi, c'est possible. Néanmoins, il faut comprendre qu'il s'agit en l'occurrence de protéger le consommateur dans le cadre de l'usage ordinaire de l'objet vendu.

Yoplait a écrit:

Qu'en serait-il si je vendais un vélo de ma fabrication, correspondant aux normes Suisses, vendu sur territoire Suisse à un Français qui l'utilisera sur territoire Français ? quid de mes responsabilités vis à vis de la France.... mince, je risque l'interdiction de séjour

Tu ne risque rien du point de vue de la justice Française en ce qui concerne la mise sur le marché d'un vélo non conforme. Puisque tu ne met pas le vélo sur le marché Français. Par contre, ton client, si il revend son vélo, agira en tant qu'importateur. C'est sur lui que repose l'obligation de vérifier la conformité.

Et comme tu le dit, en marchant dans la rue, si par maladresse tu cause un tort à quelqu'un, par exemple en t'appuyant un peu trop fort sur un rétroviseur, tu as un risque de poursuite judiciaire. Donc, la question de revente d'un vélo auto-construit est un peut trop large. Plusieurs critères sont à prendre en compte :

- Le nombre de km parcourus par l'auto-constructeur. Le juge analysera probablement pas les choses de la même façon si tu construit pour revendre ou si tu revends un vélo que tu as utilisé plusieurs années. Cette utilisation permet également de démontré ta bonne fois en matière de non-dangerosité.
- Les éléments non conforme. Si il manque les catadioptres sur les pédales, ce n'est probablement pas comme si il manque un frein.
- Tes antécédents judiciaires. Si tu as été verbalisé parce-que ton vélo présentait une non-conformité il sera dificile de plaider la bonne fois.

sherpa421 a écrit:

Et comme tu le dit, en marchant dans la rue, si par maladresse tu cause un tort à quelqu'un, par exemple en t'appuyant un peu trop fort sur un rétroviseur, tu as un risque de poursuite judiciaire. Donc, la question de revente d'un vélo auto-construit est un peut trop large. Plusieurs critères sont à prendre en compte :

- Le nombre de km parcourus par l'auto-constructeur. Le juge analysera probablement pas les choses de la même façon si tu construit pour revendre ou si tu revends un vélo que tu as utilisé plusieurs années. Cette utilisation permet également de démontré ta bonne fois en matière de non-dangerosité.
- Les éléments non conforme. Si il manque les catadioptres sur les pédales, ce n'est probablement pas comme si il manque un frein.
- Tes antécédents judiciaires. Si tu as été verbalisé parce-que ton vélo présentait une non-conformité il sera dificile de plaider la bonne fois.

Je suis d'accord sur toute la ligne.

Disons que pour simplifier tout est sujet à plainte, libre ensuite au législateur d'y donner suite ou non.

Perdent pas le nord... j'ai trouvé ça :

http://www.boutique.afnor.org/NEL5DetailNormeEnLigne.aspx?&nivCtx=NELZNELZ1A10A101A107&ts=5794166&CLE_ART=FA114873


L'AFNOR est le seul organisme reconnu par l'état pour gérer les normes.

Ce qui est paradoxal, c'est qu'aucune consultation libre peut se faire et selon le législateur, nul n'est censé ignorer la loi (donc les normes)..... mais elles ne sont accessible que moyennant paiement, très social ça comme raisonnement, la justice n'appartient donc pas au moins aisés.


Donc, comment fait le simple acheteur lambda pour être sur que ce qu'il achète correspond bien à cette fameuse norme ?

La même un peu moins cher :

http://shop.nbn.be/Search/SearchResults.aspx?a=EN+14764&UIc=fr&j=docnr&k=1#details


A noter qu'il est stipulé :

Citation :

La présente Norme européenne ne s'applique pas aux bicyclettes tout terrain, de course ni aux bicyclettes spécialisées telles que les vélos de livraison, vélos couchés, tandems ou les bicyclettes conçues et équipées pour être utilisées dans les compétitions réglementées. NOTE Pour les bicyclettes dont la hauteur maximale de selle est inférieure à 435 mm, se reporter à la norme EN 71

La norme EN 71 concerne les jouets.... on est foutu

http://www.dtc-ag.ch/typo3/index.php?id=36&L=1

C'est eux qui certifient les vélos en Suisse
Ils travaillent à 120.-/heure

Pour un vélo unique je ne sais pas si c'est justifié
Il faudrait leur demander

J'ai appris qu'un châssis tubulaire de voiture a coûté 18'000.- au particulier qui l'avait construit pour être certifié

C'est un service qui est rattaché à l'école polytechnique de Bienne, j'avais été visiter ce service il y a une vingtaine d'année.

amidesign a écrit:

Pour un vélo unique je ne sais pas si c'est justifié
Il faudrait leur demander

Une partie des essais effectués sont destructifs :

- Examen statique et quasi-statique,
- essai d'impact,
- Essai de chute,
- Essai de fatique,
- Essai dynamique,

Pour un vélo unique c'est pas le top si tu veux l'utiliser ensuite

Question suivante :
-Une série de vélos certifiée par cette organisme peut-elle être vendue en Europe, étant donné que la Suisse n'en fait pas partie, mais est par contre membre de la CEE ?

Oui
En toute logique il te faut construire 5 vélos identiques pour que le modèle soit certifié

Cela devient alors une activité professionnelle
Tu passes du statut de constructeur amateur à celui de constructeur avec un "c" majuscule
Le rêve de certains d'entre nous

Si le vélo est certifié en Suisse selon les normes EN
Alors il est exportable dans d’innombrables pays qui reconnaissent ces normes

Merci pour ta réponse,

Donc la certification coute le prix de 5 vélos, plus la prestation du DTC... une histoire à pas loin de 15-20'000 CHF

le tableau me parait bien noir ,il n'est vraiment pas facile et surtout pas sans risque de céder ,ou de vendre un vélo autoconstruit par soi meme ou par un autre!! d'autres remontées d'expériences ?

Je vois que ce sujet n'avance pas

J'apporte quelques précisions en rapport aux normes et quelques remarques

Pour la totalité des essais destructifs un seul échantillon est suffisant
Les tests doivent être réalisés dans cet ordre :
- Fatigue
- Statique
- Impact
Il faut tenir compte que chaque essai influence le suivant

Les normes EN ... sont celles valables pour la Suisse

J'ajoute qu'il est du devoir de chaque constructeur de s'informer sur ces normes qui représentent un minimum de bon sens
Tout en sachant qu'un vélo amateur n'a pas obligatoirement la prétention de servir 100'000 km

Ensuit il y plusieurs voies :

Construire le plus léger possible quitte à renforcer par la suite en cas de rupture

Construire du lourd
Mais dans ce cas les erreurs de conception et de fabrication ne protègent pas d'un incident
Donc dans le pire des cas le vélo serra lourd et renforcé

Et en design mécanique le résultat doit être esthétique
Non pas pour la beauté mais ce qui est esthétique en mécanique est naturellement bien conçu
Souvent sur le forum ces erreurs esthétiques sont remarquées sur des photos
Les membre disent souvent : "Là il manque un renfort …" ou " Le siège est trop avant …"
L'esthétisme renforce la confiance en la sécurité du vélo

N'y a s’il pas d'autres conseils ou d'autres remontées d'expériences ?