URGENT Le parlement vote le 19 et 20 novembre 2012

VAE: VOTE AU PARLEMENT EUROPÉEN le 19 et 20 novembre 2012

Appelez vos députés européens car le lobby de certains grand groupe pèse plus lourd que nos attentes individuelles cumulées.

Merci d'exprimer vos attentes et de suggérer des compléments à ce QCM

On parle bien du point 71 de l'ordre du jour du 19/11/2012?
http://www.europarl.europa.eu/sides/getDoc.do?type=AGENDA&reference=20121119&secondRef=SIT&language=fr

La proposition de règlement de 2010 est là
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:52010PC0542:FR:HTML

Tant qu'on y est je mets la loi française en vigueur sur les motocyclettes qui exclu les VAE (<.25Kw & 25km/h)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=A8A1B5E1A8920D646131552DEECBA217.tpdjo04v_2?cidTexte=LEGITEXT000005634452&dateTexte=20121116

On devrait interdire aux vélos de rouler à moins de 50 km/h sur route nationale. C'est trop dangereux pour les voitures.

oui vous pouvez voir l' Amendement 13: Proposition de règlement - Article 2 – paragraphe 2 – point d.

l'article pose débat car en voulant limiter seulement à la compétition... finit les véhicules de loisirs pour le coté "off road"

De plus, comment définir la notion de compétition??? combien y a-t-il de circuit fermé de recumbent & vélomobile??????


le groupe, a priori favorable à cette cause peut être amener à dire aussi des choses qui peuvent nous desservir:
http://www.etra-eu.com/newsitem.asp?type=3&id=2911494


le point très positif: Amendement 16, Proposition de règlement, Article 2 – paragraphe 2 – point h


le point néfaste: Amendement 19, Proposition de règlement, Article 2 – paragraphe 2 – point j bis (nouveau)
car beaucoup de VAE sont à plus de 30Kg pour avoir de l'autonomie!!!!

quoi qu'il en soit il faire progresser cette cause et pas pour 2016

Sur les 2 points en gras que tu cite Ulight, ils parle de cycle et de véhicule et n'ayant pas trouvé leur définitions, je me demande ci cela s'applique aux mêmes objets.
J'ai pas trouvé le règlement initial sur lequel repose les amendements.

Après globalement et à mon opinion PERSONELLE, la loi va dans le bon sens en catégorisant les véhicules roulant par vitesse maxi et par poids (donc énergie cinétique accumulé sur route) plutôt que par la puissance du moteur. Cela restreint moins les innovations futurs (en exemple qui me vient en tête, les sandwicheries à vélos venant dans les zones de travail) tout en assurant une bonne sécurité pour l'ensemble des usagers.

Reste à voir ensuite comment cela sera déformé à la sortie.
Par comparaison, l'obligation d'éclairage de jour de tous les véhicules (proposé plus bas dans le même document) m'inquiète beaucoup plus car il met en jeu notre visibilité et donc notre sécurité à tout instant. La puissance des phares d'un cycle ne pourra jamais rivaliser avec celle d'une voiture et les conducteurs auront leurs capacités de vision diminué lié à l'augmentation des émissions de lumières.

Et si on est pour un dé-bridage total, on réponds quoi au sondage ?

LOL ... je crois que ça s'appel encore un "cyclo" version L1e ou L2e .. je crois

30 Km/h c'est mieux, mais quand on a 35 Km de plat à faire pour aller bosser, ce n'est pas suffisant pour remplacer mon véhicule thermique.
Mais au lieu de faire 1 fois par semaine à la force de mes mollets (à 24km/h de moyenne) je franchirais peut-etre le pas de l'electrifictaion et je pourrais le faire 2 fois par semaine.
Ce qui manque c'est une autre catégorie qui permettent d'installer des kits moteurs plus puissants et plus rapide sur son vélo. La seule solution actuellement est la catégorie cyclomoteur (pourquoi pas), mais aupréalable il faut faire homologuer le vélo, et d'après ce que j'ai vu c'est infaisable pour un particulier.
Sachant que j'atteint le 40km/h sur plat (à condition d'être assisté par un bon vent dans le dos) ou en descente, je ne pense pas que ce type de montage pose de nouveau problème de sécurité.
A suivre

Christian

Je propose : brider les VC pour éviter des descentes > 60 km/h.

c'est ce que j'ai sur le waw , mais pour 80km/h ...

Apparemment la loi sur les motos est passée. Elle regroupe une quinzaine de directives en une seule.
http://www.europarl.europa.eu/sides/getDoc.do?type=TA&reference=P7-TA-2012-0424&language=FR&ring=A7-2011-0445#BKMD-22

Le champ d'application exclu, je cite, "les cycles à pédalage assisté, équipés d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue inférieure ou égale à 250 W, dont l'alimentation est soit interrompue lorsque le cycliste cesse de pédaler, soit réduite progressivement et finalement interrompue avant que la vitesse du véhicule n'atteigne 25 km/h" article 2 (h
Au-delà de 25Kmh et jusqu'à 1kw, c'est vélomoteur (L1e-A)


Par contre pour ma gouverne , quelqu'un sait où trouver une directive, règlement, loi, arrêté, décret etc, sur l'homologation des vélos, l'homologation des assistances électriques et sur les vélos homologués dont on rajoute une assistance homologuée
J'ai beau chercher je ne trouve pas.

Il y a bien "Réception et homologation" dans le code de la route mais rien n'est précisé, il fallait creuser.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=DBB1FB8BA692F249020A062B595660F3.tpdjo04v_2?idSectionTA=LEGISCTA000006159531&cidTexte=LEGITEXT000006074228&dateTexte=20121123

Spoiler:

Hello.
A mon AVIS ( perso) comme au parlement en général très très peut de gars roule en vélo
Ils vont nous pondre une connerie du même genre qu'a l'heure actuelle .
Je serais plus pour une limitation a 30 km H ,avec accélérateur puissance maxi 600 w .
Mais encore une X a chacun sont TOPO .
Spock 2

pour info :


http://www.bike-eu.com/Laws-Regulations/Type-approval/2012/11/EU-Opens-Market-for-500-W--70-kmh-MTB-e-Bikes-1115071W/?cmpid=NLC|Bike%20Europe|27-nov-2012|EU%20Opens%20Market%20for%20500%20W%20#8211;%2070%20km/h%20MTB%20e-Bikes[/url]

Pas mal se site web :
http://www.bike-eu.com/Laws-Regulations/

ETRA European Two-Wheeler Retailers’ Association
L'Association des européens de deux-roues des détaillants

C’est les detaillants qui font les normes ?????? (declic eco, fait tu parti des detaillants?)

L'Union européenne ouvre ses marchés pour ces vélos électriques VTT de vitesse
style 500 Watt - 70 km/h

Je roule à 65 km/h pour 1200 W en velo couché. on se demande comment avec 500W, on peut rouler à 70 km/h.
A moins que le cycliste pedale avec une puissance de 1500W

Je savais que j’étais un petit pedaleur.

la vitesse c'est en descente peut etre ???

J'ai contacté le ministère des transports pour avoir des éclaircissement sur les évolutions de la loi.

Voici leur réponse :

Citation :

Le règlement UE n°168/2013 du parlement européen et du conseil du 15 janvier 2013 répond à votre interrogation.

Ce texte, obligatoirement applicable en 2016, exclut toujours les VAE de moins de 250w mais prévoit l'homologation des VAE d'une puissance inférieure à 1000w dans la sous-catégorie L1e-A ( vélo à moteur).
Les prescriptions techniques de ces véhicules seront bien entendues adaptées à leurs caractéristiques et performances.

Est-ce que le fait qu'il soit obligatoirement applicable en 2016 va faire changer quelque chose en france ? La législation actuelle comprend déjà cette évolution ou pas ?
Et faut-il un casque de scooter en L1e-A ? Qu'en est-il de la complexité d'homologation ?

Ce serait comme ce qui se fait en Suisse ?

Eärendil a écrit:

J'ai contacté le ministère des transports pour avoir des éclaircissement sur les évolutions de la loi.

Voici leur réponse :

Citation :

Le règlement UE n°168/2013 du parlement européen et du conseil du 15 janvier 2013 répond à votre interrogation.

Ce texte, obligatoirement applicable en 2016, exclut toujours les VAE de moins de 250w mais prévoit l'homologation des VAE d'une puissance inférieure à 1000w dans la sous-catégorie L1e-A ( vélo à moteur).
Les prescriptions techniques de ces véhicules seront bien entendues adaptées à leurs caractéristiques et performances.

Est-ce que le fait qu'il soit obligatoirement applicable en 2016 va faire changer quelque chose en france ? La législation actuelle comprend déjà cette évolution ou pas ?
Et faut-il un casque de scooter en L1e-A ? Qu'en est-il de la complexité d'homologation ?

Ce serait comme ce qui se fait en Suisse ?

Les règlements européens sont d'application immédiate (alors que les directives doivent être transposées dans le droit national).
La catégorie L1e-A n'est pas citée dans le code de la route actuel (article R311-1) ni dans la version à venir au 1er janvier 2015 (disponible sur le site http://www.legifrance.gouv.fr).
Dans le texte du règlement, il est indiqué que ce texte présente de l'intérêt pour l'EEE, donc ça devrait être applicable ou avoir une cohérence avec ce qui se fait en Suisse.
D'une lecture (très) rapide du règlement, je comprends que la catégorie L1e va être décomposée en 2 sous-catégories L1e-A (vélos à moteur) et L1e-B (cyclomoteurs à deux roues) mais ça reste des véhicules à moteur, pas des cycles (au sens du code de la route, §6.10).

j'ai vraiment du mal avec les normes et la prefecture en france, de meme avec les normes européennes.
En effet les allemands font les choses comme on peut le voir ci dessous,
les anglais ont le droit de faire des kits car,
en italie, les vendeurs vendent des velos de 3000W sans nuance voie privée, 
Je ne parle pas de la roumanie....


En france, il est possible de faire une immatriculation WW prototype

Au salon de spezi, on pouvait voir de nombreux vehicules avec 1500 W de puissance et immatriculé.




voci une synthése de l'article pour les allemands sur le velo du site web
http://extraenergy.org/main.php?language=de&category=products&subcateg=27&id=43


Puissance du moteur: 1 kW 
conduite: certificat cyclomoteur (nés après le 04/01/1965 .) 
marquage CE: non (oui pour le chargeur)
Assurances: Oui 
Caractéristiques: assurance plaque 
conformité d'homologation: non, il y a des dispositions de la KBA 
casque: non
Trailer: Non 
Éclairage: vélo (homologation),
rétroviseur: oui 

cyclomoteur / E-Bike / E-ScooterTitre
Support: purement électrique de plus de 25 km/h à 45 km/h
Puissance du moteur: 4 kW     Vitesse max: 45 km/h 
Licence de conduite: au moins Classe M 
marquage CE: non (oui pour le chargeur) 
Assurances:Oui 
Caractéristiques: plaque et assurance 
conformité d'homologation: non, il ya des dispositions de la KBA 
casque: oui (moto)
Éclairage: cyclomoteur 
rétroviseur:oui

j'ai deja discuté du probleme d'homologation et reglementation avec la deputé de soissons qui en a parlé au ministre du transport il y a deja 2 mois, mais sans retour.
la personne d'extaenergy en france, n'est pas objective sur le sujet de l'homologation et reglementation. 

je vois la ministre de l'ecologie au colloque de l'ADEME, le 20 juin.
http://forumademeinnovations.ademe.fr/

mais faire avancer les choses en france n'est pas une chose facile.
dire que le gouvernement aimerait que 40% de gens aille au travail en velo electrique information ( Au 19:45 du 9 mai 2013 sur M6 sur le velo eletrique) mais celui-ci ne fait rien pour, à mon avis.

il y a 3 concepteurs de velo electrique cette année, qui ont fermés ces portes cette année et on veut creer des emplois en france.

mais, à mon avis, rien n'est fait pour devellopper velos electriques à assistance et sans assistance et cycles motorisés

Le boom du vélo électrique en Allemagne est aussi lié à la catégorie S-Pedelec.

C'est surtout cette version qu'il faudrait géneraliser.

On peut déjà acheter des trikes et vélomobiles en Allemagne S-Pedelec. Le prix peut toutefois faire palir...
Chez HPV, un trike est dispo: le Scorpion
fs 26 S-Pedelec est vendu à près de 7000 €

Pas de ton avis, je trouve les version S-Pedelec trop contraignantes (casque, assurance, immatriculation) et trop dangereuses compte tenu de  la vitesse potentielle (45 km/h) avec l'hypocrisie d'un casque inadapté à ces vitesses (simple casque vélo il me semble).

Je serais plutôt favorable a un alignement sur la législation US (32 km/h, 350 W, considéré comme un vélo), bien suffisante dans l’immense majorité des usages des VAE.

Évidemment personne n'en veut :
1 - les fabricants de cyclomoteurs 50cm3 qui verraient leurs ventes s'écrouler (entre un truc qui roule à 45 km/h, bourré de contrainte d'usage et un truc qui roule à 32 avec les contraintes d'un vélo, pour moi le choix est vite fait pour un usage de proximité).
2 - les fabricants motorisations VAE intégrées (comme Bosch ou Panasonic) dont la législation actuelle (VAE 250W 25km/h et S-Pedelec 45km/h- 350W) est faites sur-mesure pour eux : les moteurs et batteries sont les mêmes pour les deux solutions, seule la programmation du contrôleur diffère, bref ils sont arrivés à faire segmenter le marché en deux catégories à base des mêmes solutions techniques, le lobying a parfaitement fonctionné.

voici une lettre qui pourrait etre envoyé à nos ministres et à certains deputés,
je ne suis pas très diplomate en gèneral,
mais quand ce n'est plus madame batho ministre de l'environnement limogé mais toujours député qui portera ce dossier.
voici le courrier


Il y a beaucoup d’interrogation et d’incompréhension sur la réglementation et l’homologation des cycles motorisés électrique.
Pour l’instant le vélo à assistance électrique, sont limités à 250W et 25 km/h, ce qui n’est pas très attractifs et donc freine la vente. Par conséquent, le marché des cycles motorisés ne décollent pas en France et les concepteurs et les vendeurs de kits motorisés en France sont tous en train fermer.
D’ailleurs seul la catégories S pedelec à 45 km/h en Allemagne a permis d’ouvrir le marché chez eux.
Pourtant, il y a une prise de conscience sur la minimisation de la consommation énergétique dans nos moyens de transport ainsi sur notre impact sur la planète.

- A l’heure actuel en France, il est difficile d’effectuer une immatriculation en préfecture par un autodidacte avec un cycle motorisé électrique pour des puissances inferieures à 1000W et encore plus difficile à 4000W car il y a des demandes de certificat CE et d’homologation. Pourtant, Le règlement UE n°168/2013 du parlement européen prévoit l'homologation des VAE d'une puissance inférieure à 1000w dans la sous-catégorie L1e-A (vélo à moteur).
Alors qu’en Allemagne, ces problèmes administratifs ne posent plus de souci depuis 2011.

On peut se poser les questions suivantes:
- Pourquoi aux états unis et au canada la puissance, la vitesse max est à 32km/h et en Europe seulement 25 km/h ?
- Pourquoi un 50 cm3 ne pourrait pas rouler à 50 km/h à la place de 45 km/h pour mieux se fondre dans le transport urbain ?
- Pourquoi cette restriction à 1000W alors qu’un 50 cm3 est considérer comme un engin inferieur à 4000W ?
- Doit-on limiter la puissance des cycles motorisé ? Car dans ce cas il faudrait aussi brider la puissance de tous les véhicules (voiture, motos…). De plus, une puissance de 3000W permet d’avoir une bonne accélération et de traverser des carrefours dangereux. Cette puissance permet à un véhicule de 40 kg, de ce fondre dans une agglomération.
- Les vélos taxis ainsi que les triporteurs ont besoin d’une grosse puissance pour pouvoir accélérer car ils sont très lourds et ne peuvent être que dans l’illégalité.
- Doit-on laisser l’Europe faire les choix sur la réglementation de nos vehicules alors que la mise en application dans nombreux pays Européens n’est pas effectuée ?
- Pourquoi ne laisse t-on pas au français la partie creation de véhicule en les bridant avec de nombreuses normes et législation restrictive ? en Angleterre, les contrôles techniques sont plus simples et il est possible de réaliser des « kitcar » et des « kitcyclo ». Puis, ces véhicules roulent nos routes pendant les vacances.

Par conséquent, Qu’est que vous comptez faire sur ce dossier monsieur le ministre du transport et de l'environnement ? qui permettrait :
- De minimiser la consommation énergétique des français
- De créer des emplois
- De faire des économies aux collectivités
- De permettre à des gens qui n’ont pas de permis d’être mobile
- De minimiser notre consommation de CO2
- De faire une activité musculaire aux français

comment on peut voter ?

a mon avis, il faudrait changer le titre du sujet car à chaque fois, je dois le chercher pendant 2 minutes
"legisation et norme des cycles electriques"

arnaud.sivert a écrit:

On peut se poser les questions suivantes:
- Pourquoi aux états unis et au canada la puissance, la vitesse max est à 32km/h et en Europe seulement 25 km/h ?

On peut aussi poser la question :
- pourquoi en Angleterre, c'est 200 W max ?

je tiens absolument à ce qu'il reste une catégorie "modeste" qui permette de rouler sans casque

Si vous voulez de la "puissance", il y a les scooters électriques ....

C'est un débat vieux comme la vie en communauté! Jusqu'où je demande de la liberté individuelle, tout en réclamant de la solidarité en cas de problème? 
Rouler sans casque sur deux (ou trois) roues, c'est agréable, mais en cas d'accident, le coût pour la collectivité est potentiellement augmenté.  
Il ne me vient pas à l'idée de monter sur un deux roues sans gants ni casque. Par contre sur mon VAE, je dispose d'une puissance potentielle de 1500W. 
Bien sur, je ne m'en suis jamais servis, pas plus que je n'ai poussé à fond ma voiture ou ma moto...
Je ne me sentirai pas "bridé" dans ma liberté si une loi venait obliger au port du casque en vélo, par contre je trouve que la limitation de puissance des VAE limite le développement d'une alternative au déplacement en voiture. 
C'est d'autant plus dommage, que cette alternative dépense 100 fois moins d'énergie, ne produit pas de CO2(en France), prend moins de place en ville, et permet un entretient physique salutaire. 

Ce qui serait bien c’est le VAE, comme maintenant avec peu de contrainte, mais puissance est vitesse assez limité, mais qui suffit pour de la ville, ou du voyage sans trop pomper sur la batterie.
En complément il manque une nouvelle catégorie permettant plus de puissance et plus de vitesse, moyennant plus de contraintes (casque vélo (pas moto), assurance, éclairage plus puissant, …). Cette seconde catégorie intéresse, je pense principalement les vélotaffeurs qui veulent comme l'a dit e.breed une alternative sportif et économique (financier, mais aussi en terme de pollution) à la voiture.
Il faudrait qu’un possesseur de vélo puisse monter sur son vélo un kit plus puissant, sans passer par une phase d’homologation couteuse. Si on ne peux pas monter de kit, pour nos vélos bizarroïdes, peu de fabricant risque de s'y intéresser et ça coutera trop cher.

Pour répondre à la dernière remarque de JPL75, le scooter électrique est lourd, consomme plus d'énergie et ne permet pas d'avoir le côté sportif d'un vélo.