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 Statuts AFV

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sebastien
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MessageSujet: Statuts AFV   Statuts AFV EmptyDim 10 Nov 2013, 19:32

A vos plumes !
Il faut les mettre à jour pour les joindre au pv de l'AG et du CA dans les prochains jours.


Statuts AFV Statut11

Statuts AFV Statut12

Statuts AFV Statut13

Statuts AFV Statut14


Dernière édition par sebastien le Lun 18 Nov 2013, 09:38, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Statuts AFV   Statuts AFV EmptyDim 10 Nov 2013, 19:42

ça sent le boulot de secrétariat pour jeune et dévolu secrétaire tout cela.

Je parie que si je le fait pour hier ce serait pas mal Statuts AFV 4048

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MessageSujet: Re: Statuts AFV   Statuts AFV EmptyDim 10 Nov 2013, 20:05

J'ai déjà les modifs en tête à apporter et Alain Verrière a aussi proposé une première version revisitée.

Mais plus on est de fous à y réfléchir, plus ils seront précis.

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MessageSujet: Re: Statuts AFV   Statuts AFV EmptyMer 13 Nov 2013, 09:50

Après transformation de ces derniers...
Du mode Papier en Scan JPEG puis en PDF pour arriver en Word comme vous les avez tous reçu...Statuts AFV Assome-e 

Ils ne sont pas faciles à lire malgré ma première "traduction" corrective nocturne de lundi soir ;

Cependant, j'ai reçu 4 corrections ;
Merci, ça me facilite la tâche.... et on voit que le travail d'équipe paye tout de suite car c'est très complémentaire !


Il y a un point important que Sleibt à soulevé :

L'article 9 : Conseil d'Administration = Version actuelle

Statuts AFV Statut15

D'une part on a un "conseil élu pour 1 an" et, d'autre part, "le conseil sera renouvelé d'un tiers tous les ans" ;

Ce qui implique que le Conseil est élu pour 3 ans (et non 1 an) avec un tiers renouvelable tous les 3 ans... à moins que l'on comprenne mal ?...

Avec 3 ans, ça donne un peu de temps pour imaginer des projets à moyen et long terme et non pas vivre dans l’instante d'un an sur l'autre... comme actuellement.




En pratique, prenons comme base l'AG 2013, jusqu'en 2016 :

22 personnes ont été élu au CA pour 3 années ;


Lors de l'AG 2014, 7 Membres du CA seront à renouveler ;

Qui seront ces 7 personnes ?
Si aucune ne démissionne, il faudra procéder à un tirage au sort.
Si certain démissionne, et qu'il font partie des sortants, pas de soucis ; S'ils ne font pas partie des 7 sortants, il faut leur trouver un/des remplaçant(s) pour le nombre d'années restant à faire sur les 3 ans.

Les membres sortants au tirage au sort sont automatiquement ré-éligibles (c'est juste pour permettre l'ouverture du CA à tous les membres de l'asso chaque année ; il y a donc l'opportunité de rejoindre le CA tous les ans).


Lors de l'AG 2015, 7 AUTRES Membres du CA seront à renouveler ;

La encore, s'il n'y a pas de démission(s) (car vous êtes tous devenus accro à l'AFV), il faudra procéder à un tirage au sort parmi les 15 membres non sortants en 2013...


Lors de l'AG 2016, les 8 derniers membres qui n'ont pas été désigné lors des deux dernières AG seront sortant...


Ajoutons que :
Un calendrier/tableau pour les années suivantes la première élection avec les noms de chaque élu permet de savoir immédiatement où on en est... j'aime bien faire des tableaux, je peux faire ;-)

Rappel : un membre automatiquement démissionnaire est ré-éligible, y compris les membres du Bureau.

Important : Si un membre démissionne avant la fin de son mandat, son remplaçant est élu pour la durée restante (1 ou 2 ans).


DONC : pour que les prochaines élections soient aussi fructueuses que celle de l'AG 2013, il faudra prévoir un peu avant la liste des 7 sortants... on l'organisera au dernier CA avant l'AG 2014... suivant le calendrier que l'on va pouvoir proposer.



Ça fait du bien d'écrire, ça clarifie les choses ;-) En tous cas pour moi Wink
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MessageSujet: Re: Statuts AFV   Statuts AFV EmptyMer 13 Nov 2013, 13:25

Quelque chose me laisse perplexe.

On cite les noms des 10 membres du bureau en début de statut, ensuite on parle de conseil d'admin mais on voit juste la composition du bureau et nul part n'apparaissent les noms des 22 membres du conseil d'admin scratch

Ni a t'il pas confusion entre bureau et conseil d’administration dans les statuts?

Pour "renouveler" ces personnes, ne doivent-elles pas obligatoirement apparaitre?

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MessageSujet: Re: Statuts AFV   Statuts AFV EmptyMer 13 Nov 2013, 13:51

Non, il n'y aucune confusion ;
Il ne s'agit qu'une façon de présenter les choses ;

D'une part on présente à la Préfecture l’Association avec les membres du nouveau Bureau élus, et, d'autres part, on présente les Statuts modifiés sur un document à part et avec l'entête "STATUTS"


Dans les statuts, ni les membres du bureau, ni les membres du CA n'apparaissent (et ce pour toutes associations).

is it claire ?
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MessageSujet: Re: Statuts AFV   Statuts AFV EmptyMer 13 Nov 2013, 14:17

Je savais pour les statuts, car ceux-ci sont "dans le marbre". Mais je pensais que tous les membres élus en AG devaient figurer (pas seulement le bureau) pour que le renouvellement (élection) soit valide.

Je sais pas si je suis clair, mais je pensais que notre particularité "un bureau élargi" devait être représenté en pref, pour pouvoir être renouvelé, car on renouvellera bien 22.

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MessageSujet: Re: Statuts AFV   Statuts AFV EmptyMer 13 Nov 2013, 14:28

Les statuts ne sont pas complètement figés dans le marbre (car on peut les modifier) mais représentent quand même les fondations de l’association (fondations que nous élargissons et consolidons en le modifiant)...

Par contre (et de façon totalement dissociable), tous les ans, après l'AG, nous devons, en effet, adresser à la préfécture la liste des personnes élus au CA et au Bureau Voir ce Cerfa.




Sinon, en relisant l'historique du bureau de l'AFB, je vois que la question de l'affiliation FFCT avait été soulevé en 2008/9.

Je cite Jean Lou, après son rendez vous avec le Président Dominique Lamouller du mardi 22 avril 2008  

"A la question de l'affiliation de l'AFB à la FFCT, il m'a fait deux propositions pas nécessairement exclusives :

L'affiliation de l'AFB à la FFCT au même titre qu'un club avec un système de distribution
de licence. Pas de problème du fait du caractère national de l'AFB malgré l'organisation en
régions de la FFCT. Donne le droit d'être représenté dans la FFCT et d'y voter. Cette
affiliation est compatible avec une autre affiliation FFC par exemple. Contrainte : les
status de l'AFB ne doit comporter aucune référence à compétition, il m'a sinon suggéré un
contournement possible consistant à créer deux sections (une section course et une
section rando) dans l'AFB avec éventuellement le même bureau, dans ce cas seul le
réglement intérieur de la section sera examiné et devra être compatible."


5 Années sont passées mais je vais quand même demander à la FFCT si nos statuts modifiés (proposition en cours de correction chez chacun de nous) serait suffisants ou s'il faut ajouter quelques éléments (ou rédiger un règlement intérieur spécifique à chaque affiliation);


J'ai en contact Lydia Blondeau que j'ai sollicité pour connaître les dates de demande d'affiliation pour 2014. Elle m'a répondu que le dossier sera téléchargeable très prochainement et que, je cite "vous pouvez me contacter courant décembre 2013 pour le recevoir par courrier."

A suivre...
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MessageSujet: Re: Statuts AFV   Statuts AFV EmptyJeu 14 Nov 2013, 12:48

Je vous taquine un peu mais AVEZ VOUS LU et réfléchis aux évolutions, corrections à ajouter, affiner ?


Il me semble qu'il est dans cette dernière version il colle vraiment à l'évolution de l'Association ;

Pour les fédérations, un règlement interne des sections FFC et FFCT pourrait être créer afin de compléter les statuts SI (et seulement si) les fédérations le demandent.

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MessageSujet: Re: Statuts AFV   Statuts AFV EmptyJeu 14 Nov 2013, 14:14

Pour éviter d'encombrer vos messageries personnelles, je diffuse ici la dernière version des STATUTS AFV ;
Sur le FONDS, sommes nous tous d'accord ?


"la majorité des deux tiers des votants est requise pour toute modification des statuts" ;

Il y a un ou deux point de grammaire à modifier je crois ;

Statuts AFV Scan1310

Statuts AFV Scan1311

Statuts AFV Scan1312

Statuts AFV Scan1313

Statuts AFV Scan1314

Statuts AFV Scan1315


On se fait un petit 24h de STATUTS et c'est dans la poche les amis !


Dernière édition par sebastien le Jeu 14 Nov 2013, 15:59, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Statuts AFV   Statuts AFV EmptyJeu 14 Nov 2013, 15:32

toujours Moirans(38) à corriger et aussi un "dite" dont le "s" doit être supprimé.

Pour le reste ça me va

a+
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MessageSujet: Re: Statuts AFV   Statuts AFV EmptyJeu 14 Nov 2013, 18:26

C'est très bien pour moi.
Alain
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MessageSujet: Re: Statuts AFV   Statuts AFV EmptyJeu 14 Nov 2013, 18:48

Régine et moi avons retrouvé quelques coquilles Statuts AFV 4048 


Les revoici :

EDIT : Je revois les tiennes ce soir Philippe (que je viens tout juste de recevoir par mail) ... on y est presque !

Statuts AFV Scan1316  Statuts AFV Scan1317 Statuts AFV Scan1318  Statuts AFV Scan1319  Statuts AFV Scan1320 Statuts AFV Scan1321


Super équipe, ça fait chaud au coeur !!
Merci encore à toutes et à tous !


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MessageSujet: Re: Statuts AFV   Statuts AFV EmptyJeu 14 Nov 2013, 18:52

Je vous envoie mes remarques par mail sur les 3 documents : PV AG, PV CA et Statuts.

Cordialement.

Philippe

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MessageSujet: Re: Statuts AFV   Statuts AFV EmptyDim 17 Nov 2013, 21:39

Et bien voilà, la réunion au sommet de Caen à bien eu lieu chez Robin et avec notre nouveau Secrétaire !
C'est vraiment très pratique et en plus comme d'hab avec une super ambiance de se retrouver ainsi !

Tous les papiers sont édités en doubles et signés ;
Ca part demain en Préfecture !

Merci encore à vous tous pour toutes ces remarques, corrections... un super travail de groupe !!!

On va pouvoir se concentrer sur les affiliations, le site internet et les dernières paperasses avant la fin d'année : bulletin d'adhésion et bon de commande des gilets.

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