- dan25 a écrit:
- Donc une assurance cyclomoteur ne marche pas avec un trike électrique ?
En Belgique, avant le 1er juin 2019 (réf. gracq.org)
« La législation belge impose une obligation d'assurance "RC véhicule" uniquement aux véhicules automoteurs. Les vélos à assistance électrique, qui ne peuvent avancer par la seule propulsion de leur moteur, en ont ainsi toujours été dispensés, même jusqu'à 45km/h.
Les vélos électriques autonomes - qui peuvent avancer "tout seul", même jusqu'à seulement 25km/h - devaient jusqu'ici en avoir une » sauf que apparemment les RC refusent de plus en plus de couvrir ce risque.
Depuis le 1er juin, pour favoriser les déplacements en vélo
« Désormais, tout engin qui avance par propulsion électrique jusque 25km/h est dispensé de l'obligation d'être couvert en responsabilité civile (RC)
Jusqu'à 45 km/h, seuls les vélos bénéficiant d'une assistance électrique (en complément de la force humaine), comme les speed pedelecs, restent dispensés de l'obligation d'assurance. »
Il faut donc s’assurer si le véhicule propulse jusque 45 km/h sans devoir pédaler (ex. trotinettes)
Il est recommandé de souscrire à une assurance RC familiale, en vérifiant bien que cette police RC couvre son vélo/engin de déplacement.
Et pour les véhicules non homologués
« si le vélo n'est pas homologué pour rouler sur le sol belge, vous serez non seulement en infraction mais plus du tout couvert par aucune assurance. Idem si vous débridez votre vélo électrique ou le rendez "automoteur". Vous risquez de le faire changer de catégorie, et votre assureur pourrait alors se retourner contre vous »
Le problème est donc bien un problème d’homologation, et pas d’assurance. En Belgique en tout cas.