Vélos et limitations de vitesse [permis à points]

Bonjour,
Aujourd’hui on m’a flashé sur mon Condor á 42 km/h dans une zone limité á 30.
Á mon passage le policier m’a crié l’indication de son appareil. Á part avoir eut confirmation de la précision de mon compteur, quels risques de verbalisation ou retrait de points (sauf que je n’ai pas de permis de conduite français!) j’aurait eut ?
Ca me semble d’avoir entendu une représentante de Fubicy dire un jour á la radio que les vélos ne sont pas concernes par ces limites. Ca me semblerait bizarre.
Est-ce qu’il y a des experts sur cette matière?
Naturellement je m’excuse pour ma bravade.

Cordialement

Karankawa

Bonjour,

Je sais rien, mais je dirai tout.

Il me semble que tous les véhicules sont concernés mais que comme le compteur n'est pas obligatoire sur un vélo, nous ne pouvons pas être tenus de la respecter.

Je n'ai jamais entendu parler d'une condamnation pour excès de vitesse à vélo (contrairement aux grillages de stop ou de feux).

"" flashé á 42 km/h dans une zone limité á 30. ""
Ah ! Bravo! Bien l'example pour les jeunes ! ( non j'déconne )

-- Roule en trike ( ça risque plus de t'arriver )
-- Le code de la route est valable pour tous ( ou alors t'est ministre )
-- Ecoute la radio sur les emplacements de contrôle mobile!

Si j'ai bien compris , tu est belge roulant en france sans permis ! ( c'est permis ?
Vivement le permis européen , loi, permis, amendes harmonisés !

"" confirmation de la précision de mon compteur "" ( t'as pas citer la marque )

PierreG a écrit:

Il me semble que tous les véhicules sont concernés mais que comme le compteur n'est pas obligatoire sur un vélo, nous ne pouvons pas être tenus de la respecter.

Bien sûr, tous les véhicules sont concernés. Tous sont donc tenus de respecter les limitations ; le matériel n'a strictement rien à voir. Ceci vaut d'ailleurs aussi pour les automobilistes : ils ne peuvent pas, par exemple, arguer du mauvais fonctionnement de leur compteur pour se dédouaner d'un excès de vitesse, car ils restent responsables de la fiabilité de leur matériel. Ce n'est pas parce qu'un comportement est délimité par la loi que celle-ci doit également imposer les moyens matériels qui permettent de s'y conformer. Ainsi, l'interdiction de dépasser un certain poids sur le timon d'une caravane n'implique pas l'obligation pour tout propriétaire de caravane de posséder un dynamomètre dans son garage !

PierreG a écrit:

Je n'ai jamais entendu parler d'une condamnation pour excès de vitesse à vélo (contrairement aux grillages de stop ou de feux).

On peut supposer que la rareté des infractions y est pour une large part (tout le monde ne roule pas en VC...), et l'absence de plaque minéralogique pour une autre part ?

Petite information

Donc oui, les limitations de vitesses sont à appliquer aussi en vélo :p (normalement) comme le code de la route et tout...

Mais une fois pris en infraction on peut vous mettre ue amande... à payer. Mais par contre il n'y a aucun probleme de permis de conduire ou quoi que ca soit ! C'est totalement different.

Voilou, vous pouvez rouller

djzlouk a écrit:

...Mais une fois pris en infraction on peut vous mettre ue amande... à payer. Mais par contre il n'y a aucun probleme de permis de conduire ou quoi que ca soit ! C'est totalement different...

Non non !
Les amendes pour infractions commises en vélo peuvent entraîner un retrait de points (permis français).
Si le retrait en question n'est pas possible (pas de permis ou pas de permis français), le montant de l'amende est reconsidéré... à la hausse, mais je n'en connais pas le barême.

:velo1:
A+

Pour ce que concernene les points du permir de conduire j'ai trove ca:
http://fubicy.org/cdlr/permis-de-conduire/index.html

bojour
il ya 3 ou 4 ans , le sprinter italien cipolini s est fait faschouiller à 60 kmh
en bas d une descente et en rentrant dans un village . il a été verbalisé pour exces de vitesse
coyote

je confirme, on peut etre verbalisé a velo et avoir des points en moins sur son permis de conduire......a moins de dire que l'on a pas de papier sur soit, ça marche aussi, j'ai "testé" les 2 cas de figure....

J'ai trouvé ca sur les novelles dispositions pour le code de la route
http://www.code-route.com/velo.htm

Citation :

Point sur la règlementation


Les cycles ne sont pas soumis à l'immatriculation et les cyclistes ne sont pas restreints par des limitations d'âges ou de permis pour pouvoir circuler. Ils sont soumis aux mêmes règles de circulation que les autres conducteurs et à ce titre sont passibles des mêmes peines d'amende et d'emprisonnement prévus par le code de la route. Pour certaines infractions, ils peuvent faire l'objet d'une suspension du permis de conduire voire d'une annulation. A noter cependant que les dispositions sur le permis à points ne leur sont pas applicables.

Karankawa64 a écrit:

Bonjour,
Aujourd’hui on m’a flashé sur mon Condor á 42 km/h dans une zone limité á 30.
Á mon passage le policier m’a crié l’indication de son appareil. Á part avoir eut confirmation de la précision de mon compteur, quels risques de verbalisation ou retrait de points (sauf que je n’ai pas de permis de conduite français!) j’aurait eut ?
Ca me semble d’avoir entendu une représentante de Fubicy dire un jour á la radio que les vélos ne sont pas concernes par ces limites. Ca me semblerait bizarre.
Est-ce qu’il y a des experts sur cette matière?
Naturellement je m’excuse pour ma bravade.

Cordialement

Karankawa

Ouf je ne suis plus le seul
En Belgique, c'est une réprimande... nous n'avons pas de permis à points mais bien des radars.

Par contre, toujours en Belgique, à un "Stop", j'ai aussi reçu une répimande pcq je n'avais pas posé le ou les pieds à terre? Biz comme règlement...
Je pensais qu'il suffisait de faire un petit surplace

Michel a écrit:

...Je pensais qu'il suffisait de faire un petit surplace

Faudrait tomber sur un flic (police, douanier, gendarme, etc...) intelligent qui tente de considérer qu'on est des grands garçons (ou fifilles) non suicidaires, surtout à 50 ans, alors qu'on fait tout pour que ça (le plaisir du VH) dure.
Fôpârévé.

:velo1:
A+

Oui on peut bien sur avoir des amendes !! Mais on tombe souvent sur des policiers sympas.
J’ai fait 95 dans le Dep 14 au lieu de 50 !! En fin de descente. Je ne suis fait gronder par la douane car je roulais trop vite dans la descente du pont de Normandie, je me suis fait aussi gronder par les CRS en moto car je roulais trop vite en vile….. C’est pas une vie

mais je respecte toujours le stop, les feux .....

cafouille a écrit:

"" flashé á 42 km/h dans une zone limité á 30. ""
Ah ! Bravo! Bien l'example pour les jeunes ! ( non j'déconne )

-- Roule en trike ( ça risque plus de t'arriver )
......
:

Ben pas en Cat alors! 3e flash en 2 mois, le tricycle ne m'a pas mis à l'abri loin de là. En Suisse il semblerait que les vélos ne soient pas soumis à l'amende suite au radar, mais seulement à l'amende en cas de comportement dangereux. Tout à l'appréciation de l'agent en somme.

"Recommandation : Distinguer les catégories d'usagers dans le barême des contraventions. On n’a pas la référence de l’article, mais des adhérents germanophones nous ont signalé qu’en Allemagne, le montant de l'amende est lié à masse et vitesse du véhicule, car c'est ce qui détermine le danger qu'il crée. Ce serait logique ( principe de droit constitutionnel : proportionnalité des délits et des peines )
Ou à défaut, du point de vue danger potentiel, un cycliste devrait être assimilé à un piéton et non à une voiture, sauf dans le cas particuler d’un conflit vélo / piéton.

A propos : il semblerait que la circulaire de 1992 et l’arrêt du Conseil d’Etat de 1995, selon lesquels on ne peut retirer de points de permis que pour une infraction commise avec un véhicule dont la conduite nécessite un permis, ne soit pas encore bien connus des forces de police. Il s’ensuit de nombreuses pertes de temps, aussi bien pour l’Administration, que pour les cyclistes qui réclament les points indûment retirés."

trouvé cela sur le net (uniquement pour + de 36 ans )
plus de problème de points : https://mail.google.com/mail/?ui=2&ik=97a5e9751c&view=att&th=126ec896b866b789&attid=0.1&disp=vah&realattid=0.1&zw

C'est un lien sécurisé, on n'y a pas accès.
C'est la page d'accueil de Gmail qui s'affiche

A vélo :

• on ne peut pas vous retirer de point sur le permis (cf le site de la Fubicy, déjà mentionné) car cela serait discriminatoire entre les personnes possédant un permis et les autres. Confirmé par plusieurs réponses et circulaires ministérielles et la jurisprudence récente.
  
• vous pouvez avoir une amende (l'idée allemande d'une amende proportionnelle à la dangerosité/masse du véhicule est une bonne idée, mais pour l'instant ce n'est pas le cas).
  
• Vous pouvez voir votre permis retenu, suspendu ou annulé (principalement pour mise en danger d'autrui ou état d'ébriété) en tant que peine complémentaire sur décision d'un juge.
  
• vous pouvez finir au tribunal.
  

Concernant les excès de vitesse, aucune idée. La loi n'impose pas (contrairement aux véhicules à moteur) d'avoir un compteur en état de fonctionnement... donc à priori, on n'est pas censé être capable de mesurer la vitesse. Néanmoins nous sommes censés respecter la loi. Aussi je pense que :

• la réglementation n'avait pas prévu les vc qui peuvent allègrement dépasser les limitations de vitesse, contrairement aux autres vélos
  
• que de toutes façons si une amende n'était pas possible pour excès de vitesse, elle se transformerait en conduite dangereuse ou mise en danger d'autrui... et puis avec ça, outrage et rébellion, faut pas déconner.
  

Entendu une rumeur concernant ceusses, comme moi, possédant un permis vieux comme mes robes.Le permis d'alors n'étant pas à point (ni bleu ), il n'était pas possible d'en enlever???

xael a écrit:

la réglementation n'avait pas prévu les vc qui peuvent allègrement dépasser les limitations de vitesse, contrairement aux autres vélos

Et surtout que les limitations minimales tomberaient de 60 km/h à 30 km/h.
Ces derniers temps, j'ai un jeune collègue qui s'est fait toper au pistolet laser avec interception, à 38 km/h au lieu de 30 km/h en ... VTT (gros cœur quand même parce qu'à cet endroit il y a des ralentisseurs "tremplin" non évitables, en droit non suspendu c'est debout sur les pédales en 50x622 à 30 km/h et ça tabasse, en couché tout-suspendu je passe moins vite !!!!).

Devant les policiers il a argué le fait de ne pas avoir de compteur et, après vérification, ils l'ont laisser repartir.

voici une copie du courriel reçu pour le permis a points :
Objet : Permis de conduire



           Je viens de recevoir une information intéressante vérifiable sur tout site juridique ; entre autre :
http://territorial.fr
 
          ATTENTION, CECI NE CONCERNE QUE CEUX QUI ONT OBTENU LEUR PERMIS DE CONDUIRE AVANT LE PREMIER JUILLET 1992.
 
          « Si vous êtes contrôlés par un radar automatique ou par des agents de la force publique pour excès de vitesse, vous devez régler rapidement l’amende correspondante mais VOUS DEVEZ CONTESTER par le même courrier, le retrait de vos points.
 
          En effet, votre permis de conduire vous a été octroyé de façon permanente (catégorie B tourisme) et la loi instituant le retrait de points n’est pas rétroactive.
          Ceci est valable pour tous les permis de conduite délivrés avant l’instauration du permis à points.
          Le permis à points a été instauré par la loi du 10 juillet 1989, entré en application le 1er juillet 1992.


Après divers recherche sur le net il s'avérerait que cela ne marche pas

fin du délire pour la vitesse :

Article R413-16 du code de la route :

"""Le fait pour tout conducteur d'un véhicule autre qu'un véhicule à moteur de contrevenir aux dispositions du présent code relatives à la vitesse maximale autorisée est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe."""

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=07B9E2A7E3FCDB13C7A2126D92FB5423.tpdjo09v_3?idSectionTA=LEGISCTA000006177128&cidTexte=LEGITEXT000006074228&dateTexte=20100221

Il n'y a pas de peines complémentaires.

Néanmoins, rien n'empêche d'appliquer les articles R413-17 du même code lequel réprime le comportement et la non maîtrise de la vitesse dans un certain nombre de cas (avec ou sans chute). Personnellement j'invoque toujours l'article R413-19 lorsque je circule au delà de la vitesse prescrite. Je ne voudrais pas gêner les automobilistes trop pressés...

Et si tu n'as pas de compteur tu fait comment pour respecter la limitation de vitesse ?

LAF ! ! ... !

dites, euh...
Faut pas rouler en VC pour dépasser les vitesses.
En zone 30, rien de plus facile même sans petit faux plat descendant
Et avec une bonne descente et une limite à 50, y'a photo flash aussi! Ca m'est arrivé...

Pour le reste : comme déjà écrit a gauche et a droite :
- les limites sont là pour tout le monde compteur ou pas
- les points retirés, c'est quand on conduit un truc qui a besoin d'un permis à point

-après, ben on discute! MAis n'oubliez pas de planquer votre compteur et votre gps!