Pulsar Cycles Ferme!

à Speedy Malric
tu projettes de " faire le point de la situation lors de l' AG de l' AFV à Angé"
parfait pour les présents
mais ceux comme moi qui ont envoyé leur pouvoir car ne pouvant être présents et aussi -aux lecteurs de ce forum-
peux tu résumer..sur ce fil:
*engins concernés:bents .tris et VM
*pays d'origine
*marques visées
etc
merci d'avance
Papy volant

Tigouille a écrit:

comment font les hollandais pour être dans quelle norme (si elle existe ...)?

Au vu de tout cela, ça me semble clair: ils ne le sont pas davantage!
Exit tous les VC deux et trois roues, hollandais, américains, espagnols, taiwanais et autres...
Les vélomobiles? N'en parlons pas!
Exit aussi dans les VD tous les artisans qui font des cadres et équipent des vélos sur mesure pour des clients.
Même pour les gros industriels: il faudrait qu'ils définissent chaque modèle avec des périphériques spécifiques, qu'il les fassent homologuer tels quels et que, surtout,
chaque fois qu'il y a un changement de périphérique quelconque, ils refassent homologuer le vélo.

Qu'il n'y ait pas de normes spécifiques applicables au VC? Veut pas le savoir! Débrouillez vous pour en créer une! Ouais mais, ça n'est pas mon boulot ça
En attendant, vous ne pouvez pas vendre ces vélos, donc vous les détruisez à vos frais ou vous les renvoyez.

Je me prends à rêver (I have a dream):
Une manif monstrueuse de VC  et VD bloquant tout Paris puis tout Bruxelles ou Strasbourg.
Malheureusement, dans cette Europe, il semble qu'il n'y ait qu'un lobbying qui puisse faire bouger les choses et faire reculer (un peu) la connerie.

C'est pareil avec la moto. J'avais demandé il y a quelques années au stand Gendarmerie du mondial du deux roues si je pouvais installer des feux anti-brouillard sur ma moto. La réponse est édifiante ! Oui à mes risques car cela modifie le modèle homologué...
Donc normalement nous ne devrions pas mettre d'accessoires ni changer les pneus. Le gendarme m'avait quand même dit que c'était un pus pour ma sécurité mais que je risquais une prune
Résultat, je n'en ais jamais monté et maintenant je roule presque plus en vélo que j'ai modifié et ne parlons pas du trike fait maison

C'est un peu pareil pour l'airzound, qui est un gros plus pour la sécurité, je trouve, et qui est interdit.
Où l'on voit que le respect des textes est considéré comme plus important pour les autorités,
même si ça doit se faire dans certains cas aux dépends de leur sécurité bien comprise.
Autre exemple: les reelight, ces petits feux clignotants qui fonctionnent avec des aimants fixés sur les roues: Interdits! Pas de feux clignotants sur des vélos!
Par contre, de grandes surfaces vendent encore des vélos  avec un éclairage à pile réglementaire de tellement mauvaise qualité qu'il finit généralement au fond d'un tiroir.
Et ne parlons pas des misérables sonnettes tellement inaudibles, mais tellement réglementaires...

Bien sûr, dans la pratique les sanctions sont plutôt rares, heureusement, et aucun vélocouchiste ne s'est vu interdire de rouler...
Mais si, à terme les revendeurs mettent la clé sous la porte un jour, à cause de règlements inadaptés ou carrément idiots...

Didier33 a écrit:

Exit aussi dans les VD tous les artisans qui font des cadres et équipent des vélos sur mesure pour des clients.

Cette question est soulevée depuis des années par Vincent Blondeau de Mecacote
http://www.mecacote.com/

Papy volant a écrit:

à Speedy Malric
tu  projettes de " faire le  point de  la  situation  lors de l' AG de  l' AFV à Angé"
parfait pour les  présents
mais  ceux  comme moi  qui ont envoyé  leur pouvoir  car ne pouvant être  présents  et aussi -aux  lecteurs de ce forum-
peux  tu résumer..sur  ce fil:
*engins  concernés:bents  .tris  et VM
*pays  d'origine
*marques visées
etc
merci d'avance
Papy volant

Je pensais pour le moment évoquer ce problème lors de l'AG puis rassembler les constructeurs/distributeurs pour être organisé face à ce problème de norme qui risque si l'on ne fait rien, d'interdire purement et simplement les VH et autre cycles non conventionnels.
Il n'y a personne en règle avec la norme actuellement car seul les vélocistes (diplômés!) sont habilité à apporter une modification à un vélo dument homologué s'il apporte la preuve que la nouvelle configuration répond à la norme (réponse politicienne à un problème simple) or je vois mal le vélociste engager des frais pour que le vélo de son client repasse les essais...
J'ai évoqué voici quelque temps ce problème avec la FFC et l'UCI et cette dernière bottait en touche en disant que ses vélos roulaient sur route fermée lors des courses mais quid des entraînements sur route ouverte? Les assurances ne sont pas obligées de couvrir les vélos non conformes/modifiés.
Il doit être possible de mettre en place une norme simple pour couvrir les constructeur/distributeurs/revendeurs mais cela aura forcement un coût.
On marche un peu sur la tête mais il faut prendre notre avenir entre nos mains maintenant.

Grave problème, qui touche d'abord les vendeurs: je crois comprendre que seuls les vélo homologués sont autorisés à la vente, à l'importation? Les acheteurs seront concernés suite à la disparition des vendeurs.
Je suppose que les utilisateurs de vélos non homologués ne risquent pas grand chose. Qui a un certificat de conformité de son vélo, qui a déjà été embêté par la maréchaussée? Quid du marché de l'occasion, des troc'à'chose, ....?
Je trouve cette situation aberrante et je vous soutiens pleinement.

ALagrange (Alex) a écrit:

Je suppose que les utilisateurs de vélos non homologués ne risquent pas grand chose. Qui a un certificat de conformité de son vélo, qui a déjà été embêté par la maréchaussée?

justement, ça pourrai bien arriver maintenant ...
et je ne parle pas des assurances en cas de carton ...
la solution c'est effectivement le regroupement des Artisants/commerçant du velo
pour faire valoir ce type de Velo (&Trike)... saisi des députés sur le sujet..

faire pression sur les "Gros" constructeurs (Ice HP,Catrike) pour que ceux ci Fassent établir une Norme officiel ...
c'est ça ou la perte de la clientèle Europeene .... ou tout du moins Française ....

(je croyais que les règlements européen etait supérieur aux règlements Français ..?? !! )
parceque dans l'absolu, si c'est interdit chez nous, ça devrai l'etre dans toute l'europe ...et inversement (ou j'ai rien compris a l'europe    )

ps : les vendeurs de moteur electrique >250w ont du mourrons a se faire
c'est bien triste tout ça

concerne cycls Zen a la Flèche
si les modos peuvent tout regrouper dans un même sujet
je confirme:
superbe magasin mais à l'origine ..
plus a vocation VD
personnel compétent et disponible
avec tris..et bent a l'essai
entre autre .. et profitez en
il y avait un VTX+ un Ice 26 X
vous pouvez encore (!) vous défouler..
Papy volant

que pense Rabidchi des graves soucis arrivés a Philippe de la sté Pulsar..
sa société Schlitter est elle concernée pour et par le marché Français ?
comment resoud il celà ?
merci
Papy volant

Serait-il possible que l'essor du VC commence à gêner les grands fabricants de cycles "traditionnels"????
Et pousse certains à lancer des représailles, comme ......des tracasseries administratives?!

Puisque nos cadres sont produits en Europe nous sommes heureusement à l'abri du scénario du douaniers zélés devant un conteneur rempli de vélos bizarres.

Pour le reste, je ne me lancerai pas dans les spéculations avant d'avoir entamé une discussion privée entre pros, initiée par Malric... Et probablement pas avant d'avoir consulté des spécialistes de ce type de droit.

Bonjour,

Je viens de lire un dossier de cyclurba.
Il parle entre autre de l'Auto-certification et de l'homologation.

"Pour les cycles visés ici (y compris les VAE), les constructeurs européens ont le choix entre les deux régimes. L’auto-certification impose au constructeur de conserver les preuves de conformité et d’être prêt à prouver à l’autorité réglementaire que le système respecte toutes les réglementations si cette autorité décide de procéder à des contrôles de conformité de la production. L’auto-certification permet au constructeur de mettre un nouveau véhicule sur le marché sans certification préalable par un organisme tiers, d'ou une plus grande souplesse et réactivité industrielle pour les petites séries. L’homologation impose en effet au constructeur de rechercher la certification du système avant la production en série. Les contrôles de conformité de la production faisant partie intégrante de l’homologation. "
...
"Pour les cycles importés depuis des pays extérieurs à l'UE, le régime de l'auto-certification n'est pas applicable. Les importateurs - distributeurs ne peuvent dans ce cas certifier eux-mêmes les produits qu'ils importent et distribuent, ils recourent donc toujours aux services d'un organisme agréé de certification."

source :
http://cyclurba.fr/velo/762/Reglementation-cycles-vae-normes-certification-homologation-marquage.html

Mon tandem Performer est illégal ? Si oui est que je tue quelqu'un sur la route avec, quid de mon assurance ?

Par contre, il est dit que toute modification n'engendre pas forcément la mise hors-la-loi du vélo tant que celui-ci reste conforme aux exigences générales du code de la route.

Cette affaire à au moins le mérite de révéler au grand jour un pb d'envergure.


Pendloup

si je comprends bien
*velos fabriqués en Europe:pas de problème
mais si d'origine entre autre : US....(Bacchetta..Cat..) des problèmes ?? pour
-l'importateur
-le revendeur
-l'itilisateur
Papy volant

suite
*donc entre autres engins or UE et distribués en France
-tris:Cat..Performer
-bents:Bacchetta ..Performer
*et même questionnement que Pendloup
Papy volant

J'ai trouvé ça :

http://ec.europa.eu/enterprise/magazine/articles/single-market-goods/article_11068_fr.htm

Un peu chinois pour moi. Recherchez "bicyclette" dans le texte.

Papy volant a écrit:

si  je  comprends  bien
*velos  fabriqués en Europe:pas de problème
mais si  d'origine entre  autre : US....(Bacchetta..Cat..) des  problèmes ?? pour
-l'importateur
-le  revendeur
-l'itilisateur

Dans tous les cas le constructeur (producteur), qu'il produise des vélo droits ou couchés doit prouver que le matériel qu'il vend ou qu'il importe en Europe est bien rigoureusement conforme aux normes et règles en vigueur. La douane fait son métier : un container qui n'est pas accompagné de toutes les pièces nécessaires justifiant de la conformité de la cargaison ne peut rentrer sur notre territoire. Les services de contrôles peuvent aller plus loin. Prendre quelques produits au hasard et leur faire subir tous les contrôles spécifiés par les normes. On voit régulièrement des jouets chinois pourtant rentrés en France retirés du marché pour nos conformité ou danger.

Si la société "Performer" veut continuer à vendre ses vélos en Europe, elle doit demander à faire certifier ses vélos et son processus de fabrication par un organisme certificateur et joindre la copie des certificats à chaque envoi, ou tout au moins rendre accessibles et consultables ses certificats sur le web.

J'ai eu la chance d'être responsable qualité et sécurité France dans différents domaines. Une normes est faite pour être respectée. A tout moment un audit peut être décidé pour le vérifier.

Si une norme n'est pas adaptée à une activité ou a une profession il faut la modifier ou retirer ladite profession ou activité du champs d'application de la norme.

MIB

Discussion à poursuivre/déplacer ici. Modos?

Et qu'en est-il des vélos que Performer a déjà fait entrer en Europe, et donc en France ?
Peuvent-ils être saisis ?

Je ne sais pas. S'il sont rentrer en France et si la douane à fait son travail , c'est :

- qu'ils ont été jugés conformes,
- que la norme a été modifiée depuis et donc à l'époque ils étaient conformes,
- ils ont été importé en France ou dans un autre pays de l'UE ou les contrôles douaniers n'ont pas été aussi complets que cette fois.

Ce que je peux dire c'est qu'un produit qui n'est pas déclaré non conforme peut être considéré comme conforme.

La prolifération des normes accélère indirectement la hausse du chômage. Faire certifier ses produit et ses processus et garder ses certifications est devenu tellement couteux que beaucoup de petites structures ne peuvent plus faire face à ces obligations et disparaissent.

rabidchi a écrit:

Discussion à poursuivre/déplacer ici. Modos?

Pourquoi ? tout les constructeur doivent respecter la totalité des normes et des réglements régissant leur activité et / ou leur produits sur le territoire français.

MIB54 a écrit:

La douane fait son métier : un container qui n'est pas accompagné de toutes les pièces nécessaires justifiant de la conformité de la cargaison ne peut rentrer sur notre territoire.

Je l'ai déjà écrit et je le répète, il y a une question de volumes ; depuis 2008 je pensais que les problèmes viendraient lorsque les volumes augmenteraient.
Là où une dizaine de cartons passent comme une lettre à la poste, avec un container entier on entre dans un autre ordre de grandeur, ça ressemble beaucoup plus à une activité d'importateur avec toutes les obligations qui lui incombent, en l'occurrence veiller au respect des normes... s'il existe des normes applicables !
Je pense qu'il faut replacer cette tatillonerie douanière dans le cadre du déficit commercial de la France ; le contrôle des importations est aussi un levier d'action pour les pouvoirs publics. Tant que ça se limite à quelques cartons, il n'y a pas d'intérêt économique à mobiliser le temps de travail (et donc les deniers publics) d'un fonctionnaire. Quand le même fonctionnaire voit passer régulièrement des containers du même fabricant vers le même importateur, il creuse la question, ce qui est une démarche rationnelle.

MIB54 a écrit:

Les services de contrôles peuvent aller plus loin. Prendre quelques produits au hasard et leur faire subir tous les contrôles spécifiés par les normes. On voit régulièrement des jouets chinois pourtant rentrés en France retirés du marché pour nos conformité ou danger.

Si la société "Performer" veut continuer à vendre ses vélos en Europe, elle doit demander à faire certifier ses vélos et son processus de fabrication par un organisme certificateur et joindre la copie des certificats à chaque envoi, ou tout au moins rendre accessibles et consultables ses certificats sur le web.

La situation n'a pas changé depuis 2008 ; hormis le décret de 95, il n'existe aucune norme ultérieure EN14764 / EN14781 / EN14766 qui soit directement applicable en l'état aux vélos couchés.
Tant que les volumes restent dans l'épaisseur du trait, le législateur ne s'y intéresse pas.

MIB54 a écrit:

J'ai eu la chance d'être responsable qualité et sécurité France dans différents domaines. Une normes est faite pour être respectée. A tout moment un audit peut être décidé pour le vérifier.

Tout à fait, pour autant qu'on trouve une norme qui correspond au produit. Dans le cas présent il suffirait sans doute de partir d'une norme existante et de l'adapter à la géométrie de nos bécanes. Quand je dis "il suffirait"... yaka faut qu'on... évidemment c'est un gros travail en perspective !

MIB54 a écrit:

Si une norme n'est pas adaptée à une activité ou a une profession il faut la modifier ou retirer ladite profession ou activité du champs d'application de la norme.

Oui Michel il y a un vide juridique en l'occurrence. Et d'ailleurs un désintérêt du fait des faibles volumes, je peux te l'illustrer par 2 exemples :
- en 2009 j'ai envoyé un message avec la photo d'un Performer high racer au laboratoire Pourquery (habilité aux tests normes vélos), pour leur demander quel serait la procédure pour tester la conformité aux normes d'un tel vélo : jamais eu de réponse
- ce printemps ayant reçu la visite d'un agent de la DGCCRF, après de longs échanges au cours desquels il a mentionné la possibilité d'auto-certification par les fabricants sous réserve qu'ils documentent leurs procédés, je lui ai demandé de bien vouloir me faire parvenir des informations plus précises à ce sujet, et lui ai donné ma carte de visite, qu'il a prise en promettant de m'envoyer des infos ; je n'ai jamais eu de ses nouvelles, et comme je n'ai pas eu la présence d'esprit de lui demander sa carte, pas moyen de le relancer

el sombrero a écrit:

Serait-il possible que l'essor du VC commence à gêner les grands fabricants de cycles "traditionnels"????
Et pousse certains à lancer des représailles, comme ......des tracasseries administratives?!

peut etre tout simplement les Fabricants de meme type de Cycles .... ("Performer" cassait pas mal les prix du coup ...)

en meme temps , j'ai toujours pensé qu'il fallait peut etre payer un peu plus cher, et etre sur de la qualité ...
les normes nous protèges ... ne l'oublions pas

ce qui m'inquieterai plus, c'est que du coup meme les Marques de la CEE soient considérées comme "Hors Norme" question VH et Tri...
ce serai vraiment dommage ...
j'ai confiance dans l'envie de nos Velocystes de se defendre .... je croise les doigts qu'une soluce soit trouvé

MIB54 a écrit:

Je ne sais pas. S'il sont rentrer en France et si la douane à fait son travail , c'est :

- qu'ils ont été jugés conformes,
- que la norme a été modifiée depuis et donc à l'époque ils étaient conformes,
- ils ont été importé en France ou dans un autre pays de l'UE ou les contrôles douaniers n'ont pas été aussi complets que cette fois.

Ce que je peux dire c'est qu'un produit qui n'est pas déclaré non conforme peut être considéré comme conforme.

La prolifération des normes accélère indirectement la hausse du chômage. Faire certifier ses produit et ses processus et garder ses certifications est devenu tellement couteux que beaucoup de petites structures ne peuvent plus faire face à ces obligations et disparaissent.

Nous on est en plein dans le vif du sujet côté distributeur et revendeur! Mais on va se mobiliser pour trouver la meilleure des soluss! Pas question d'arrêter pour un Douanier et quelques normes!!!!
Vraiment triste pour Pulsar car on n'aura plus de copain revendeur sur Paris pour les parigots qui testent ici et achètent en rentrant!!!