indemnisation impot

Salut
En Belgique nous avons déjà cet "incitant" fiscal, en France c'est en cours..Et cela se passe dans la douleur même si le principe a été adopté par la Chambre et le Sénat au cours de trois votes successifs qui ont vu une union de parlementaires de toutes origines politiques sur le texte.

La Ministre de l'Ecologie a tout fait pour différer l'adoption de ce texte et le sortir de la Loi sur la Transition Energétique.

Nous savons que les "Finances" ne sont pas favorables à la mise en place de cette indemnité kilométrique (par ailleurs largement accordée aux automobilistes au titre des "frais professionnels").

Pour soutenir le vote, la Fub a mis en ligne une pétition que je vous invite a signer :

Ici

Z'allez dire que je pinaille, mais les mots ont un sens, les utiliser à tort et à travers rend notre langue de plus en plus "globish". Ou SMS. Simplement, le mot "indemnité" me chagrine. Cela fait penser à maladie, accident, dépense imprévue ou obligatoire. Indemnité, c'est comme dédommagement, cela sert à compenser un "inconvénient".

Or, utiliser le vélo au lieu de la voiture (ou du bus/train ) n'est pas une catastrophe, cela ne génère pas de surcoût, c'est plein d'avantages. Du coup, le principe du paiement par l'employeur, je suis bien sûr pour, mais que l'on appelle cela plutôt une "incitation", ou une "récompense".... . Évidemment ces mots là ont une consonance moins "administrative"!

Tu n'a pas tord d'autant que incitant est plus vrai dans ce cas, mais bon, faut d'abord l'avoir et après faire en sorte que cela continue....

Z'avez pas compris : l'indemnité c'est pour le vélo pas pour le cycliste. Le vélo s'use, développe des maladies mécaniques.

En matière d'indemnité, attention à ne pas confondre 3 choses fort distinctes (qui n'incluent pas celle dont on parle), et qui dans la presse ont été un peu mélangées, ce qui forcément brouille la perception des gens qui interpréteront selon leur humeur.

Ceci est valable pour la France. En Belgique je sais pas...

- Frais professionnels normaux (transport aller-retour quotidien, vêtements, maquillage...). Ces frais (dépenses faites par le salarié) sont déductibles du revenu imposable. Il est possible de déclarer des frais réels (avec factures), des frais calculés forfaitairement (tarif kilométrique fiscal en fonction du type de véhicule, plus tu pollues et plus tu gagnes, donc rien du tout en vélo), ou de ne rien déclarer du tout et alors c'est forfaitairement 10% qui sont déduits. Ceci impacte donc l'impôt sur le revenu.

- Frais de mission: si ton employeur t'oblige à faire un déplacement pour le travail, il te rembourse tes frais de voiture perso (s'il ne fournit pas le véhicule) et le cas échéant de repas (réel ou forfaitaire) et d’hôtel. Ceci n'a rien à voir avec le fisc, et c'est bien sûr obligatoire.

- Indemnité de trajet, selon convention collective, ne s'applique pas forcément à la population "cadre", et est versée par l'employeur mensuellement selon un tarif (faible) qui dépend de l'éloignement entre domicile et lieu de travail, mais pas du moyen de locomotion employé. en région parisienne cette indemnité prend la forme d'une participation de 50% de l'abonnement Navigo pour les transports en commun d'Ile de France. Cette indemnité n'est pas imposable (non incluse dans le revenu déclaré au fisc).

Et le vélo dans tout ça?

- Pour les frais professionnels normaux, les "astucieux" vélotaffent mais font "comme si ils prenaient la voiture" pour déclarer des frais réels et diminuer leur impôt. Si la distance est faible ou si le revenu est élevé, la question ne se pose pas, les 10% sont plus intéressants.

- Frais de mission: difficile de partir en mission en vélo. On oublie.

- Indemnité de trajet: pas de problème, puisque indépendante du moyen de transport.

Frais de déplacement " Cette indemnité n'est pas imposable (non incluse dans le revenu déclaré au fisc)."

En es tu certain ? je ne pense pas que ce soit sur la totalité, en mission on mange mais chez soi aussi !

En Belgique, l'indemnité couvre le trajet domicile bureau.
N'ayant jamais du galérer dans les méandres des déclarations d'impots (j'ai une vie très simple : juste mon vélo et moi ) je ne peut pas préciser mais je sais que une partie des frais "bagnole" est déductible moyennant paperasses diverses . Notre déduction "vélo" n'est d'ailleurs toujours pas reprise dans une case spécifique de la déclaration

Et tout semble sujet a négociation : je connais un vélotafeur qui a échangé une voiture de société contre l'indemnité vélo + train payé par l'employeur + voiture de location pendant les congés annuels....

Il n'en reste pas moins que ce sont toujours les zotomobilsses qui déduisent de monstrueux frais et ne connaissent pas le cout réel de l'usage de la voiture..

Il semblerait que ce soit acté en France:
http://patrimoine.lesechos.fr/patrimoine/impots/021293039906-les-trajets-domicile-travail-en-velo-desormais-indemnises-1149268.php

La loi est passée, mais l'application dépend de la publication des décrets d'application.
Avec ce qui nous sert de ministre de l'environnement et son goût pour la chose cyclable, on risque malheureusement d'attendre.
Pour mémoire:

voila qui pourrait interrésser du monde. Je ne sais pas si cela a été traité.
Depuis le 1er juillet, tout salarié se rendant au travail depuis son domicile au moyen d’un vélo, avec assistance électrique ou non, peut percevoir une « indemnité kilométrique vélo » (IKV). Le montant de cette aide, qui doit prochainement être fixé par décret, devrait se situer autour de 25 centimes d’euro le kilomètre. C’est le montant qui avait été évoqué lors des débats parlementaires. Par comparaison, pour l’automobile, cette indemnité est comprise entre 24 et 59 centimes selon la puissance du véhicule et le nombre de kilomètres parcourus
En savoir plus sur http://patrimoine.lesechos.fr/patrimoine/impots/021293039906-les-trajets-domicile-travail-en-velo-desormais-indemnises-1149268.php?HT4d5o7V6MCpEmG2.99

Il me semble avoir entendu ça à la télé en effet.

Spoiler:

Voila ce qu j'ai trouvé
http://carfree.fr/index.php/2015/09/16/vers-une-indemnite-kilometrique-velo-au-rabais/

25 centimes c'était pour le test! Il est envisagé de 12 à 15centimes mais il faut attendre le décret pour être fixé.

yankilleth a écrit:

selon la puissance du véhicule et le nombre de kilomètres parcourus

Ah parce que pour nous , les cyclistes , ça ne dépend pas de nos watts

Spoiler:

C'est surtout la ministre qui ne fait pas de vélo.
Il parait qu'elle a de bonnes raisons:

Et tant qu'elle bloque le décret d'application, on attend...

Pfff !... Je n'aurais pas dû regarder cette vidéo. Ces donneurs de leçons qui parlent de vélo et, surtout, qui décident à ce sujet, sans en avoir l'expérience, ils me rendent malade.

Pas étonnant, avec des gens comme ça, de voir tous ces aménagements "cyclables" complètement farfelus.

J'interprète peut-être, mais j'ai la furieuse impression qu'elle a comme un profond mépris du vélo.

C'est sans doute trop simple, trop efficace, trop pauvre pour elle et les gens de son espèce. Pensez donc : avancer à du 23 km/h de moyenne sur une bécane de 15 kg sans aucun moteur, sans aucun artifice, sans gaspiller d'espace, sans puer, sans faire de bruit, sans pouvoir faire du mal à une mouche, alors qu'on pourrait rouler à 15 km/h de moyenne dans un véhicule fermé d'une tonne, capable de rouler à du 250 km/h mais bloqué dans les embouteillages, qui encombre les routes, les trottoirs, les habitations, les parcs, qui pue, fait du bruit et avec lequel tuer les autres est normal ! Non mais, quelle idée de faire du vélo alors que j'ai ma voiture avec chauffeur, z'êtes marrants, vous !

Bon, à sa décharge, Mme Royal a raison de s'abstenir si c'est pour éviter le sketch absurde de Mme Taubira :
"La ministre de la Justice, Christiane Taubira, sur sa bicyclette dans Paris, accompagnée par six gardes du corps, dont deux à vélo, suivie d’un monospace et d’une équipe à moto... Et pendant qu’elle pédale, son escorte ralentit toute la circulation derrière elle..."
Cf. photo et description sur http://www.egaliteetreconciliation.fr/Taubira-reine-de-la-pedale-18283.html (trouvé cette page en cherchant "ministre+vélo" sur google).

Si c'est ça, un gouvernement "normal"...

Mais, tout de même, je ne vais pas cracher dans la soupe ! L'indemnisation vélo est une bonne chose, et la France est à la traîne par rapport à ses voisins. Tout progrès est un progrès.

Je ne pense pas beaucoup de bien de nos sinistres (tout le contraire à vrai dire), mais le site dont tu donnes le lien est bien moisi quand même, difficile de trouver pire.

Calcoran a écrit:

sinistres

Tu veux dire Ministres

Egalité et réconciliation faute de pouvoir insulter Taubira sur sa couleur de peau, mieux vaut s'en prendre à l'escorte nécessaire à n'importe quel ministre c'est inattaquable devant les tribunaux ! On peut être certain que Soral ne prend pas le vélo au sérieux !


Ségolène Royal représente malheureusement un travers courant chez beaucoup de politiques : en retard par rapport à la société qui avance malgré eux. Elle est en retard par rapport aux collectivités locales qui aménagement des infrastructures cyclables. Mme Royal a besoin de faire des stages en vélo-école avant d'espérer pouvoir s'exprimer sur le vélo-transport sans se couvrir de ridicule.

Je ne parle pas du site (que je ne connais pas et qui ne m'intéresse pas), mais de la photo et de la description de l'escorte.

Sans doute qu'il faut une escorte. Mais si un ministre à vélo doit mobiliser autant de motos et voitures qu'une équipe au Tour de France, autant qu'il reste dans sa limousine aux vitres teintées. Un ministre ne sera jamais "normal" : il doit l'avoir été avant de se lancer dans la carrière politique s'il veut comprendre ce qu'est la situation des gens "normaux".

Si Mme Royal n'a jamais fait de vélo, c'est trop tard maintenant, elle ne comprendra jamais ce que c'est. Ce n'est pas un crime, certes, mais que fait-elle alors à la tête du ministère de "l'écologie, du développement durable et de l'énergie" ?  J'espère au moins que M. Vidalies, son Secrétaire d'Etat chargé "des transports, de la mer et de la pêche", a connu, lui, autre chose dans sa vie que le tout-voiture.

Comme en témoignait récemment saisplusqui du forum, les gens comme Mme Royal disent aux propriétaires de vieilles 2CV qui roulent 500 km par an (le reste de leurs trajets se faisant en train et à vélo) qu'ils n'ont plus le droit de rouler parce qu'ils polluent, alors qu'on encense les propriétaires de véhicules récents high tech d'une ou plusieurs tonnes qui roulent 50.000 km par an en nous expliquant qu'ils sauvent la planète en roulant avec leur "green car".
Soyons sérieux :
7l/100 km * 500 km = 35 l d'essence envoyé dans l'atmosphère par an.
6l/100 km * 50.000 km = 3.000 l de diesel envoyé dans l'atmosphère par an.
Je pense ne pas me tromper en affirmant qu'envoyer dans l'atmosphère 35 litres d'essence, c'est (beaucoup) moins que 3.000 litres de diesel.
Des gens comme Mme Royal ne sont pas d'accord. Est-ce moi qui suis nul, ou ceux qui sont payés (et pas qu'un peu, et par nos impôts) pour faire ce calcul à ma place ?

Les gens comme Mme Royal disent que "le vélo est dangereux".
Soyons sérieux :
Un gars de 90 kg sur un vélo de 15 kg qui roule à du 23 km/h a une énergie cinétique de 27.772,5 J ; à 45 km/h (S-pedelec), elle est portée à 106.312,5 J.
Un gars de 90 kg dans une voiture de 1.000 kg qui roule à du 50 km/h a une énergie cinétique de 1.362.500 J ; à 90 km/h, elle est portée à 4.414.500 J.
Je ne pense pas me tromper en affirmant que 27.772,5 J est (beaucoup) plus moins (Edit : merci, o'Leave) que 1.362.500 J. Donc, la voiture est (beaucoup) plus dangereuse que le vélo, même en version speed bike.
Les gens comme Mme Royal ne sont pas d'accord. Est-ce moi qui suis nul, ou ceux qui sont payés (et pas qu'un peu, et par nos impôts) pour faire ce calcul à ma place ?

Mais, comme je disais, même des gens comme Mme Royal, qui méprisent ceux qui utilisent le vélo, sont tout de même capables d'imaginer pouvoir considérer le vélo comme un "vrai" véhicule, un truc utile qui permet de se déplacer de A à B. Et ça, c'est nouveau. Et pour ça, il faut s'émerveiller.

Chabizar, tu complimentes les collectivités locales qui font des aménagements "cyclables". Comme je l'ai déjà dit et répété, je n'ai jamais (je pèse mes mots) vu d'aménagements cyclables qui soient cyclables. Par ici, c'est tout aussi délirant qu'ailleurs. Je préfère qu'on ne fasse rien que ces trucs débiles qu'"on" nous pond, surtout que ces traits de peinture et panneaux "vélo" confortent les automobilistes dans leur opinion que les vélos n'ont rien à faire sur "leur" chaussée.

+100

Les ministres sont vraiment excentriques

Me demande s'ils le font pas exprès d'affirmer des choses aberrantes.

"le vélo c'est dangereux" n'est pas une excentricité. C'est simplement ce que pense (je pense...) la majorité de nos concitoyens. Bonne raison pour continuer à rouler en voiture.

La notion de dangerosité est bien sûr entendue au sens elliptique. Ce n'est pas le vélo qui cause un risque aux autres (voitures), mais bien la pratique du vélo qui fait encourir au cycliste un risque, à cause justement des voitures, camions...

Mode Columbo ON

Comme me disait ma femme, qui a pourtant un CV de compète cycliste et qui m'accompagne en tandem à l'occasion, c'est "dangereux" (sous-entendu de l'inconscience) de laisser notre plus jeune gamin (16 ans et 181cm quand-même) aller au lycée en vélo, alors qu'il y a un bus (lent) à sa disposition.

mode OFF

Velove a écrit:

Je ne pense pas me tromper en affirmant que 27.772,5 J est (beaucoup) plus que 1.362.500 J.

Je doute

Mais suis globalement d'accord avec tout le reste.

Velove a écrit:

Chabizar, tu complimentes les collectivités locales qui font des aménagements "cyclables". Comme je l'ai déjà dit et répété, je n'ai jamais (je pèse mes mots) vu d'aménagements cyclables qui soient cyclables. Par ici, c'est tout aussi délirant qu'ailleurs. Je préfère qu'on ne fasse rien que ces trucs débiles qu'"on" nous pond, surtout que ces traits de peinture et panneaux "vélo" confortent les automobilistes dans leur opinion que les vélos n'ont rien à faire sur "leur" chaussée.

Désolée, je n'avais pas assez de lignes pour détailler les nuances... J'observe que les aménagements cyclables, lorsqu'ils sont bien conçus (... ) sont nécessaires, parce que demandés par les cyclistes peu expérimentés. Ce cycliste-là, ce n'est ni toi ni moi, qui savons prendre notre place dans la circulation (hier j'ai pris un bout de périph' sur quelques centaines de mètres (en serrant un peu les fesses, hein !) pour rentrer chez moi depuis la banlieue, sans me farcir 2 km de détour "cyclable", me suis jetée dans la jungle... et une demi-heure avant j'ai failli faire un vol plané en faisant l'effort de suivre une bande cyclable "suicide" lorsqu'on roule à vitesse considérée comme normale par nous).
Mais je croise tous les jours des cyclistes inexpérimentés qui ont tellement peur de la circulation, même dans des rues si calmes que j'y roule en trike sans rétroviseur en toute décontraction, hé bien ces cyclistes effrayés prennent les contre-sens cyclables... à contre-sens, parce que de l'autre côté de la rue, aucune bande de peinture blanche ne les sépare des voitures.
C'est du pragmatisme, les aménagements cyclables sont nécessaires pour aider une partie de la population potentiellement cycliste à faire la transition. Pourtant j'ai longtemps été contre ces ectoplasmes qui servent le plus souvent à débarrasser la route des vélos qui gênent les automobiles.


Concernant les politiques, il faut être conscient d'une chose : ils ont tous des formations relevant du droit ou de la littérature. Aucun technicien, aucun scientifique. Comment veux-tu qu'avec des CV d'énarques, ces gens-là aient la moindre capacité d'appréhender les limites physiques du monde ? Aucune chance. Leur faire rentrer dans la tronche que le volume d'un usage a autant d'influence sur la "pollution" qu'une consommation unitaire ? Mais malheureux, ça nécessite de maîtriser la multiplication !!
des g de CO2 par km que multiplient les km parcourus... déjà ça, dépasse leurs capacités mathématiques... ou leur conscience à regarder les choses telles qu'elles sont et non telles qu'on souhaiterait qu'elles soient... alors évidemment le corollaire, la notion d'effet rebond... ne peut que rebondir contre leurs cervelles formatées à l'économie classique qui approxime le réservoir de ressources naturelles à un infini inépuisable
Tiens d'ailleurs, ça me fait penser qu'Yves Cochet est mathématicien, je ne sais pas si ça l'a aidé à saisir l'urgence du pic de Hubbert ?
Bref, quant à comprendre la notion d'énergie cinétique, c'est trop tard pour la plupart d'entre eux. Rassis, moisis. Y a plus que la vélo-école...

Chabizar, nous avons déjà parlé de cela, je pense.
Oui, tu as (toujours) raison ! De fait, les aménagements "cyclables" aident certainement des néophytes ou des cyclistes potentiels à s'y mettre, en leur donnant un sentiment de sécurité...

... Mais c'est en réalité un faux sentiment de sécurité, puisque (outre leur conception systématiquement inadaptée) ces ectoplasmes (à roulettes, comme dirait le Capitaine Haddock ) confortent les automobilistes (qu'ils sont aussi, d'ailleurs...) dans l'idée
- que les cyclistes ne roulent que sur les aménagements cyclables
- et que donc on n'a pas à s'attendre à en voir sur la voie publique en dehors des aménagements "cyclables"
- et que donc on peut rouler comme des tarés avant virages ou bosses
- et que si un cycliste ose se pointer devant l'auto, il est forcément en tort et se doit d'être doublé en le rasant au plus près, histoire de lui donner la (dernière) frousse de sa vie.
Pour le reste, euh... les maths, jamais été trop mon truc (la preuve, l'erreur qu'O'Leave a relevée).    Mais je sais taper sur une calculette !