Prime à la casse VAE 2021 [Ca marche aussi pour VC, Tri, VM...]

https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A15071

Est-ce que ça peux le faire pour un VC 2 roues? 3 roues? VM?


[Edit]
REPONSE OFFICIELLE DE l'ASP


chalons-bonusvelo   16 septembre 2021 à 08:36

Bonjour,

Pour être éligible, le cycle doit posséder des pédales, la vitesse ne doit pas dépasser les 25 km/h et la batterie ne doit pas être au plomb.
Si le vélo électrique que vous souhaitez acheter possède ces caractéristiques, il est éligible au dispositif même s'il possède plus de deux roues.

Cordialement,

Le service Bonus Vélo
ASP
2 rue du Gantelet
51037 Châlons en Champagne Cedex

Mise en oeuvre du plugin W.I.S.I.W.I.T.

Il me semble qu'il y à une prime possible pour l'achat d'un vélo cargo également, pas forcément éléctrique.
Bon aprés en cargo couché il y à la splendide Limule mais je ne sais pas si ça passe ?
Je vais voire si je retrouve des informations sur cette prime.
Edit : Petite recherche et il semble qu'une prime est bien possible pour les cargos, sans même avoir à mettre une voiture à la casse !
Et mieux encore pour nous, c'est aussi valable pour une remorque electrique !!!!!!!!!!
https://www.service-public.fr.preprod.ext.dila.fr/particuliers/vosdroits/F35475

Dommage d'avoir limité la prime aux voitures si anciennes.

Citation :

Il faut mettre au rebut une voiture ou une camionnette diesel immatriculée avant 2011 ou essence immatriculée avant 2006.

Mise en oeuvre du plugin W.I.S.I.W.I.T.

Oui effectivement, si tu veut un vélo éléctrique c'est reprise de voiture obligatoire. Aprés il faut voire avec les communes et départements/régions, ils y en à qui proposent des aides également.
Par contre pour les cargo c'est avec ou sans assistance éléctrique et sans reprise de véhicule !

Tiens au fait un Quatro ou un Snoek ça rentre dans la catégorie "Vélo cargo " non ?


Ben oui on peut transporter des bagages dedans !

En complément :

https://www.economie.gouv.fr/particuliers/prime-velo-electrique?xtor=ES-39-[BI_229_20210803]-20210803-[https://www.economie.gouv.fr/particuliers/prime-velo-electrique]

El Gato, tu pense qu’un trike AE ça passerait ?
Je suis sur le point de balancer notre 2ème voiture (gasoil de 1996 350.000km) à la casse… et je le dis qu’elle me rapporterait + si je bénéficierais de la prime !

Bonne question, comme j'ai expérimenté le bonus vélo 2017 avec l'Agence de Services et de Paiements, je pense qu'il faut vérifier auprès de cet organisme quels sont les documents à présenter, par exemple faut-il présenter un certificat de conformité VAE ou ce genre de chose.

Citation :

Les bénéficiaires éligibles

Sont éligibles les personnes remplissant les conditions suivantes :

   être majeur
   être domicilié en France
   avoir un revenu fiscal de référence par part inférieur ou égal à 13 489 €
   avoir bénéficié d’une aide ayant le même objet attribuée par la collectivité territoriale ou le groupement de collectivités territoriales.

Les caractéristiques du vélo acquis

Le vélo acquis doit avoir les caractéristiques suivantes :

   être neuf
   ne pas utiliser de batterie au plomb
   être un cycle à pédalage assisté au sens de l’article R.311-1 du code de la route (cycle équipé d’un moteur auxiliaire électrique d’une puissance nominale continue maximale de 0,25 kilowatt, dont l’alimentation est réduite progressivement et finalement interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/ h, ou plus tôt si le cycliste arrête de pédaler)
   ne pas être cédé par l’acquéreur dans l’année suivant son acquisition.

Vous ne pouvez bénéficier du bonus pour l'achat d'un vélo électrique qu'une seule fois.

Evidemment un trike n'est pas un vélo cargo et donc ça ne pourra rentrer dans les conditions "vélo cargo" qui sont plus favorables.

Citation :

Achat d'un vélo cargo : des conditions spécifiques

En ce qui concerne l'acquisition d'un vélo cargo, vous pouvez bénéficier du bonus vélo même si vous n'avez pas bénéficié d'une aide de votre collectivité territoriale.

Par ailleurs, le plafond du bonus vélo dans le cadre de l'achat d'un vélo cargo s'élève à 1 000 €.

L'Agence de Services et de Paiements : https://www.asp-public.fr/

En 2017 (ou2019, je ne sais plus), une demande avait été refusée par l'ASP car la facture du trike comportait une ligne spécifique pour l'assistance électrique qui était pourtant montée d'usine par HP Velotechnik. La deuxième fois j'avais fait une facture plus globale qui incluait la mention de l'assistance électrique dans la ligne de description du trike. Et ainsi l'ASP avait validé le dossier et effectué le remboursement (200 € à l'époque).

Ça serait intéressant de savoir !

Tu peux contacter l'ASP dont je t'ai indiqué le site internet https://www.asp-public.fr/coordonnees

Voici pour l'ASP Grand Est en charge du bonus vélo : https://www.asp-public.fr/delegation-regionale/grand-est

Bon, j'ai eu Chalons.
J'ouvre une voie dans l'administration, j'ai l'impression de gravir l'Everest en tête de cordée.

Faut que je leur fasse un mail, car en l'état ils ne sont pas sûr, mais apriori un cycle VAE 2 ou 3 roues même couché ça reste un cycle donc ça devrais le faire. Pour 4 roues, la personne m'as bien demandé
-c'est quelle motorisation?
-Bah VAE M'dame 250W 25km/h, oui oui il y en a quelques un qui ont tenté plus mais c'est galère a homologuer ^^ je ne parle que de VAE

Comme quoi ça épate les VM

Bref ils n'ont pas encore eu le cas, donc ils vont se renseigner plus haut.
Je vais faire la demande pour les catégories VC 2 roues, trike et VM comme ça ils seront au point et nous aussi.

J'ai demandé et je te confirme El Gato sur les factures, NE PAS DETAILLER sinon ils considère batterie et moteur comme un kit, ce qui n'est pas éligible. Bien que monté d'usine, ils ne regardent que le papier eux ^^


Voilà, je vous tiens au courant quand j'en sais plus.

Merci pour l'information et bon courage pour défricher tout ça !!!

Je cite le code de la route en France, article R311-1, sur la définition d'un "vélo" ou "VAE" :

Citation :

6.10. Cycle : véhicule ayant au moins deux roues et propulsé exclusivement par l'énergie musculaire des personnes se trouvant sur ce véhicule, notamment à l'aide de pédales ou de manivelles ;

6.11. Cycle à pédalage assisté : cycle équipé d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue maximale de 0,25 kilowatt, dont l'alimentation est réduite progressivement et finalement interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/ h, ou plus tôt si le cycliste arrête de pédaler ;

Je suis d'accord avec Jean Marc, il faut juste que l'ASP soit au clair avec ça dans leurs services et puis après roule ma poule.

Merci Juluquem, c'est ma modeste contribution, j'essaye de faire du lobbying pour les VC comme je peux ^^

Si c'est validé on pourra bientôt voir des affiches sur la vitrine d'El Gato, Cycles Fenioux et autres

"Vive la prime à la casse! Achetez des vélos !"

Ou si vous avez des idées d'autres slogan ?

REPONSE OFFICIELLE DE l'ASP


Bonjour,

Pour être éligible, le cycle doit posséder des pédales, la vitesse ne doit pas dépasser les 25 km/h et la batterie ne doit pas être au plomb.
Si le vélo électrique que vous souhaitez acheter possède ces caractéristiques, il est éligible au dispositif même s'il possède plus de deux roues.

Cordialement,

Le service Bonus Vélo
ASP
2 rue du Gantelet
51037 Châlons en Champagne Cedex