le waw 119 de Daweed

Bonne lecture les amis et on en reparle demain !

(il y a même une version du code de la route pour 2018)

Bon bein Daweed il ne te reste plus qu'à charger la Gro Pro Hero HD, de parcourir la rocade dans les 2 sens afin de prendre pour preuve l'absence de signalisation d'interdiction pour les cycles sur ton trajet.

Et d'ajouter cela aux différentes références citées ci-dessus

@aviateur35
Le panneau couvert de neige, au sens légal, c'est comme si y'avait pas de panneau: la réglementation particulière ne t'a pas été notifiée.
En théorie parce qu'en pratique, ton exemple va être vachement dur à prouver.
Mais il y a quelques jurisprudences là-dessus, avec des panneaux masqués, mal placés, etc. et même avec des panneaux placés de manière visible mais non conforme à l'instruction sur la signalisation (panneau trop haut par exemple)

@Daweed
Le code de la route et bien entendu les autres lois que "nul n'est censé ignorer", c'est pas une centaine de kilos, c'est au moins une bonne palette de papier, et sans aller dans les détails

Idem pour moi; cet été dans les pyrénées orientales, entre Argeles et le Boulou j'étais depuis une bonne demi-heure en vélo droit ( toujours pas de vélomobile je sais je sais ), sur une route toute banale, limitée 90, et brutalement une côte un terre plein qui transforme la route en deux fois deux voies, et ce que je crois être une bande cyclable, je me dis chouette je vais être un peu plus en sécurité, sauf que 500 mètres plus loin un gros panneau avec 110 sur une poignée de km , et bien sur de la part des irréprochables automobilistes.
Je crois juste que sur ce coup là, les cyclistes ont tout simplement été oublié.
d'autre pars ah mais monsieur, qu'il y ait des panneaux ou non, vous êtes sur une rocade et toutes les rocades de france sont interdites aux vélos.
cette routes et limitée à 90...non 70 km/h vous n'avez rien a faire ici ! non mais c'est pas possible !..

des routes limité à 70 tout du long ? là je signe de suite, mais où sont-elles sacre bleu ?

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Tu peux avoir d'autres sources de contraventions :

Code de la route a écrit:

Chapitre VI : Organes de manoeuvre, de direction et de visibilité.

Article R316-3
Toutes les vitres doivent être en substance transparente telle que le danger d'accidents corporels soit, en cas de bris, réduit dans toute la mesure du possible. Elles doivent être suffisamment résistantes aux incidents prévisibles d'une circulation normale et aux facteurs atmosphériques et thermiques, aux agents chimiques et à l'abrasion. Elles doivent également présenter une faible vitesse de combustion.

Les vitres du pare-brise doivent en outre avoir une transparence suffisante, ne provoquer aucune déformation notable des objets vus par transparence ni aucune modification notable de leurs couleurs. En cas de bris elles doivent permettre au conducteur de continuer à voir distinctement la route.

Le ministre chargé des transports fixe par arrêté les modalités d'application du présent article. Il détermine notamment les conditions d'homologation des différentes catégories de vitres équipant les véhicules.

Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.

Est ce que tes vitres sont homologuées ?

Code de la route a écrit:

Article R316-4 En savoir plus sur cet article...

Le pare-brise des véhicules à moteur, à l'exception des cyclomoteurs à deux roues, des cyclomoteurs à trois roues non carrossés, des quadricycles légers à moteur non carrossés, des motocyclettes, doit être muni d'au moins un essuie-glace ayant une surface d'action, une puissance et une fréquence suffisantes pour que le conducteur puisse, de son siège, voir distinctement la route.

Le pare-brise doit également être équipé d'un dispositif lave-glace.

Par contre là, il y a un vide juridique : rien n'est précisé pour les cycles.

Euh en parlant de STOP, pourrait-on revenir un peu dans le sujet, avant d'en arriver en mode cafe du commerce a discourir de l'eventuel cas d'une photo radar a 180 en zone 30 un jour de neige et verglas?

Jusqu'a preuve du contraire, en etat de droit il existe un pouvoir legislatif (nous avons vote pour une de ses 2 chambres en mai-juin) a qui la constitution donne le pouvoir de voter les lois applicables aux citoyens.

C'est evidement un peu gacher de reunir le parlement pour des broutilles, donc certains articles de loi prevoient de deleguer des pouvoirs bien delimites a d'autres personnes. Ainsi, les articles L411-1 a L411-5-1 du code de la route donnent pouvoir au president du conseil general en ce qui concerne les routes departementales.

L'article R411-17, lui, prevoit une amende pour qui ne respecterait pas des interdictions, et comme souligne par Moulinette, le R411-25 oblige a porter a la connaissance des usagers la teneur de ces interdictions par de la signalisation.

Fort heureusement, si l'on n'est pas sense ignorer la loi, il n'est pas demande de connaitre l'ensemble des arretes municipaux des 36000 communes francaises.

Bon, apres evidement je ne suis ni juriste ni avocat ni juge ni parlementaire, donc non specialiste du domaine et je peux tres bien avoir zappe un autre texte qui s'insere la-dedans et amene une autre interdiction. Cependant la necessite de signalisation ne souffre qu'un nombre tres reduit d'exceptions, limitativement citees dans l'article R411-27, qui devraient laisser des traces. Merci donc a toute personne qui pourra donner des references a cet eventuel texte qui fonderait une telle interdiction.

La question annexe (Moulinette, peut-etre?) c'est de savoir comment fait le citoyen pour retrouver les arretes applicables. A priori, il faut deja identifier si l'on est dans le domaine de l'etat, du departement, du maire, puis trouver (ou?) la liste des arretes en vigueur et les lire un par un?

Sinon, pour Sebastien, j'ai retrouve (pfoui ca n'a pas ete simple) l'arrete relatif aux vitres.

Il y est uniquement question de vehicules a moteur, ce qui n'est pas vraiment surprenant.

Je viens de faire un aller retour à Niort, je n'y ai rien vu qui ressemble à une route pour automobiles.

j'y ai juste aperçu, ici, une interdiction pour les piétons donc les cycles peuvent y aller.

... a la date des prises de vues google, on en a par ici qui ont change depuis (d'autres non, en particulier une section signalee avec la voiture bleue -flemme de rechercher la reference du panneau a c't'heure- a un bout, et juste avec un panneau d'interdiction aux tracteurs au milieu et a l'autre bout, ce qui laisserait supposer que donc pietons / velos sont admis, ca n'a guere de sens).

Sur Niort, j'ai trouve la D611 (Bd Monnet, au sud) qui a les panneaux "pour automobiles" partout. Bon c'est une route a 2 voies.

Ah euh oui sinon David, bonne idee que de ne pas succomber a la tentation de faire des photos en presence des forces de l'ordre. C'est une source de complications recurrentes dans le monde de l'image...

sleibt a écrit:

La question annexe c'est de savoir comment fait le citoyen pour retrouver les arretes applicables. A priori, il faut deja identifier si l'on est dans le domaine de l'etat, du departement, du maire, puis trouver (ou?) la liste des arretes en vigueur et les lire un par un?

Le mieux est d'aller à la mairie pour avoir la classification de la voie et les arrêtés municipaux en vigueur (obligatoirement à disposition du public). Si la voie est départementale ou nationale, il est probable qu'ils aient aussi les arrêtés en vigueur, sinon c'est conseil général (arrêtés pour les routes départementales) ou préfecture (arrêtés préfectoraux ou ministériels).
Attention, il peut y avoir superposition de plusieurs arrêtés: par ex, une nationale traverse une ville, il peut y avoir un arrêté municipal particulier.

L'accès à ces textes est obligatoirement public et gratuit. On ne peut faire payer que les copies demandées, mais c'est rare.

Merci, j'imaginais qqch de ce type, bien sur les principes mais pas hyper pratique a l'usage. Ah si au moins les sites webs des interesses y donnaient acces systematiquement...

On pourrait aussi rever d'un acces cartographique et historique, histoire d'adapter nos itineraires a telle fermeture temporaire, plutot que de decouvrir la chose sur site, quand le detour devient enorme a notre echelle (ou que la deviation dirige sur la voie rapide...)

labajo a écrit:

Bonsoir

si la 2*2 voies est séparée par un terre plein central avec glissière de sécurité c'est interdit à tous les véhicules lents
si la 2*2 voie est séparée par un terre plein central sans glissière de sécurité voir panneau à l'entrée
à Noirmoutier par exemple la vitesse est limitée à 110 puis 90, autorisé à tous les vh lents sauf les vélos !!!

pour info quand on a pris la rocade à la roche sur yon le dimanche matin, autorisé ou pas aux vélos ?

Bonjour,
j'ai du mal à m'y retrouver dans cet amas d'informations ...

pour résumé :

si j'ai bien compris, la 2x2 voies pour aller chez moi en partant de La Roche/Yon, dont parle Labajo, bien qu'ayant un terre-plein central avec barrière de sécurité est autorisée aux vélos puisqu'il n'y a aucun panneau de restriction ?

... idem pour le cas de Dawweed ...

quelqu'un de la partie (gendarme, inspecteur de la sécurité routière, moniteur d'auto-école, etc ) confirme-t'il ce fait ?

merci

Y a un peu de tout dans les interventions précédentes et à mon avis il vaut mieux être vigilant.

Je suis pas gendarme encore moins inspecteur de la sécurité routière mais voici un petit résumé du code de la route et du code des voiries:

On parle ici de Routes Express au sens du code des voiries. Je cite:

Article L151-1
Les routes express sont des routes ou sections de routes appartenant au domaine public de l'Etat, des départements ou des communes, accessibles seulement en des points aménagés à cet effet, et qui peuvent être interdites à certaines catégories d'usagers et de véhicules.

C'est donc là qu'est offert la possibilité d'interdire les vélos. Attention il faut bien noter le "peuvent être interdites"

Ensuite qu'est ce qu'une Route Express:
Article L151-2
Le caractère de route express est conféré à une route ou à une section de route, existante ou à créer, par arrêté ministériel lorsque la voie appartient au domaine public de l'Etat et par arrêté préfectoral dans les autres cas...

C'est donc un arrêté (ministériel/préfectoral) qui donne ce caractère à cette route. C'est dans cet arrêté que l'interdiction des vélos doit être mentionné.


Ce classement en route express est indépendant des routes à accès réglementé indiqué par le panneau C107 (voiture blanche sur fond bleu carré). Attention ces routes à accès réglementé sont quant à elle réservé à la circulation automobile donc point de vélo dessus!


Dernière chose sur la signalisation: l'article R411-25 du code de la route précise l'obligation d'information par panneaux notamment (comme cela a été rappelé). En revanche, il ne faut pas oublié le R411-27 qui précise:

Peuvent toutefois ne pas donner lieu à la signalisation prévue à l'article R. 411-25 les dispositions réglementaires énumérées ci-après, qui ont été prises par les autorités compétentes en vue d'assurer la sécurité ou la commodité de la circulation et qui ont été régulièrement publiées au Journal officiel :
1° Les mesures temporaires applicables sur tout le territoire ;
2° Les mesures concernant certaines catégories de véhicules ou ensembles de véhicules.

J'en oublie certainement mais il me semble assez sûr que d'une part avec le panneautage souvent approximatif des collectivités et de l'Etat, auquel on peut ajouter une certaine méconnaissance des articles un peu exotiques des différents codes par tous les échelons (du conducteur au juge en passant par les forces de l'ordre.... hop tout le monde dans le même panier!), on ne soit pas sorti de l'auberge et des interprétations "locales".

Bref, de mon coté je retiens que je mets pas les roues après un panneau C107 et que dans les autres cas, c'est un arrêté du représentant ayant le pouvoir de police sur l'aménagement qui peut m'interdire d'y mettre les roues. Dans ce cas là, même si le panneau d'interdiction au vélo n'est pas en place, je jouerais pas au plus fin.

En revanche, on peut pas garantir que toutes les rocades soient interdites aux vélos et c'est pas la peine de vous polluer la tête avec le talus, les glissières ou les bandes blanches...

Micke a écrit:

Bref, de mon coté je retiens que je mets pas les roues après un panneau C107 et que dans les autres cas, c'est un arrêté du représentant ayant le pouvoir de police sur l'aménagement qui peut m'interdire d'y mettre les roues. Dans ce cas là, même si le panneau d'interdiction au vélo n'est pas en place, je jouerais pas au plus fin.

Oui, le panneau c107 est bien compris (pour moi) depuis longtemps déjà.

et puis pour le cas ou le panneau n'est pas en place et que la route à été interdite aux vélos, tu dis que tu ne joueras pas au plus fin ? tu veux dire par là que tu n'emprunteras pas la route concernée ? comment pourras-tu le savoir si il y a pô de panneau ?

Sur le bordel ambiant et les obligations non signalées:

1 - Tout à fait d'accord sur le bordel des textes qui s'empilent et des approximations de ceux qui sont chargés de les appliquer (du poseur de panneau au gendarme), la seconde situation étant souvent la conséquence de la première (d'où la pertinence de l'évaluation des codes au poids de Daweed);
C'est pour cela que dans le bordel, il faut avoir des points d'ancrage et s'y tenir pour ne pas se faire bluffer ou avoir par les idées reçues. D'où, en conséquence, l'importance de bien connaître les textes et de les opposer aux idées reçues.

Et dans le bordel ambiant, n'oubliez pas que les connaissances de beaucoup en matière de code de la route vient des diapos du permis. On y enseigne une méthode pour chercher les indices de réponse, pas pour vérifier la légalité d'une prescription. D'où la référence à la 2x2 voies avec ou sans terre-plein ou glissière. ça ne veut rien dire sur les obligations ou les restrictions.
En fait le critère de route express du code de la route, c'est une classification administrative avec laquelle on fait ce qu'on veut: des 4 voies avec terre-plein et glissières, y'en a à toutes les vitesses, dans toutes les catégories (locale, départementale, nationale ou autoroute) et avec toutes les restrictions (vélo ou pas, etc).

2- Pour les obligations non signalées, la dispense de panneautage concerne exclusivement des mesures nationales (comme l'interdiction des poids-lourds pour un week-end particulier) ou départementales pour limiter la vitesse en cas de pollution.
Le simple fait qu'il ait été besoin d'ajouter cet article récent au code montre bien que sans texte publié et sans panneau.

L'interdiction d'une voie particulière, localement, ne peut pas rentrer dans ce cadre. Donc il faut le panneau.

trop rigolo ton histoire !
ca me rappelle 2 militaires qui apres un courte pousuite m ont jeté a a la face " vous savez a combien vous roulez ! ... papier du véhicule"
ils sont repartis plus betes que mechant . ....
donc le coup de noter le nom du site etait un echappatoire ! sur !

bonne soirée
coyote

daweed a écrit:

...

et puis pour le cas ou le panneau n'est pas en place et que la route à été interdite aux vélos, tu dis que tu ne joueras pas au plus fin ? tu veux dire par là que tu n'emprunteras pas la route concernée ? comment pourras-tu le savoir si il y a pô de panneau ?

Non quand je dis que je jouerais pas au plus fin, c'est avec les autorités. Sinon, je jouerais le candide jusqu'à me faire arrêter et démontrer la législation en vigueur par les forces de l'ordre.

Je vais me concocter un papier format A5 recto verso listant tous les articles qui peuvent nous "sauver", avec l'incontournable R331-1 mais aussi tout ceux qui ont pus être évoqué dans ces situations chiante comme je l'ai vécu hier ( loi dépassement, usage de piste cyclable, désignation véhicule lent, dimmensions réglementaires, homologuation, etc etc...)

quand je l'aurais fini, je vous le soumettrais et après avoir tout validé (c'est uniquement des textes tirés de légifrance.gouv)
je ferais plastifier ces cartes dans un nombre pas encore défini et ceux qui seront intéressé n'auront qu'à me le signaler
j'ai une bonne adresse à côté de chez moi pour imprimer plein de bazar !

Un VM avec des etageres dedans pour bien ranger tous les codes rouges... c'est du lourd ;-)

Tant qu'on est la avec une assemblee en train de fouiller les dedales du droit, vous avez sans doute comme moi entendu affirmer que l'emprunt des pistes cyclables n'etait plus obligatoire. La situation "une piste existe mais l'emprunter en VM est dangeureux (par exemple pour des pietons qui l'utilisent comme trottoir) ou impossible (chicanes, plots...)" etant quand meme assez frequente en VM, il me semble qu'il serait tres utile de retrouver ce texte, s'il existe, et de l'inclure. Des pistes (arf arf) ?

Sinon pour jouer (bon oui on est HS mais j'me fais tout petit pour pas etre repere par un modo), pres de Rennes on a ca....

Spoiler:

c'est plus sérieux que peu avant juste un trait de peinture verte pour marqué la piste et deux voies pour les voiturocamionbus pour vous rassurer que nous sommes bien a notre place .Avec juste de quoi passer en trike si pas de bus arrête pour prendre ou vider sa cargaison de piétons

en plus c'est assez souvent utiliser par la douane ou gendarmerie pour contrôler les camions :ils les font se garer sur la piste

c'est sur cette portion que c'est passé l'anecdote cité dans un autre sujet (bêtisier)

sleibt a écrit:

...vous avez sans doute comme moi entendu affirmer que l'emprunt des pistes cyclables n'etait plus obligatoire. La situation "une piste existe mais l'emprunter en VM est dangeureux (par exemple pour des pietons qui l'utilisent comme trottoir) ou impossible (chicanes, plots...)" etant quand meme assez frequente en VM, il me semble qu'il serait tres utile de retrouver ce texte, s'il existe, et de l'inclure. Des pistes (arf arf) ?

Facile celle là:
L'Article R431-9 impose la prise d'un arrêté de l'autorité ayant le pouvoir de police (maire en général dans ce cas là) après avis du Préfet pour rendre obligatoire un aménagement cyclable. Aucune idée si c'est déjà fait... ou si c'est courant.
Bref depuis le 1er janvier 1999 (et le décret du 14/09/98) les aménagements ne sont plus obligatoires par défaut mais bien facultatifs. Force est cependant de constater que les panneaux ronds installer avant cette date n'ont pas été remplacé par des carré et pire, des panneaux ronds continue d'être mis en place alors que les arrêté nécessaires ne sont pas pris. Bref c'est la jungle et il y a de la marge de contestation possible. Mais quelle galère!

salut à tous,

j'avais un souci avec ma visière : la pluie venant de l'extérieur arrivait tout de même à passer la légère ouverture de la visière et entrait en contact avec la surface traitée anti-buée.

en fait au bout de 15 mn de roulage sous la pluie les gouttes projetées par le flux d'air finissent par "laver" le produit et la buée revient.



je vais en tenir compte pour la conception de mon prototype de toit

Un petit essuie glace solaire ...