Droit de réponse

Alors que tous les précédents échanges s’étaient faits en privé par MP, voilà que vous me mettez donc publiquement en cause, tout en en verrouillant le sujet! https://velorizontal.1fr1.net/t26223-a-mission-pas-impossible-solution-expeditive-3

Pourtant dès lors que vous me mettez en cause publiquement, qui plus en formulant à mon endroit des accusations graves, je considère comme tout à fait légitime d’avoir un droit de réponse.

Certes je ne me fais aucune illusion sur l’issue de la situation, laquelle ne changera pas: mon compte restera supprimé, et ce sera très bien. Pour autant dans un autre sujet dédié à des arguments de droit, tous mes messages et les citations qui en ont été faites devront bel et bien être supprimés.

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Je suis contraint de devoir rétablir quelques vérités, car votre propos ne les reflètent en rien, et exprime davantage votre aigreur à mon égard. Vous faites les raccourcis qui vous arrangent, en prenant soin de ne surtout pas citer mes propos originels, manière évidente de travestir la réalité des faits.

Discover700 a écrit:

- Vous avez ordonné par message avec un mode d'emploi aux administrateurs de réaliser un script sur le forum concernant votre seul compte
(nota pour les non initiés: dans le monde du web, on appelle script un programme ou un bout de programme informatique qui va exécuter une fonction au moment de l’affichage d’une page web ou de la réalisation d’une action utilisateur)
SOURCE

Pouvez-vous citer in extenso les parties de mon message où je vous "ordonne" de réaliser un tel script?

Je vous ai fait une demande de disparition du forum. Cette perspective n’aurait pas dû vous surprendre puisque je l’avais déjà évoquée dans ce sujet https://velorizontal.1fr1.net/t26119-desinscription-ou-bannissement





Ainsi comme je vous l’expliquais, et tel que je l’avais exposé dans le post présent dans le sujet cité, la notion de "disparition d’un forum" repose sur l’effacement des traces de sa présence, autrement dit de la suppression des messages émis par un membre, mais également des éventuelles citations faites des propos de membre par d’autres membres.

Dans ce même sujet, Velosteph partage aussi l’idée selon laquelle quitter de manière définitive un forum, implique la disparition de toutes les traces de la participation du membre. Vous le voyez, et le sachiez déjà, ma demande n’avait d’extravagante, et je ne suis donc pas un cas isolé. Il y a certainement d’autres personnes qui ont une approche tout à fait semblable, et on a même déjà vu des personnes quitter le forum en supprimant manuellement, un à un les messages qu’elles avaient émis. Et pour le coup, les admins n’ont ni protesté de cette démarche, ni sanctionné le membre.

(désolé Velosteph de t'impliquer malgré toi dans le "débat")



Ainsi pour parvenir à un tel objectif, je vous ai fourni une solution constituée de deux parties distinctes, lesquelles proviennent directement de Forumactif, et dont j’ai pu vérifier par moi même l’efficacité et le bon fonctionnement, sans risque pour la structure du forum, ou son comportement:

• Un script HTML, permettant la suppression de tous les messages émis par un membre. Ce script n’altère en rien le fonctionnement du forum, la page HTML qui est ajoutée, n’étant utilisée qu’au cas par cas selon les besoins, et n’est donc pas spécifiquement dédiée à exaucer mon souhait personnel. Il s’agit donc d’un outil, à l’utilisation sans doute très sporadique, mais pas nécessairement inutile. Cet outil fonctionne très simplement, puisqu’il suffit d’indiquer dans une boite de dialogue le nom du membre dont on souhaite supprimer les messages, ce qui fait apparaitre alors une fenêtre popup indiquant combien de messages sont identifiés appartenir à ce membre, avant de passer à la phase suppression de ceux ci. Cette procédure peut donc être utilisée pour n’importe quel membre qui voudrait voir tous ses messages supprimés. (Non ne me dites pas merci de vous avoir fourni un tel outil)

• Pour les citations faites des messages du membre par d’autres membres, la situation est techniquement beaucoup plus complexe. En effet, les citations pouvant être imbriquées à plusieurs niveaux, il devient très difficile techniquement de pouvoir les identifier avec exactitude avant de procéder à leur suppression. Ainsi, le seule solution proposée par Forumactif, est un autre script, cette fois de type Javascript, dont la vocation cette fois est simplement de masquer les citations des propos d’un membre. Pour les non initiés, ce sont juste quelques lignes de code, qui sont envoyées en même temps que la page web, et interprétées par les navigateurs internet de telle manière à produire l’effet désiré. Par exemple lorsque sur le forum vous voyez une bannière de texte défilant annonçant généralement un évènement important c’est très probablement un code Javascript qui est derrière ça. Et donc dans le cas de ma demande ce code Javascript, identifie simplement dans une page web les parties de texte qui ont comme préfixe mon nom d’utilisateur [Losspedale], et opère juste un masquage de ce texte aux utilisateurs. Le texte n’est pas physiquement supprimé, et techniquement l’utilisateur peut le faire (ré)apparaitre. Je vous ai même précisé que ce script peut être dupliqué à l’envi autant de fois que nécessaire, pour tout autre membre qui souhaiterait voir masquées les citations faites de ses propos par d’autres membres. C’est une méthode que je vous ai présentée, utilisable pour d’autres cas, d’autres membres, et non pas un outil à des fins strictement personnelles.

Discover700 a écrit:

- Vous avez demandé ce script, cette modification pour "disparaître" du forum sans en disparaître réellement, c'est à dire que votre compte soit toujours actif sur le forum mais y devienne invisible pour tous les autres membres, un utilisateur en sous marin, invisible et indetectable pour les autres utilisateurs.

Alors là c’est du grand n’importe quoi; juste pour essayer de me faire passer pour le grand méchant, l’espion aux méthodes douteuses.

Là votre propos se focalise uniquement sur le second outil, le code Javascript, destiné à occulter les citations faites de mes propos.

Comme, je vous l’ai expliqué, le procédé consiste, dans une page web, à identifier un texte dont le "préfixe" est le nom de l’utilisateur, pour simplement en masquer l’affichage à l’utilisateur. Par conséquent, chacun le comprendra aisément, le nom de l’utilisateur doit être conservé. C’est la condition sine qua none au fonctionnement ce code.

Et contrairement à votre affirmation, ce code n’aurait pas fait de moi un utilisateur indétectable. En effet, si vous aviez supprimé tous mes messages, mon compte restant actif (comme je vous l’ai précisé et confirmé), rien ne m’empêchait d’en publier de nouveaux après cette suppression généralisée; je vous ai d’ailleurs fait part de cette timide éventualité. Par conséquent ces nouveaux messages auraient été parfaitement visibles de tous. Le maintien du code Javascript aurait lui toujours occulter les citations faites de mes propos (aussi bien les anciens que les nouveaux). Mais ce code Javascript aurait pu être rendu inactif à ce moment là; car si je décidais de revenir participer, j’aurais certainement accepté que soit levée l’application de ce Javascript; je l’aurais même probablement suggéré. Le procédé étant parfaitement réversible, les données n’étant pas effacées.

À aucun moment ces outils que j’ai mis à votre disposition ne permettent à un utilisateur de devenir indétectable. Vous pouviez l’expérimenter par vous même en procédant à des tests. Ce que de toute évidence vous n’avez pas fait, et vous fait tenir des propos dénués de toute réalité technique.

La seule chose qui est permise, qui n’a rien à voir avec ce code Javascript, et cela est accessible à tous les membres, est de ne pas apparaitre nominativement "en ligne". Cela se passe dans les paramètre du compte de chacun.



Vous faites donc des affirmations mensongères et trompeuses, qui plus est en prêtant aux outils que je vous ai fournis des propriétés qu’ils n’ont pas.

Il y a ici quelques personnes qui "touchent leur bille" en informatique. Je suis tout à fait disposé à publier les codes (HTML et Javascript), pour prouver la justesse de mes allégations, et démontrer ainsi qu’à aucun moment la mise en oeuvre de ces outils m’aurait permis d’être un utilisateur "sous-marin" comme vous le dites. C’est grotesque.

Discover700 a écrit:

- Toute l'équipe en a parlé et nous ne voyons pas le bienfondé de cette demande et  pourquoi juste pour vous nous aurions apporté cette modification au forum (un script est un comportement modifié du forum, mais ça vous n'avez pas voulu l'entendre)

Là encore vous réduisez votre réponse à la seule seconde partie de ma demande: le masquage des citations, en évitant la première partie de ma demande: la suppression des messages.

Alors d’accord sur le fait que ce code Javascript, étant destiné à être inclus à chaque page chargée par les navigateurs web, il est de nature à être considéré comme affectant le comportement, non pas du forum en lui même en tant qu’agora d’échanges divers et variés entre des personnes, mais uniquement dans sa présentation. C’est comme entrer dans un bâtiment public, dans lequel on voit sur certaines portes "accès réservé". Cela ne modifie pas le fonctionnement de l’institution, mais la présente selon les besoins de sa mission.

Quoi qu’il en soit, vous aviez la possibilité de me refuser la mise en oeuvre de ce code Javascript, que vous taxez d’outil d’altération au comportement du forum, mais cela ne vous empêchait pas de satisfaire à la première partie de ma requête, à savoir la suppression des messages en eux mêmes; ce qui reste la partie la plus importante. Et là pour le coup l’outil que je vous ai fourni n’altère en rien le comportement du forum. Mais vous n’avez ni procédé à la suppression des messages, ni motivé votre refus de le faire.

D’ailleurs si on se réfère aux conditions générales d’utilisation ForumActif, il y est stipulé:
L'Utilisateur s'engage à ne pas participer à toute action ayant pour objet ou pour effet d'attenter au bon fonctionnement des services, notamment mais non exclusivement par:
◦ (i) tous comportements de nature à interrompre, suspendre, ralentir ou empêcher la continuité des Services,
◦ (ii) toutes intrusions ou tentatives d'intrusions dans les systèmes de forumactif.com,
◦ (iii) tous détournements des ressources système du site,
◦ (iv) toutes actions de nature à imposer une charge disproportionnée sur les infrastructures de cette dernière,
◦ (v) toutes atteintes aux mesures de sécurité et d'authentification,
◦ (vi) tous actes de nature à porter atteinte aux droits et intérêts financiers, commerciaux ou moraux de forumactif.com ou des utilisateurs de son site.


À quel moment, et de quelle manière aurais-je contrevenu à ces dispositions (vu que je n’ai physiquement rien fait d’autre que de vous adresser une demande via la messagerie du forum) ?

Qui plus est, de fait, vous avez refusé de supprimer mes messages. Et là il n’y a aucune explication de votre part, aucun argument, aucune justification, à part votre mépris à mon égard que la suppression de mon compte m’inspire.

Discover700 a écrit:

- Sur ce nous avons eu le droit en réponse conviviale de votre part à des citations d'un cabinet d'avocat et d'exécuter sans délai votre script au nom du RGPD, de la Loi du droit à l'oubli, comme si le droit à l'oubli nous obligeait à vous rendre invisible sur notre forum, la belle affaire. Nous vous avons indiqué que le forum ne détenait aucune de vos informations personnelles que nous ne souhaitions pas vous rendre. Il vous a été indiqué d'arrêter vos menaces et de recourir à la CNIL pour confirmer que non, nous ne possédons rien de vous si ce n'est un pseudo anonyme et votre mail d'inscription.

À quel moment vous ai-je menacé? En quels termes? Et de quoi donc précisément vous ai-je menacé? C’est grave ce que vous dites, et si menaces il y a eu cela relève du Code Pénal, pas uniquement d’une simple suppression de compte. Alors de deux choses l’une soit je vous ai réellement menacé et dans ce cas il faut impérativement saisir le procureur de la République de votre plainte, soit vous n’en faites rien, et cela n’aura pas d’autre signification que de démontrer que vos allégations sont mensongères et diffamatoires.

Comme je ne suis pas un professionnel du droit, mais puisque depuis plusieurs dizaines d’années j’en ai une pratique quasi quotidienne (comme quoi on peut être pratiquant sans avoir été baptisé!), j’ai une certaine expérience et habitude à comprendre les termes utilisés par les textes réglementaires. Mais préférant parfois éviter de leur faire porter ma propre interprétation personnelle, j’explore le plus souvent pour les problématiques soulevées, les analyses des hommes de l’Art, les textes réglementaires, et les jurisprudences auxquelles je peux avoir accès.

En la circonstance, comme ce sujet du "droit à l’oubli numérique" est assez nouveau pour moi, j’ai effectué quelques recherches, et de celles-ci je vous ai fourni une source parmi d’autres, m’apparaissant fiable, puisque provenant effectivement d’un cabinet d’avocats.

La question de fond porte sur ce que doit-on considérer comme étant une "donnée personnelle". Alors certes il y a les éléments cités au RGPD, tels que le nom, l’adresse, le téléphone, l’adresse mail, etc. Mais, pour ce cabinet d’avocat est également considéré comme donnée personnelle:
• plusieurs informations anodines dont le croisement permet de remonter à une personne.
Même une information se rapportant même de loin à la personne est une donnée personnelle au sens du RGPD.
Dites moi s’il vous plait, et cela en intéressa certainement beaucoup d’autres, en quoi les publications faites par un membre ne peuvent pas être considérées comme des "informations anodines dont le croisement permettrait de remonter à une personne" ? Dès lors que chacun a son propre style rédactionnel, diffuse des photos, des vidéos, ou tout autre élément, il m’apparait clairement que les messages émis par un membre ont le caractère de données personnelles, telles que définies ci-dessus. Vous pouvez bien entendu ne pas partager mon analyse, découlant de celle de ce cabinet d’avocat; faites part de vos arguments, le débat en intéressera sans doute d’autres.

Discover700 a écrit:

- Face à votre attitude de forçage de l'équipe, d'user de menaces pour arriver à vos fins et vos allégations mensongères, nous avons  décidé de supprimer votre compte, répondant à votre demande de disparition du forum et vous rendant ainsi votre seule donnée, votre mail d'inscription.

Comment ça "forçage de l’équipe"? Concrètement cela se traduit par quoi: citez des faits.

En premier lieu je n’ai adressé ma demande qu’aux deux seuls admins, et je n’ai formulé aucune menace; sauf à considérer que mettre en gras des parties de texte sourcé (cabinet d’avocats, et RGPD) pour souligner l’argumentation juridique, constitue une menace.

À quelles allégations mensongères, faites vous référence? Citez les in extenso.

Votre décision de suppression de mon compte ne satisfait en rien ma demande de disparition du forum, et vous le savez très bien. Cela est clairement expliqué dans le préambule de mon premier envoi du 27/03, et comme cité plus haut, je ne suis pas le seul à considérer que "disparaitre d’un forum" implique la suppression des messages émis par l’utilisateur.

Donc non, la suppression de mon compte ne suffit pas; si tel avait été le cas, j’aurais procédé moi-même à cette suppression de mon compte.

Au demeurant, outre le fait que tous nos échanges se sont déroulés en privé, et toujours en termes polis et courtois (vous signiez même vos envois de votre prénom, tout comme je le faisais), la suppression de mon compte s’est faite sans aucun avertissement, aucune sommation, alors que dans ce sujet https://velorizontal.1fr1.net/t26119-desinscription-ou-bannissement, la pertinence des points soulevés par Pulsar33 semblant vous chatouiller dans le mauvais sens du poil, il y a eu mise en garde et menace préalables de sanctions. Peut-être n’était-ce que pour exprimer publiquement une forme d’autorité; mais rétrospectivement j’y vois plutôt là une approche à deux poids deux mesures.

En tout état de cause, votre refus de donner suite à ma demande de disparition du forum était largement suffisante, et vous n’étiez pas fondé à supprimer mon compte.

Discover700 a écrit:

[color=#0B5601]
Enfin concernant la Cnil c'est faux, cet organisme officiel à toute latitude, capacité et l'expertise d'inspecter le forum, de retrouver tout son historique et toutes les modifications qui y ont été apportées, sur un compte qui soit existant ou disparu. Nous nous tenons à sa disposition pour ses démarches légales , pas à la votre. [color]

Pour l’instant aucune décision n’est prise quant à la saisine de la CNIL d’un éventuel recours.

Mais si tel était le cas, et bien que jusqu’à présent toutes mes saisines m’ont donné raison, je ne saurais préjuger de l’issue de cette nouvelle réclamation. Pour autant, si une décision favorable devait m’être rendue, cela aboutirait nécessairement à ce que vous procédiez à la suppression de mes messages, et ou, aussi peut être au masquage des citations de mes propos (voire à leur suppression).

En tout état de cause, il vous faudra à ce moment là mettre en oeuvre, l’un des deux scripts, si ce n’est les deux, que je vous ai fournis.

J’aurais pu me contenter que du premier (script), que selon vos propos vous pourriez mettre en oeuvre malgré la suppression de mon compte. Mais finalement, les citations devront être, elles-aussi, supprimées, et non simplement masquées, comme cela est démontré dans l’autre sujet que j’ai créé à cet effet.

Bonjour,

Une question de droit n’a jamais été abordée, et rétrospectivement j’aurais peut-être dû formuler ma demande (de disparition du forum) selon cet axe, ce qui nous aurait épargné tout ce ramdam. Je m’excuse par avance de la longueur de l’article, qui n’a pas d’autre vocation à essayer d’être le plus pédagogique possible, en abordant tous les tenants et aboutissants  du sujet.

Il s’agit en l’occurrence de se poser la question de savoir à qui appartient (vraiment) un forum. Et contrairement à l’apparence la réponse est loin d’être simple et tranchée.

Si un forum internet est une place publique ou non, où s’échangent des propos mais aussi d’autres choses (tels des fichiers par exemple), cela reste une agora virtuelle. Un forum c’est déjà un lieu d’accueil, une structure, laquelle peut être bâtie de toute pièce, ou bien être basée sur un kit tel que Forumactif le fournit.

Une fois le kit Forumactif mis en oeuvre par le membre-créateur, peut-on en déduire que LE forum lui appartient? C’est peu probable, car ledit membre créateur s’est contenté de faire un montage personnel à partir d’éléments pré-fabriqués. Autrement plus simple à comprendre, c’est pas parce que quelqu’un fait un assemblage de petites briques en plastique, qu’il est propriétaire de la construction réalisée, puisque basée sur des pièces simplement mises à sa disposition et qui de fait ne lui appartiennent pas. Il n’est le propriétaire que de la méthode créative qui a permis la réalisation.

On peut donc difficilement restreindre la réponse à considérer qu’un forum, tel que celui que nous connaissons ici, appartient à son seul membre-fondateur. D’autant que si je ne me trompe pas, le membre fondateur de ce forum, aurait lâché l’affaire il y a quelque temps déjà.

Quand sur une place il y a un groupe de personnes qui se réunit, cela se fait avec certaines règles, et il y a toujours un service d’ordre qui veille à leur respect. Ici donc il s’agit des admins et des modos. Est-ce que la Place de la République appartient au service d’ordre venu s’assurer que l’attroupement respecte les règles et lois en vigueur? La réponse est clairement non. Le service d’ordre n’a pas d’autre vertu que de veiller à la cohérence sociétale des groupes, il ne peut pas revendiquer être propriétaire de l’endroit, où les groupes se réunissent.

Reste au final, les groupes eux-mêmes. Ces groupes peuvent-ils revendiquer avoir la propriété des lieux qu’ils occupent? La réponse est tout aussi clairement non. Inutile d’y ajouter l’exemple que si cela devait être le cas, tous les locataires seraient alors aussitôt mués en propriétaires. Certes aujourd’hui c’est Pâques, et on pourrait croire au miracle, mais là faut pas exagérer.

On arrive donc naturellement à conclure qu’un forum n’appartient pas explicitement à une entité précise: il y a le propriétaire des lieux, l’entité qui en assure l’exploitation, et ceux qui l’occupent. La place de la mairie ne devient la place du marché que lorsque les commerçants ambulants se sont installés. Pour autant les étals des commerçants n’appartiennent ni au propriétaire de la place de la mairie, ni à l’entité qui en assure l’exploitation pour organiser ledit marché, pas plus que l’endroit appartient aux commerçant ambulants qui ne sont là que de manière temporaire.

Un forum internet n’a rien de différent de la place la mairie qui se transforme en place du marché.

Or lorsque la place de la mairie se transforme en place du marché, une fois l’activité commerciale terminée, elle redevient naturellement la place de la mairie. Tout simplement parce que les commerçants qui l’occupaient ont fait disparaitre toutes les traces de leur présence.

Pourquoi les choses seraient-elles alors différentes sur un forum internet? Pourquoi un utilisateur ne pourrait-il pas faire place nette de l’endroit occupé avant qu’il ne le quitte?

En vérité cela devrait même être automatique, sauf à ce que le membre consente à laisser sur place ce qui a marqué sa présence. Le fait est que c’est le contraire aujourd’hui qui se passe. Par conséquent la revendication de voir disparaître toutes les traces de la présence d’un utilisateur sur un forum est des plus légitimes.

Cette revendication est d’autant plus fondée, qu’elle se nourrit du Code de la Propriété Intellectuelle.

Tout comme personne ne viendrait à contester que les marchandises exposées par les commerçants sur la place du marché restent leur propriété tant qu’ils ne l’ont pas vendue ou cédée, tout ce qui est produit et apporté par les membres d’un forum internet, restent, sauf disposition contraire leur propriété.

En ce sens, les publications, les contributions des membres aux discussions, étant nécessairement considérées comme étant des créations au même titre que les inventions, les œuvres littéraires et artistiques, les dénominations, les titres, les logos, les images ou le design etc., elles jouissent des droits de la propriété intellectuelle.

Ces droits de propriété intellectuelle protègent les intérêts de leurs titulaires (auteurs, créateurs, inventeurs, déposants...) en leur conférant des droits de propriété exclusifs sur leurs créations: le droit d’auteur.

Le droit d’auteur protège toutes les œuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, la destination ou le mérite. Le critère fondamental est celui de l’originalité, entendue comme « l’empreinte de la personnalité de son auteur ».

Et comme le stipulent les conditions d’utilisation de Forumactif:
L'Utilisateur s'engage à respecter les droits de propriété intellectuelle des tiers, et de forumactif.com. L'ensemble des éléments visibles sur le site est protégé par la législation sur le droit d'auteur. Il ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre tout ou partie du site ou de ses éléments, tels que textes, images, vidéos, (…)
[notez que l’expression "éléments visibles" n’est absolument pas restrictive, ce en quoi les publications des membres, qui ont qualité de tiers les uns vis à vis des autres, sont alors considérées comme tels (éléments visibles)]

Or l’article L.111-1 du Code de Propriété Intellectuelle prévoit que « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous », et comme ni les conditions générales d’utilisation de Forumactif, ni la charte du forum qu’il faut accepter en s’inscrivant, ne privent, ou ne limitent les droits des membres dans l’exercice de ce droit d’auteur, cette disposition légale reste donc pleinement applicable, au pied de la lettre.

Par conséquent, si on peut considérer que tant qu’un membre est présent avec son compte actif sur un forum, il puisse exister une règle tacite, qui autorise le forum à publier les oeuvres, les créations des auteurs, et en vérité c’est bien là, la vocation d’un forum, cela signifie qu’à l’inverse, lorsque le membre a quitté le forum, cette règle d’abandon de ses droits ne s’applique pas. Et cela porte donc aussi bien sur les créations publiées par le membre, que les citations qui ont été faites de ces propos (ou autres éléments) par d’autres membres.

En ce sens, la suppression de mon compte par vos soins n’emporte pas abandon de mes droits et prétentions sur les créations qui ont été les miennes. Je suis donc pleinement fondé à réitérer ma demande de suppression de tous mes messages, et que de fait, cela s’applique également aux citations qui ont été faites de mes propos par les autres membres, qui devront être, elles aussi, supprimées. Ce en quoi l’utilisation d’un code Javascript ne sera pas nécessaire et préservera ce que vous appelez le "comportement du forum".

Cette revendication basée sur le droit d’auteur est d’autant plus légitime, que techniquement, sur un forum il n’y a que deux personnes qui peuvent intervenir sur un message émis par un membre:
• Le membre lui même
• Un membre de l’équipe/admin au titre d’une éventuelle censure de propos ne respectant ni les règles de droit, ni la charte du forum

Ainsi, comme l’a déjà vu, des membres ont supprimé eux-mêmes certains de leurs messages, et on a même pu en voir d’autres supprimer la totalité de leurs messages émis, avant qu’ils ne prennent la décision de supprimer leur compte. Et dans pareille démarche, l’équipe d’admin/modos n’a rien trouvé à y redire, et n’a donc pris aucune sanction. Ainsi, auriez-vous maintenu votre position de refus de procéder à la suppression globale des messages que j’avais émis, que j’aurais procédé manuellement, de la même manière. Et vous n’auriez rien eu à y redire, puisqu’il s’agit de mes messages.

Par ailleurs, on doit écarter la considération selon laquelle le fait que les publications faites par les membres sont hébergées sur un système informatique, le forum, (et non Forumactif ) jouirait de la propriété matérielle des créations des membres, puisque la propriété matérielle d’une oeuvre n’emporte pas le transfert des droits de propriété intellectuelle. Le propriétaire matériel d’une œuvre ne dispose pas des droits sur l'oeuvre s’ils ne lui ont pas été transmis par l’auteur ou le titulaire des droits. Me concernant je n’ai ni explicitement, ni tacitement, transmis, ou céder ne serait-ce qu’en partie, ces droits d’auteur. Le "forum" ou ses administrateurs, ne peuvent pas en tout état de cause se prévaloir d’un tel accord que j’aurais donné; les conditions générales d’utilisation du forum que j’ai acceptées lors de la création du compte n’incluent aucune disposition procédant au transfert de cette propriété intellectuelle.

On ne peut pas non plus objecter qu’une discussion à laquelle un membre participe sur un forum constitue une oeuvre collective au sens de l’article L113-2 du C.P.I., pour lui refuser la revendication de ses droits d’auteurs sur les messages qu’il a émis, puisque celle-ci est définie de la manière suivante :
Est dite collective l’œuvre créée sur l’initiative d’une personne physique ou morale qui l’édite, la publie et la divulgue sous sa direction et son nom et dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l’ensemble en vue duquel elle est conçue, sans qu’il soit possible d’attribuer à chacun d’eux un droit distinct sur l’ensemble réalisé.

En effet, aucun des sujets auxquels un membre participe, ni aucun de ceux qu’un membre a lui même créé ne peut prétendre à la définition "d’oeuvre collective", puisqu’il n’y a pas un seul auteur pour assurer une direction de publication, et que chaque participant est parfaitement identifié.

En conclusion, dès lors que ni Forumactif en tant que fournisseur du kit ayant permis à la construction d’un forum, ni le forum en lui-même en tant que plateforme stockant l’information et ayant à ce titre qualité de propriétaire matériel, ni les administrateurs dudit forum, ne peuvent revendiquer disposer des droits de propriété intellectuelle dont jouissent les publications faites par les membres du forum, sauf à ce que ces derniers aient explicitement stipulé céder leurs droits d’auteur, à une des entités précitées.

Dans le cas de la demande que j’ai formulée par MP aux admins le 27/03, puisque je n’ai pas explicitement cédé mes droits d’auteur, ni à Forumactif, ni au "forum" en tant système de stockage, ni aux administrateurs, ni à aucun des autres membres du forum, ces droits sur mes créations me restent acquis par les simples effets de la loi. Par conséquent, toutes mes publications doivent être purement et simplement retirées du forum. (Y compris les citations).

Alors évidemment certains diront sans doute qu'agir de la sorte c'est pas sympa, c'est pas cool, voire pas moral, mais il y a d'autres façons d'agir qui sont encore moins sympas, encore moins cool, et certainement peu morales (et vous voyez sans doute à quoi je fais allusion), mais dans le cas présent, et comme chacun le sait: Dura lex, sed lex

Je n'ai pas lu tout ton message, trop long pour moi à cette heure de la journée.
Et je ne suis pas vraiment concerné.

Juste une petite réflexion: je trouve cela dommage de vouloir disparaître totalement du forum. Plein de posts ou commentaires ou réponses intéressants et utiles vont disparaître, qui auraient pu servir à plein de vélorizonteurs.

Le fait que les textes et images appartiennent à ceux qui les ont créés est incontestable, mais en quoi cela donne droit à la dé-publication?
Les seuls cas ou il peut y a voir 'dé-publication' (et encore, le délai est limité), c'est quand  une personne porte plainte pour diffamation et qu'elle obtient l'interdiction de publication.

Quand un livre est publié, si l'auteur se fâche avec son éditeur ou que le contrat est considéré invalide, on ne va pas chercher les livres chez les acheteurs. Le moyens informatiques permettent parfois ce genre de manœuvre et une entreprise de publication de livres Internet (je ne sais plus qui) s'est essayé un jour à ça suite à des soucis de Copyright, ce qui a entraîné une énorme Bronca (elle avait supprimé un roman acheté de toutes les liseuses des utilisateurs ayant acheté ce roman) .

Le droit à l'oubli donne la possibilité de supprimer les données personnelles, mais ne prévoit pas la dé-publication générale, ce qui serait très compliqué. Il est possible que l'on puisse demander la suppression de certaines photos ou on est reconnaissable mais techniquement, il est probable qu'il reste des traces pour qui peut chercher.

Ce forum donne la possibilité d'éditer ou d'effacer un post dans un délai illimité. Ce n'est pas si courant et c'est une possibilité très appréciable car beaucoup de forums interdisent l'édition assez rapidement après la publication. C'est une des raisons pour lesquelles j'y participe.

Malheureusement, ForumActif n'a jamais spécifié de licence de publication, ce qui est regrettable.

Il me semble que quand on publie quoi que ce soit, on devrait être conscient qu'une fois diffusé, on ne peut plus arrêter la propagation, notamment parce que ce qu'on a publié peut être cité par d'autres. La personne qui a fait un effort pour répondre serait en droit de s'offusquer qu'on élimine son travail.

Je publie de nombreux textes, certains sous licence ouverte, d'autres non mais je sais qu'a partir du moment ou ils sont publiés sous licence ouverte, je n'ai plus de moyens de stopper la diffusion. Pour ce que j’écris sur les forums, même si ce n'est pas explicite, je considère plus ou moins que c'est en licence ouverte, même si effectivement, ce n'est pas toujours le cas. Et j'ai laissé des textes dont je ne suis pas forcément très fier... on fait tous des bêtises.

C'est aussi pour ça qu'il faut être extrêmement prudent en ce qui concerne la publication de photos personnelles.  En une quinzaine d'année, j'ai publié moi-même quelques photos ou je suis reconnaissable, mais je peux les compter sur les doigts d'une seule main. Certains se sont permis de publier des photos de moi sans mon autorisation, ce que je n'apprécie guère mais c'est difficile à éviter.

L'une des difficultés c'est l'anonymat. On peut souhaiter rester anonyme mais du coup, tracer les droits d'auteur est complexe et demander le respect du Copyright plus très légitime.

Je publie tout ce que je fait sous mon propre nom et la plus grande partie des images que je publie (pas toutes, il y a des trous dans la raquette) comporte des métadonnées avec mon nom et le Copyright et j'ai vérifié que ces métadonnées étaient respectées par ServImg (le serveur d'image de ForumActif). En fait, la mise en place des métadonnées (IPTC ou autres) est ce qui prend le plus de temps pour la publication des images (et c'est semi-automatisé chez moi).
Google, par exemple, supprime les métadonnées, ce qui m'a conduit à publier très rarement des photos sur un de leur forum.

Je te remercie de tes réflexions, que je trouve assez pertinentes et bien argumentées (comme chacune de tes publications).

Pour autant, si comme tu le dis

PRZ a écrit:

Ce forum donne la possibilité d'éditer ou d'effacer un post dans un délai illimité. Ce n'est pas si courant et c'est une possibilité très appréciable car beaucoup de forums interdisent l'édition assez rapidement après la publication. (...)

cette faculté n'est envisageable que tant que le compte du membre est actif. Or la brutale suppression de mon compte m'a privé de cette possibilité. On aurait pu me refuser la mise en oeuvre de l'outil de suppression globale des messages, et me répondre "ben, non on fera pas ça, débrouillez-vous vous-même, en supprimant vos messages un à un manuellement (comme d'autres avant vous l'ont fait". Mais on a simplement supprimé mon compte!

Alors aujourd'hui non seulement mon souhait de suppression des messages n'est pas exaucé, mais je ne peux plus le faire moi-même. C'est la double peine! (et je n'ai toujours pas compris pourquoi)

Bonjour,

Sans prendre parti sur le fond, on ne peut modifier qu'un message qu'on a posté (sans limite de temps), et on ne peut le supprimer que tant que personne n'y a répondu.
En revanche, on ne peut pas modifier les citations qui ont été faites de nos messages.

Cordialement
Pulsar33

PP11 a écrit:

Juste une petite réflexion: je trouve cela dommage de vouloir disparaître totalement du forum.

bon y a pas de quoi en faire un requiem!

PP11 a écrit:

Plein de posts ou commentaires ou réponses intéressants et utiles vont disparaître, qui auraient pu servir à plein de vélorizonteurs.

seuls mes messages seraient supprimés, pas les commentaires qu'ils auraient inspirés
pour ce qui de l'intérêt de mes messages, c'est gentil d'essayer de me faire croire qu'ils ont une quelconque utilité, ou peuvent servir à plein de velorizonteurs. Déjà que je me sais être blacklisté par un certain nombre, en disparaissant je ne manquerai à personne, et préservera l'ensemble des membres de la lecture de mes pavés que j'ai la mauvaise idée à chaque fois de jeter dans la marre!

lspdl a écrit:

Je te remercie de tes réflexions, que je trouve assez pertinentes et bien argumentées (comme chacune de tes publications).

Pour autant, si comme tu le dis

PRZ a écrit:

Ce forum donne la possibilité d'éditer ou d'effacer un post dans un délai illimité. Ce n'est pas si courant et c'est une possibilité très appréciable car beaucoup de forums interdisent l'édition assez rapidement après la publication. (...)

cette faculté n'est envisageable que tant que le compte du membre est actif. Or la brutale suppression de mon compte m'a privé de cette possibilité. On aurait pu me refuser la mise en oeuvre de l'outil de suppression globale des messages, et me répondre "ben, non on fera pas ça, débrouillez-vous vous-même, en supprimant vos messages un à un manuellement (comme d'autres avant vous l'ont fait". Mais on a simplement supprimé mon compte!

Alors aujourd'hui non seulement mon souhait de suppression des messages n'est pas exaucé, mais je ne peux plus le faire moi-même. C'est la double peine! (et je n'ai toujours pas compris pourquoi)

Je suis assez d'accord avec ça et je pense que tu peux demander la réouverture de ton compte afin de pouvoir y intervenir mais il n'est pas certain que ce soit techniquement possible. Et évidemment, on ne peut pas supprimer les citations.
Même s'ils existent depuis plus de 25  ans les forums sont un domaine du droit relativement nouveau et avant d'être très affirmatif il faut être prudent et la manière dont tu as formulé ta demande a pu jouer.

On sort d'une période

"expertise médicale en tout genre mais spécialement en maladies nouvelles mal connues quand même"

pour attaquer une période de

"pinaillages juridico administratifs" ??


Mon point de vue :
Nous sommes des grands garçons (filles) responsables de ce que nous postons.
Il faut TOUT assumer, donc ne rien détruire (à part les doublons accidentels ce qui m'arrive parfois suite à je ne sais pas quelles circonstances)


Après, on peut même sortir des statistiques
- ceux qui ne se trompent jamais (j'en connais au moins 1 )
- ceux qui reconnaissent leurs erreurs
- ceux qui se trompent souvent, très souvent, etc ...
...

La seule chose interdite, c'est de fusiller certaines catégories

jpl83 a écrit:

"pinaillages juridico administratifs" ?

En toute sincérité, je ne crois pas que la nature des points soulevés (données personnelles et droits d'auteur), puisse se placer au rang de simple ou ordinaire "pinaillage".

J'ai plutôt la conviction, que ces sujets n'ont jamais été réellement abordés ici, avec un début de commencement de réflexion sur le fond. Puisse alors mon différend avec "l'équipe", initier un tel débat, et que cela instaure à défaut de véritable réglementation interne, au moins un éclairage utile à tous (bon vu le peu d'intérêt que suscite le sujet, pas sûr que cela devienne plus lumineux, voire constructif…).

jpl83 a écrit:

Mon point de vue :
Nous sommes des grands garçons (filles) responsables de ce que nous postons.
Il faut TOUT assumer, donc ne rien détruire

Effectivement chacun ici est à considérer comme responsable de ses publications, et cette responsabilité s'exerce dans la liberté que permettent les lois républicaines, et les dispositions édictées par la charte du forum et les conditions d'utilisation de ForumActif.

Ainsi, dès lors que chacun use de cette liberté pour publier quelque chose sur un forum, pourquoi ne serait-il pas possible de revendiquer la liberté de supprimer ce qui a été publié ? Tant techniquement que sur le principe, rien ne l'interdit. Ne pas reconnaître aux membres d'un forum, le droit à la "dépublication" signifierait qu'une fois la publication effectuée, le membre auteur se trouverait totalement dépossédé de sa publication. Si la chose paraît envisageable, encore faudrait-il savoir à quel(s) titre(s).

La question est donc de savoir, en quoi le fait de publier quelque chose sur un forum, entrainerait pour son auteur la perte de sa liberté à agir sur sa publication?

Cette contrainte pourrait exister, mais de manière uniquement contractuelle, car sauf les cas prévus par la tutelle, la curatelle, ou une condamnation de justice, il n'existe pas de dispositions légales qui privent une personne d'une partie de ses libertés. Ainsi, faudrait-il que, soit la charte du forum, soit les conditions d'utilisation de Forumactif incluent une (des) disposition(s) particulière(s) en ce sens.

On connaît, ou on a entendu parlé de ce type de conditions restrictives de droits, notamment auprès d'un certains nombre de plateformes numériques. À titre d'exemple, dans un langage assez sibyllin, les conditions d'utilisation de Google Drive stipulent:
(…) vos contenus vous appartiennent toujours. Nous ne revendiquons pas la propriété de vos contenus, à savoir les données, texte, informations et fichiers que vous importez, partagez ou stockez dans votre compte Drive. Les Conditions d'utilisation de Google octroient à Google une licence limitée visant à exploiter et à améliorer les services Google Drive. (…)

J'avoue que personnellement, la notion de "licence limitée visant à exploiter et à améliorer les services", ne m'apparaît pas du tout explicite, ne serait-ce déjà par le fait que l'on ignore justement quelles sont les limites de cette licence (laquelle n'est détaillée nulle part !), et que d'autre part, je n'ai aucune idée de ce en quoi mes fichiers peuvent améliorer les services en question, puisque j'ignore tout des détails de leur fonctionnement!

Si on regarde du côté de Dropbox, on tente au départ de rassurer l'abonné par:
En utilisant nos Services, vous nous fournissez des éléments comme vos fichiers, contenus, messages, contacts, etc. (ci-après "vos Données"). Vos Données vous appartiennent.

Mais ça se gâte rapidement avec la suite immédiate:
"À l'exception de droits limités nous permettant de vous proposer les Services, les présentes Conditions ne nous accordent aucun droit sur vos Données."
Quels sont ces droits limités ici? On en sait rien, pas plus que les limites en question ne soient définies.

Et puis ça devient moins clair un peu plus loin, quant à l'usage qui est fait des données:
Pour fournir ces fonctionnalités et d'autres, Dropbox accède à vos Données, les stocke et les analyse. Vous nous accordez l'autorisation de réaliser ces opérations, ainsi qu'à nos filiales et aux tiers de confiance avec lesquels nous collaborons.

Aussi bien dans la charte du forum, que dans les conditions d'utilisation de Forumactif, chaque membre ayant reconnu se conformer aux deux lors de son inscription, il n'y a aucune disposition qui ressemble de près ou de loin à ce type de restriction sur les droits des utilisateurs, et de leurs publications. D'ailleurs comme l'extrait des conditions d'utilisation de Forumactif que j'ai déjà cité, les droits de propriété intellectuelle restent acquis aux utilisateurs des forums sans aucune restriction.

Il faut bien avoir à l'esprit qu'il existe plusieurs notions distinctes: la propriété des biens (ou ici des données), et la propriété des droits (d'usage, d'exploitation, de diffusion, de commercialisation, etc.). On peut disposer de la première sans jouir de la seconde: posséder, sans pouvoir profiter (de cette possession). Par exemple, on peut posséder un tableau, mais être propriétaire de l'œuvre, ne signifie pas que l'on est autorisé à le reproduire sous quelle que forme que ce soit. On retrouve cette distinction entre posséder et jouir de la possession, dans le droit successoral, répartissant la nue-propriété dans le fait de posséder, et l’usufruit dans la jouissance d’un bien. Le nu-propriétaire possède le bien (par exemple un immeuble), mais c’est l’usufruitier qui encaisse les loyers (sans d'ailleurs devoir supporter toutes les charges).

Tout le monde connaît bien cela, ne serait-ce qu'avec les films sur DVD lesquels font préalablement à tout visionnage, un rappel systématique de cette réglementation sur les droits d’auteur, soulignant que la possession d’un tel DVD ne confère aucun droit à son propriétaire pour en tirer profit.

Par conséquent si le forum en tant que système de stockage de données se trouve être le propriétaire matériel de ces données, il n'est pas pour autant le propriétaire des droits relatifs à ces données.

Aujourd'hui aucune des dispositions de ce type n'existe dans l'utilisation d'un forum créé à partir du "kit" Forumactif, et aucune disposition supplémentaire aux conditions standard n'a été ajoutée à la charte du présent forum dans cette perspective de limiter les droits des utilisateurs sur leurs publications. Par conséquent, sauf erreur de ma part, et à la lumière de mes différentes lectures, il faut considérer que seules s'appliquent les dispositions légales en vigueur, dont celles décrites par le RGPD, et le Code de la Propriété Intellectuelle.

Comme ce n'est pas la bible qui dit la messe, ce ne sont peut être pas ces textes réglementaires qui à eux seuls, tracent la ligne blanche à ne pas franchir; il existe une part d'analyse, d'interprétation, potentiellement traduites dans une jurisprudence. J'ai fait part de l'une de ces analyses concernant le RGPD, et pour l'heure il ne m'en a pas été opposé de thèse contraire; pas plus que pour le moment quelqu'un ait émis des objections sur la portée du Code de Propriété Intellectuelle pour les publications faites sur un forum.

Mon analyse, pourrait ne pas être correcte, manquer de profondeur, oublier une jurisprudence, mais pour l'heure, personne n'a fourni d'élément sérieux et argumenté permettant de prendre les démonstrations en défaut. Et si sur tout cela je porte à nouveau un regard avec mon nombril, cela me ramène à l'indubitable évidence de l'absence de cause réelle et sérieuse dans la décision qui a été prise de supprimer mon compte sans sommation. Comme quoi à dégainer trop vite on se tire une balle dans le pied.



Autrement résumé:

Si je ne me sais pas assez bête pour me croire intelligent, j'ai la faiblesse de penser d'être suffisamment intelligent pour ne pas me croire trop bête, et qu'en tout état de cause, en dépit d'être le chieur patenté, l'empêcheur de tourner en rond, le jeteur de pavés dans la marre, sur ce coup là (comme sur d'autres), je ne raconte pas (que) des conneries.

J'ai peut être faux sur toute la ligne; mais comme il paraît que ne rien dire c'est consentir, vu le silence actuel sur le sujet, à commencer par celui de "l'équipe", cela me laisse à penser que je ne suis pas à côté de la plaque.

Cet immobilisme nourrit le sentiment que "l'équipe", consciente de la pertinence de mes arguments, est quelque peu "emmerdée" pour gérer la situation. D'une part la suppression de mes messages ne peut pas m'être refusée, mais l'opération se présente comme une vraie galère, maintenant que mon compte a été supprimé, et qu'il s'y ajoute la nécessité de supprimer également les citations (alors que dans ma demande initiale je concédais vouloir me satisfaire d'un simple masquage de celles-ci). Et d'autre part, les accusations qui ont été portées contre moi ne sont soutenues, pour l'instant, par aucun élément de preuve, consolidant leur caractère diffamatoire que je dénonçais.

Ou alors tout le monde s'en fout: en premier les utilisateurs n'en auraient rien à battre de connaître leurs droits, se contentant uniquement de satisfaire à leurs obligations (qu'ils ne connaissent pas forcément mieux d'ailleurs), et en second les personnes censées veiller au bon respect par les premiers de toutes ces règles, alors qu'elles-mêmes s'arrogeraient le droit de faire fi de leurs propres obligations en ignorant délibérément ou en méconnaissant ces règles qu'elles doivent faire respecter !

Quelles qu'en soient les raisons (si tant est qu'il y en ait), il va bien falloir apporter des réponses à tous les points soulevés. Et comme je ne suis pas un descendant du duc de Malbrough, maintenant que Pâques est derrière nous, je ne peux pas croire que cela puisse être reporté à la Trinité !

Bonjour,

Bien sûr que non, "on" ne s'en fout pas mais tu as fait un tour complet et incontestable du problème, je ne vois pas ce que je pourrais ajouter.
Après, il est clair que nombreux ici sont ceux qui ne se préoccuperont du problème que le jour où ils seront personnellement concernés, c'est la vie.
J'ai ouvert plusieurs sujets de réflexion sur la gestion du forum. Il faut bien admettre qu'ils ne font pas recette puisqu'il n'y a pas de conflit majeur en cours.
De plus l'auto critique des dirigeants quels qu'ils soient n'est pas à l'ordre du jour, on le constate quotidiennement partout.
Enfin, depuis que le bar a été renversé, les esprits libres ne communiquent plus ici et c'est bien compréhensible.
Alors tu vois ...

Bon courage
Pulsar33

Personnellement, je vois les choses d'une manière un peu différente.

Forumactif n'est qu'un hébergeur de forum.

Il ne ne crée pas de forum et ne gère pas de forum.

Le forum Velorizontal et géré par des bénévoles qui veulent bien consacrer une partie de leur temps à gratuitement mettre un forum consacré au VC à la disposition des personne intéressées par le VC.

Il me semble assez abusif qu'un utilisateur du forum, après avoir bien profité du forum et avoir abondamment posté sur le forum, vienne pour une raison qui lui est propre exiger tout un travail de la part des modos pour satisfaire sa lubie de voir disparaître tout ce qu'il a volontairement posté sur le forum au moment ou cela l'amusait.

Et lorsque cette lubie n'est pas satisfaite, sorte toute une batterie d'arguties pseudo juridique pour exiger qu'il en soit fait suivant son désir (genre RGPD qui en fait protège contre la diffusion par des tiers d'informations confidentielles alors qu'ici il s'agit d'informations que l'intéressé a lui-même publiées sur le net à la vue de tous, membres et non membres du forum).

Une solution serait que le forum velorizontal ajoute se propres conditions d'utilisations à celle de forumactif.

Pour qu'on ne se méprenne pas sur ma vision des choses, je tiens à préciser que, comme je l'ai d'ailleurs écrit dans un autre sujet, je considère que tout ce que je poste ici a vocation à rester disponible intégralement et cela même si je décidais de ne plus intervenir. Je ne demanderai donc jamais la suppression de mon pseudo ni des informations que j'ai publiées. Mieux que ça, je fais tout mon possible pour que des informations hébergées à l'extérieur et publiées ici restent disponibles même en cas de défaillance de l'hébergeur (Framapic par exemple). En effet, les discussions qui se tiennent sur un forum font partie pour moi de la capitalisation du savoir pour les générations présentes et futures, et doivent à ce titre être préservées du mieux possible.

Je reconnais néanmoins que d'autres peuvent penser autrement et que les questions abordées par Losspedale sont judicieuses compte tenu du passé récent sur ce forum. J'avais d'ailleurs ouvert un sujet suite à la disparition d'un autre pseudo. J'ajoute que j'ai une fois de plus perdu toute ma correspondance privée avec Losspedale, ce que je n'apprécie pas. Les possibilités de sauvegarde disponibles sur Forumactif sont particulièrement mal fichues (voir cet autre sujet lui aussi resté lettre morte)

Bonne journée
Pulsar33

Edit Pulsar33 : orthographe

Tout à fait d'accord avec Fleur et le premier paragraphe du dernier post de Pulsar.

PS : j'ai vérifié, il n'y a plus un seul diptère dans les environs, ils ont trop peur pour leurs arrières .....

Eh bien voilà on avance, un semblant de début de débat s'initie

Fleur a écrit:

Personnellement, je vois les choses d'une manière un peu différente.

juste un euphémisme pour ne pas dire point de vue diamétralement opposé!

Fleur a écrit:

Forumactif n'est qu'un hébergeur de forum.

Il ne ne crée pas de forum et ne gère pas de forum.

Forumactif assure l'hébergement des forums, qui sont créés avec les outils proposés par cette plateforme.

Les données, au sens physique, sont bel et bien stockées sur des serveurs de Forumactif.

En droit, Forumactif est donc bien le propriétaire matériel des données

Fleur a écrit:

Il me semble assez abusif qu'un utilisateur du forum, après avoir bien profité du forum et avoir abondamment posté sur le forum, vienne pour une raison qui lui est propre exiger tout un travail de la part des modos pour satisfaire sa lubie de voir disparaître tout ce qu'il a volontairement posté sur le forum au moment ou cela l'amusait.

La notion ici de "profit", m'apparait très discutable.

En quoi cela est-il abusif qu'un utilisateur puisse demander la suppression de ses messages, d'autant que tu complètes en indiquant que la démarche est motivée par une raison qui lui est propre. Autrement dit, c'est ne tenir aucun compte de la motivation du membre dans cette démarche. La raison j'en ai fait part aux admins dans ma demande initiale.

Par ailleurs, je n'ai exigé aucun travail de la part des admins (et non des modos). J'ai moi-même effectué les recherches d'une solution auprès de Forumactif, je l'ai testée dans plusieurs configurations (sur un vrai forum Forumactif puisque j'ai cette possibilité), puis j'ai fourni auxdits admins quelques copies d'écran en guise de tutos sur la mise en place des procédures.

Techniquement il y avait deux copié-collés à faire, juste aux bons endroits (indiqués par mes soins aux admins). Niveau investissement temps cela doit friser les trois minutes! Le "bonus" étant que les outils fournis peuvent être utilisés pour d'autres membres, d'autres situations (ce que tu peux traduire par le fait que cela leur fera gagner du temps la prochaine fois)

Au départ, et ce ne sont pas les admins qui pourront me démentir, je leur avais indiqué que j'envisageais faire part personnellement et publiquement de ma démarche, en créant alors un sujet dédié. Mais j'ai expliqué renoncer à cette démarche pour plusieurs raisons:
- j'ai considéré inutile d'alimenter un sujet spécifique ayant comme point de départ "mes états d'âme"
- il m'a semblé que cela serait manquer de respect aux personnes qui se seraient exprimées dans un tel sujet, puisque ledit sujet aurait été supprimé comme tous les autres.

Fleur a écrit:

Et lorsque cette lubie n'est pas satisfaite, sorte toute une batterie d'arguties pseudo juridique pour exiger qu'il en soit fait suivant son désir

Et bien à la différence de certains, au moins ai-je fourni des arguments techniquement pertinents qui peuvent être attaqués par des éléments de même nature; ce que jusqu'à présent personne n'a fourni. Seul l'exemple de PRZ sur la dépublication était-il étayé.

Quant à la considération qu'il puisse s'agir d'une lubie, cela constitue clairement un jugement de valeur.

Au départ je me suis adressé en privé aux admins. Donc tout aurait pu se passer calmement et discrètement. Et comme je l'ai déjà dit, il leur suffisait de refuser d'accéder à ma demande et de laisser mon compte actif; j'aurais simplement effacé les messages manuellement un à un. Ma démarche en leur fournissant un outil pour permettre un effacement global, n'avait pas d'autre objectif que de me faciliter la tâche. Or mon compte a été supprimé, ce qui me prive de cette faculté, et je ne peux pas accepter que cela puisse être motivé par la nature même de ma demande. Donc il y a un moment, lorsque la cordialité ne produit pas ses effets, où il faut une approche plus technique, plus réglementaire.

J'ai le tort d'avoir raison, et c'est sans doute ce qui en agace certain(e)(s), n'est-ce pas!

Fleur a écrit:

Une solution serait que le forum velorizontal ajoute se propres conditions d'utilisations à celle de forumactif.

Il y a un paquet de trous dans la raquette réglementaire dictant le fonctionnement du forum.

Alors même si quelqu'un a déjà appuyé sur le détonateur, et que tout m'a pété à la figure, cette situation pourrait être utilisée à bon escient pour nourrir une réflexion sur la question, non les questions:
- quels sont les droits des utilisateurs vis à vis de leurs propres publications?
- définir les circonstances dans lesquelles un compte utilisateur peut être supprimé sans sommation, et comment cette suppression brutale peut-elle être organisée en interne? [je ne suis pas passé par la case bannissement qui aurait été réversible permettant de donner du temps au temps, et de nourrir une vraie réflexion]



À titre d'exemple concret sur cette question ds droits d'auteur, il n'y a pas si longtemps, Pearly Spencer publiait une photo de l'étiquette Bicycode de son nouveau vélo https://velorizontal.1fr1.net/t25963p25-gravage-bicycode?highlight=Bicycode, et l'idée m'était alors venue d'en faire une version détournée et humoristique, que j'avais publiée dans le sujet "Tous vaccinés anti-covid" https://velorizontal.1fr1.net/t25993p350-tous-vaccines-anti-covid#653957. L'usage que j'ai fait de cette photo l'a été sans le consentement préalable de Pearly Spencer, lequel n'avait pas trouvé le résultat très drôle. J'ai pas cherché à le convaincre a posteriori de m'accorder un droit d'exploitation sur sa photo; j'ai supprimé immédiatement mon détournement (c'est vérifiable par la date d'édition du post). Il avait raison, j'ai pas discuté. Aujourd'hui ma motivation est basée sur le même principe du droit d'auteur ("Dura lex sed lex" ajoutait même ensuite 1100xx25). CQFD

Ho! Calimero! Silence radio! Vous encombrez le réseau!

Normal de vouloir disparaitre sans laisser de trace quand on a John McClane aux trousses!

lspdl a écrit:

...j'ai supprimé immédiatement mon détournement (c'est vérifiable par la date d'édition du post). Il avait raison, j'ai pas discuté...

Non sans me prendre de haut et te foutre de ma gueule.


Aujourd'hui, de ma fenêtre, je me marre un peu, vois-tu de tout ce pataquès...

Spoiler:

Pearly Spencer a écrit:

lspdl a écrit:

...j'ai supprimé immédiatement mon détournement (c'est vérifiable par la date d'édition du post). Il avait raison, j'ai pas discuté...

Non sans me prendre de haut et te foutre de ma gueule.

La marque de fabrique Losspedale!

Magnum a écrit:

Ho! Calimero!

Est-ce bien normal qu'un compte utilisateur puisse être supprimé sans raison?

Magnum a écrit:

Silence radio!

Tiens j'ai pas vu dans ta fiche que tu étais investi de pouvoirs particuliers pour décider de qui avait le droit de s'exprimer ou pas.

Et silence pourquoi? Pour taire les vérités; notamment celles qui (te) dérangent. Ben non.

Magnum a écrit:

Vous encombrez le réseau!

Je ne t'oblige pas à être sur l'écoute de cette fréquence, c'est d'ailleurs très surprenant que tes oreilles aient pu trainer jusqu'ici tant dans le passé nous n'avons pas été sur la même longueur d'onde.

En somme, tu ramènes ta fraise sur un sujet qui ne t'intéresse pas, pour lequel tu ne fais part d'aucune contribution, cela juste pour inciter sans doute les autres à t'imiter. Bon, t'as pas besoin d'imposer ton diktat, puisque d'évidence la quasi totalité des utilisateurs passent très au large de cet îlot de la Vérité, perdu dans l'océan de la vacuité.

Pearly Spencer a écrit:

Non sans me prendre de haut et te foutre de ma gueule.

waouh ! Serait-ce le "gratouille ou chatouille"

Je te présente mes excuses, car j'ignorais à quel point ton manque de culture pouvait aiguiser une susceptibilité aussi exacerbée!
Knock Out sur ce coup là! (attention c'est - et c'était déjà- de l'humour, mais c'est sûr il faut avoir quelques bases littéraires, à défaut d'avoir le sens de l'humour!)

Pearly Spencer a écrit:

Aujourd'hui, de ma fenêtre, je me marre un peu, vois-tu de tout ce pataquès...

Ah, voilà qui te révèle un peu plus au grand jour; le niveau cour de récré d'école primaire: "nan, nan, nan, c'est bien fait pour toi. Na!"

jc20veltopé a écrit:

Pearly Spencer a écrit:

Non sans me prendre de haut et te foutre de ma gueule.

La marque de fabrique Losspedale!

Ah le certificateur en authenticité, qui après s'être pris les pattes dans son propre piège guettait une occasion de venir mordre au mollet, juste pour aboyer avec la meute.



Et dire que lorsqu'un(e) petit(e) nouveau(elle) s'inscrit sur le forum, certains n'hésitent pas à souhaiter:
"la bienvenue dans le monde merveilleux du vélomobile, ou du vélo couché"

Faudrait pas que ces ingénu(e)s aient la sotte idée d'aller voir ce qui se cache derrière les belles façades.

Bon petit point de la situation.
C'est vite fait, vu qu'il n'y a rien.

La gestion de la situation étant assurée par "l'équipe" en mode courage fuyons.

Il n'empêche que cet évitement évident à vouloir faire face aux points soulevés révèle:

- qu'aucun argument sérieux n'a été formulé en opposition aux démonstrations que j'ai formulées. En foi de quoi, sont-elles à considérer comme pertinentes

- découlant du point précédent, la suppression d'un compte sans raison n'a aucune légitimité

- corolairement aux points précédents cela soutient la légitimité de mes réclamations à savoir le rétablissement de mon compte, et la suppression de tous mes messages et des citations qui ont pu en être faites. Je suis toutefois prêt à renoncer au rétablissement de mon compte, mais pas aux deux autres points.

- enfin, il reste qu'il est tout à fait extraordinaire que "l'équipe" puisse formuler des accusations graves, sans apporter la moindre preuve de leur existence.


Va bien falloir mettre les mains dans le moteur!

Je n'ai jamais vu quelqu'un qui voulait disparraître être aussi présent!

Quelle logorrhée verbale!

Quand je ne me sens pas bien dans un endroit je me casse, je passe à autre chose et on en parle plus. Je ne suis pas psy mais je suppute que tu as un gros problème avec les boyaux de la tête.....

lspdl a écrit:

jc20veltopé a écrit:

Pearly Spencer a écrit:

Non sans me prendre de haut et te foutre de ma gueule.

La marque de fabrique Losspedale!

Ah le certificateur en authenticité, qui après s'être pris les pattes dans son propre piège guettait une occasion de venir mordre au mollet, juste pour aboyer avec la meute.

Ce qu'il y a de bien avec toi c'est que tu vas exactement ou l'on t'attend:
Prendre les gens de haut et se foutre de leur gueule.


Certificateur en authenticité: c'est bien de toi que tu parles?
Celui qui s'est pris les pattes dans son propre piège c'est bien toi aussi?

En ce qui me concerne, je n'ai jamais attendu la meute pour aboyer ni même pour mordre.

jc20veltopé a écrit:

Ce qu'il y a de bien avec toi c'est que tu vas exactement ou l'on t'attend:
Prendre les gens de haut et se foutre de leur gueule.

Je comprends parfaitement ton ressenti, et tes impressions, pour autant je n'y suis pour rien.
En effet je n'ai pas besoin de chercher à toiser qui que ce soit, ni davantage à avoir une attitude altière, pour que tu puisses avoir de telles perceptions: il te suffit de rester toi-même, un petit. C'est bien connu de tous les rase-moquettes, tout ce qui se situe au dessus de leur épi frontal les dépasse, cultivant chez eux l'idée d'être pris de haut.

jc20veltopé a écrit:

Certificateur en authenticité: c'est bien de toi que tu parles?
Celui qui s'est pris les pattes dans son propre piège c'est bien toi aussi?

Que nenni: je n'ai jamais eu la malice de tendre un piège à personne: les choses ont toujours été très clairement présentées, et abondamment argumentées.

Je me suis contenté de simples vérités, et nombreux sont ceux qui se sont embourbés dedans, à commencer par "l'équipe", dont le courage à faire face à la situation et ses responsabilité n'a d'égal que sa méconnaissance du droit.


Tiens question "foutage de gueule", faudrait te demander qui est sur la plus haute marche du podium.

Parce que le sieur Pearly Spencer qui nous la joue façon diva qui manque d'humour s'offusquant de l'utilisation d'une de ses photos exposant trois bouts de tubes métalliques, n'hésite pas lui, à diffuser une photo très clairement protégée par des droits d'auteur


C'est l'hôpital qui se fout de la charité (avec la complicité active de "l'équipe", qui n'a opéré ni censure, ni rappel aux règles de droit !)
Alors ses leçons de morale ainsi que les tiennes.....

grand pierre a écrit:

Quand je ne me sens pas bien dans un endroit je me casse, je passe à autre chose et on en parle plus. Je ne suis pas psy mais je suppute que tu as un gros problème avec les boyaux de la tête.....

On est exactement sur la même longueur d'onde.

Quand je fais un pique-nique, je laisse l'endroit sans la moindre trace de mon passage; idem lorsque je fais une pause lors d'une sortie vélo, ou même une simple promenade. De manière générale quel que soit l'endroit que je fréquente, il n'existe pas de signe qui puisse y trahir ma présence pendant un instant.

Quand on déménage de son habitat, quand on démissionne d'un emploi, ou même quand on en est viré, on récupère toutes ses affaires.

Je ne demande rien d'autre que cela; et je ne crois pas que cette demande soit extravagante.

Et pour l'heure personne n'a été capable de fournir des raisons valables susceptibles de pouvoir motiver le refus de me restituer mes affaires.